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M. Cornille, appelé à la présidence du tribunal civil d'Arras; PERROT, avocat, installé le 23 octobre 1834, en remplacement de M. Corne, décédé; MONEL (père), avocat, le 31 janvier 1840, en remplacement de M. Bergaigne, décédé; DAUCHEZ (Benjamin), avocat, le 28 janvier 1845, en remplacement de M. Goudemetz, nommé percepteur à Béthune; WARTELLE-DE-RETZ, propriétaire, le 25 février 1848, en remplacement de M. Liger, décédé.

Composition du Conseil à l'époque de la Révolution de 1848. MM. HARBAVILLE, PERROT, MONEL, DAUCHEZ et WARTELLE-DE-RETZ.

Un arrêté des commissaires généraux du gouvernement provisoire en date du 3 mars 1848 à révoqué les cinq conseillers en exercice.

MM. LUEZ, avocat, LECESNE, avocat, et NOEUVÉGLISE, homme de lettres, nommés provisoirement le même jour, ont été définitivement installés le 13 septembre 1848; SAULNIER DE PIERREFOND, installé le 13 mars 1849; DE BOUTHILLIER, le 27 mars 1849.

MM. CLAUDON, le 3 juillet 1849, en remplacement de M. Saulnier; DAVERDOING, ancien notaire, le 15 octobre 1850, en remplacement de M. de Bouthillier; CHARVET, le même jour,en remplacement de M. Luez; LEVERT, le 31 octobre 1850, en remplacement de M. Blanquart de Bailleul qui avait été appelé à succéder à M. Nouvéglise.

CONSEIL GÉNÉRAL.

Le Conseil général a été renouvelé intégralement en 1848, en exécution du décret du 3 juillet de cette année. Il se compose d'un conseiller par canton. Ses membres sont élus pour neuf ans et doivent être renouvelés par tiers tous les trois ans.

Conformément aux dispositions de la loi du 22 juin 1833, ce conseil a, dans sa session de 1850, divisé les cantons en trois séries, pour le renouvellement de ses membres.

Le 3 septembre 1850, le Préfet, en conseil de préfecture et en séance publique, a procédé au tirage au sort desdites séries pour régler l'ordre du renouvellement. Cette opération à donné les résultats suivants :

Première série à renouveler en 1854.

Les pouvoirs des membres de cette série ont été prorogés jusqu'au 1er décembre 1831, par la loi du 14 juin 1851.

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ARRONDISSEMENT D'ARRAS.

Cet arrondissement est administré directement par le Préfet. Il comprend dix cantons ayant ensemble une population de 168,919 habitants répartis entre 211 cemmunes, savoir:

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TOTAUX. 211 168,919

ARRONDISSEMENT DE BETHUNE.

Comprenant 8 cantons, 142 communes, 135,943 habitants;

5,022

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431

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3,910

Houdain.

31

15,199

960

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Sous-Préfet M. GUIBOURG; secrétaire de la Sous-Préfecture.

M. HERMAN.

:

ARRONDISSEMENT DE BOULOGNE.

Comprenant 6 cantons, 100 communes, 117,615 habitants.

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Sous-Préfet M. DE SORBIER DE POUGNADORESSE; secrétaire : M. BOUVET (fils).

ARRONDISSEMENT DE MONTREUIL.

Comprenant 6 cantons, 139 communes et 78,472 habitants.

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Sous-Préfet M. DE VAUX; secrétaire: M. DUPUIS.

ARRONDISSEMENT DE SAINT-OMER,

Comprenant 7 cantons, 118 communes et 110,245 habitants.

14 17,268 8,781 765 8,016 1,895 23 14,008 2,071 53 2,018 1,141 13 14,548 2,263 >>

Aire.

Ardres.

Audruick.

2,263

1,121

Fauquembergues.

13 16,502 1,066

1,066

1,066

Lumbres.

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Saint-Omer (nord).

9 16,535

Saint-Omer (sud). 7

19,485

22,054 2,828 19,226 | 18,682

TOTAUX. 110 110,245

Sous-Préfet: M. GIRARD DE VILLESAISON; secrétaire: M. DUQUÉNOY.

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Sous-Préfet M. LOWASY DE LOINVILLE, Q; secrétaire : M. DUFÉTEL.

Nous ne mentionnerons pas ici les noms des membres des conseils d'arrondissement, ces conseils devant être remplacés par des conseils cantonaux qui seront sans doute prochainement organisés.

2

ADMINISTRATIONS MUNICIPALES.

Le corps municipal de chaque commune se compose du maire, de ses adjoints et des conseillers municipaux. Il y a un adjoint dans les communes de 2,500 âmes et au-dessous, et dans les communes d'une population supérieure, un adjoint de plus par chaque excédant de 20,000 habitants (art. 1 et 2 de la loi du 21 mars 1831).

Le maire et les adjoints sont choisis par le conseil municipal et pris dans son sein. Dans les chefs-lieux d'arrondissement et de département et dans les communes au-dessus de 6,000 âmes, ils sont choisis par le pouvoir exécutif parmi les membres du conseil municipal (art. 10 du décret du 3 juillet 1848).

L'élection des maires et adjoints est faite par les membres du conseil municipal, au scrutin secret et individuel. La majorité absolue est nécessaire aux deux premiers tours du scrutin (art. 11 ibid). Les maires et adjoints peuvent être suspendus pour trois mois par les préfets et révoqués par une décision du pouvoir exécutif.

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