 | Joseph Fr. Michaud, Jean Joseph François Poujoulat - France - 1839 - 718 pages
...: > Lues, publiées et registrées, ouï, ce consentant, le procureur général du Roi, pour être exécutées selon leur forme et teneur, et copies...l'original des présentes envoyées aux bailliages et sénéchaussées dece ressort, pour Ere pareillement lues , publiées et registrées à liligence de... | |
 | L. Lafaist, Jean Louis Félix Danjou - France - 1839 - 496 pages
...écrit : « Leues, publiées l'audience tenant, et registrées au greffe d'icëlle, ouy et ce requérant le procureur général du Roy, pour estre exécutées selon leur forme et teneur, sans préjudicier aux privilégiez, et que copies d'icelles seront envoyées aux bailliages et séneschaussées... | |
 | 1839 - 494 pages
...écrit : « Leues, publiées l'audience tenant, et registrées au greffe d'icelle, ouy et ce requérant le procureur général du Roy, pour estre exécutées selon leur forme et teneur, sans préjudicier aux privilégiez, et que copies d'icelles seront envoyées aux bailliages et s^neschaussées... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - 1862 - 348 pages
...le roy, PHELYPEAUX. Et scellés du grand sceau de cire cire jaune. Registrées, oûy ce requérant le procureur général du roy, pour estre exécutées selon leur forme et teneur, à la charge que le juge de la ville d'Aubusson ne pourra juger que les différends qui naistront entre... | |
 | Hôtel de ville (Paris, France), Paris (France) - Fronde - 1847 - 510 pages
...: « Leues, publiées, l'audiance tenant, et registrées au greffe de la cour, ouy, ce requérant, le procureur général du roy, pour estre exécutées selon leur forme et teneur; coppies collationnées à l'original envoyées aux baillages et séneschaussées de ce ressort, pour... | |
 | Augustin Thierry - Abbeville (France) - 1856 - 744 pages
...DELATTRE, marque de Jean DELATTRE, Jean-Jacques LEQUIEN , marque de François COLBERT. Registrées, ouy le procureur général du roy, pour estre exécutées selon leur forme et teneur, suivant et conformément à l'arrest de ce jour, à Paris en parlement, le treizième juillet mil sept... | |
 | France - 1856 - 544 pages
...1" septembre 1700. Signé : BOÎSGOIS. Kegistré en la chambre des comptes, ouï et ce requérant, le procureur général du roy, pour estre exécutées selon leur forme et teneur, les bureaux assemblés, le 4 septembre 1700. Signé : Hicutn. Collationné par nous, conseiller-muistre... | |
 | Philippe de Chennevières - Art - 1860 - 556 pages
...scellé du grand sceau de cire verte, sur lacs de soye rouge et verte. Registrées, ouy, ce requerant, le procureur général du Roy, pour estre exécutées selon leur forme et teneur, suivant l'arrest de ce jour. A Paris, en Parlement, le 21 décembre i667. Signé : DU TILLET. LOUIS... | |
 | Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure - Science - 1861 - 562 pages
...BRÉANT. En marge on lit encore : Registrées ez registres de la chambre des comptes de Normandie, ce consentant le procureur général du Roy, pour estre exécutées selon leur forme et teneur, et suivant l'arrest de cejourd'huy quatorze de febvrier mil sept cent un. Signé : MARTIN. (Original sur... | |
 | Manufacture nationale de tapisseries des Gobelins - Gobelin tapestry - 1861 - 106 pages
...scellé du grand sceau de cire verte , sur lacs de soye rouge et verte. Registrées, ouy, ce requérant , le procureur général du Roy, pour estre exécutées selon leur forme et teneur, suivant l'arrest de ce jour. A Paris, en Parlement, le 21 décembre 1667. Signé : Du TILLET. L'acquisition... | |
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Registré, ouï et ce requérant, le procureur général du roy, pour estre exécutées selon leur forme et teneur, suivant l'arrest de ce jour, à Paris en parlement, le Ier septembre 1700. 
