avoit plus ni Dortoir ni Chapître. Ce n'étoit plus qu'un monçeau de ruines.

Par une fuite néceffaire il devenoit impoffible de continuer la vie réguliere. Plus de noviciat en forme; chaque Novice étoit obligé de faire fon noviciat au milieu de fa famille: chaque Cha noine avoit féparément des maifons féculieres. L'Evêque de Limoges fur les inftances mêmes du Chapître, ayant fait conftater tous ces faits par une information juridique, rendit une premiere Ordonnance en 1674, portant; Que dans l'année le Prieur Commandataire » & d'autres qui peuvent y être obligés, feront » rétablir les lieux régulie ́s & clauftraux, afin » que les Chanoines puiffent vivre en Manfe » commune; finon que ledit Prieur fera tenu » de conférer les Bénéfices qui vaqueront à fa » nomination à des Eccléfiaftiques féculiers.

Le 22 Mars 1692, il en rendit une feconde par laquelle il déclare que la premiere, qui n'avoit eu pour caufe que le deficit des lieux réguliers, n'eft que provifoire, in defectum regularium, en attendant le rétabliffement des lieux réguliers.

Le 22 Avril fuivant, Arrêt du Parlement de Bordeaux qui homologue ces Ordonnances de l'Evêque de Limoges, & qui en ordonne la pleine exécution, jufquà ce que la conventualité foit rétablie : ce font les termes de l'Arrêt.

En conféquence de ces Ordonnances & de cet Arrêt, on n'a plus nommé que des Séculiers pour remplir les Canonicats du Chapître de S. Leonard; & actuellement tous les Chanoines font Sécrlers. Depuis la mort des Réguliers qui vivoient lors de l'Arrêt, on n'en a plus admis dans le Chapître.

S'il eft arrivé que quelqu'un ait fait inférer pour plus grande fûreté la claufe cum voto pro

"

fitendi dans fes provifions de Rome, il n'a pris poffeffion du Bénéfice qu'en y renonçant, & feulement à titre de Séculier.

En 1705 & 1706, trois Particuliers firent. ajouter cette claufe dans leurs provifions de. Cour de Rome: le Chapître s'y oppofa, & il en auroit interjetté apel comme d'abus fi les Pourvus n'avoient pas confenti d'abandonner cette clause pour s'en tenir à celle vel alio quo, vifmodo. En effet tous les trois font demeurés féculiers. Les Registres du Chapître constatent fon oppofition à cette claufe de trois provifions.

On y voit qu'il protefta, qu'il admettoit à la prife de poffeffion, » fans que la présente ré

ception puiffe déroger ni faire aucun préju» dice en aucune maniere à l'Ordonnance ren» due par le Seigneur Evêque de Limoges, » homologuée au Parlement de Bordeaux, à » laquelle ils n'entendent déroger ni préjudicier » par ces préfentes, fe réservant au contraire » le droit qui leur eft aquis par icelle; » & qu'il répondit, » qu'il n'y avoit ni régularité ni Supérieur, & que depuis la Sentence & » l'Arrêt, on ne reçoit dans cette Eglife que » des Séculiers ».

in

En 1727, un autre pourvu cum voto profitendi, voulut exclure Frefeix Séculier pourvu defectum Regularium, de la Cure & du Canonicat qui y eft attaché, & faire valoir la régle regularia Regularibus. Procès au Parlement de Bordeaux contre les deux prétendans droit. Le Pourvu cum voto profitendi, difoit : c'est un Bénéfice régulier de fa nature, qui peut le pofféder. finon un Régulier ? Maintiendroit-on celui. dont les provifions font diamétralement oppo-, fées à l'effence du Bénéfice? La réponse étoit facile. Sans doute fi la conventualité étoit ré

tablie, le Régulier devroit prévaloir. Mais il eft réglé par les deux Puiffances qu'on n'y nommera que des Séculiers, tant qu'elle ne fera pas rétablie. C'eft une loi fubfiftante qui fait la régle actuelle du Bénéfice & qui la fera tant qu'elle ne fera pas attaquée & détruite. Auffi par Arrêt du 7 Août 1727, le Pourvu cum voto profitendi fut débouté, & le Sieur Frefeix maintenu.

Le Sieur Larmufier Titulaire de l'un des Canonicats de S. Leonard, résigne le 8 Février 1748 en faveur du Sieur de la Gafnerie.' Il énonce dans cette réfignation que, » quoi» que le Chapître & fes Bénéfices foient ré» guliers de leur nature, actuellement lefdits » Canonicats & autres Bénéfices de la même "Eglife & Chapître, ont accoutumé d'être "poffédés par des Eccléfiaftiques Séculiers ».. La fupplique au Pape énonce la même chose. La réfignation eft admife le 2 Mars. Le Réfignant décéde le 9 du même mois.

Le jour même du décès du Réfignant, le Sieur Sauvage, porteur d'un Brevet de joyeux avénement, requiert le Bénéfice réfigné comme vacant par mort, & en obtient des provifions de M. l'Evêque de Limoges jure devolutionis. Quand même le Bénéfice auroit vaqué per obitum , ces provifions feroient abfolument nulles, parce que la dévolution n'étoit pas encore ouverte au profit de M. l'Evêque de Limoges. Cependant le Brévetaire prend poffeffion du Bénéfice comme Séculier en vertu de ces provifions: mais bien-tôt s'appercevant de leur nullité, il s'adreffe au Prieur de S. Leonard Collateur ordinaire du Bénéfice pour en obtenir de nouvelles, il les obtient en effet le 18 Mars.

Le 16 Avril fuivant le Réfignataire prend

auffi poffeffion. Complainte au Grand-Confeil entre les deux Pourvus: la caufe eft portée à l'Audience en Janvier 1749. La plaidoirie commencée, le Sieur Sauvage montre pour la premiere fois des provifions de dévolut obtenues en Cour de Rome cum voto profitendi dès le 16 Septembre 1748, ce qui donne lieu à un appointement.

Les chofes en cet état, le Chapître de Si Leonard intervient en faveur du Réfignataire, & apel comme d'abus des provisions du Sieur Sauvage cum voto profitendi.

Les moyens d'abus, dit-on de la part du Chapître, fe préfentent aisément.

D'un côté c'est un fait notoire que la conventualité n'eft pas rétablie, & qu'il n'y a aucun des lieux réguliers néceffaires pour la régularité.

De l'autre, c'eft une loi impofée aux Bénéfices de S. Leonard par le concours de l'auto rité Ecclefiaftique & Séculiere, qu'on n'y admette que des Séculiers jufqu'à ce que les lieux réguliers & la conventualité foient rétablis: loi fubfiftante & à laquelle nul Bénéfi cier ne peut fe fouftraire, tant qu'elle fubfiftera.

Il y donc abus dans les provifions de Rome, qui tendent à introduire un Régulier dans un Bénéfice où le Réglement du Parlement de Bordeaux défend d'y en admettre, & à en exclure un Séculier pendant que ce Réglement ordonne de n'en admettre pas d'autres, tant que la conventualité ne fera pas rétablie, comme il eft certain qu'elle ne l'eft pas.

C'eft un abus dans les provifions de Rome d'intervertir la condition actuelle d'un Bénéfice. Or les provifions du Sieur Sauvage l'intervertiffent en introduifant un Régulier dans un Bénéfice dont la condition prefcrite eft de ne

pouvoir être rempli que par un Séculier attendu que la conventualité n'est pas rétablie. C'est un abus de contrevenir à un Réglement émané des deux Puiffances, revêtu de l'autorité Eccléfiaftique & Séculiere, & qui fait la loi du Bénéfice. Or c'eft ce que font ces provifions cum voto profitendi.

Enfin c'eft un abus de renverser l'ordre de la faine difcipline. Or c'eft la renverfer que d'admettre un Régulier dans un Chapitre où il n'y a que des Séculiers, où la vie réguliere eft impoffible.

Le Sieur de la Gafnerie invoquoit de fon côté le dernier état du Bénéfice. Ce dernier état, difoit-il, n'eft pas même un fimple ufage. C'est l'exécution d'un Réglement folemnel fait par les deux Puiffances, & qui eft la loi du Bénéfice.

Quand on fuppoferoit que les Ordonnances de l'Evêque de Limoges de 1674 & de 1692, & l'Arrêt qui les homologue peuvent être attaqués & détruits, le changement qui en réfulteroit pour les Bénéfices du Chapitre de S. Leonard, ne pourroit avoir un effet retroactif. Ce feroit un changement pour l'avenir & non pour le paffé. Il faudroit toujours en revenir à ce qui formoit la loi du Bénéfice, lorfque le Sieur de la Gafnerie en a été pourvu, & par conféquent le maintenir, puifque la loi étoit alors de n'y nommer que des Séculiers ob defectum Regularium, & jusqu'à ce que la

conventualité ait été retablie.

que

Le Sieur Sauvage prétendoit au contraire le dernier état du Bénéfice décidoit en fa faveur, fur ce que le Sieur Larmufier résignant du Sieur de la Gafnerie avoit été pourvu en 1705 du Bénéfice contentieux cum vota profiLendi.