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, que

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à la charge néanmoins , quant à la
rivocabilité des Religieux Curés
le : consentement de l'Evéque Diocés
Sain concourera avec celui du Supérieur
Général.

Pag. 179
CHAP. XII. Le Supérieur. Général de la

Congrégation de France, qui révoque un
Religieux-Curé, & le rapelle dans le
Cloître , peut-il être obligé de déduire
les motifs de la révocation?

195 CHAP. XIII. Privilege de l'Abbé Supé

rieur Général de l'Ordre des Chanoines
réguliers de Prémontré , de rapellet au
Cloître ses Religieux-Curés, pour causes
légitimes. Quelles sont ces causes ?
l'Abbé de Prémontré peut-il exercer ce
pouvoir sur les Religieux de l'étroite
obfervance.

206 CHAP. XIV. Lerires Patentes qui confir

ment au Général de Prémontre le pouvoir
de révoquer les Curés de l'Ordre, avec le
consentement des Evéques, sans que les

Evêques le puissent faire de leur chef. 226
CHAP. XV. Les Religieux des autres Con-

grégations ont-ils besoin du consentement
de leur Général pour être valablement
pourvus de Bénéfices-Cures peuvent-ils
être destitués, & rapellés au Cloître à la
volonté du Supérieur Général? Lettres
Patentes accordées aux Chanoines régu-
liers de l'Ordre de la Trinité, à ceux

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de la Chancelade aux Peres de la Doctrine chrétienne , & aux Religieux de l'Ordre de S. Antoine. Ces ReligieuxCurés révocables à la volonté du Général avec l'agrément de l'Evéque Diocèsain, font-ils de vrais Titulaires ?

Pag. 236 CHAP. XVI. Lettres Patentes accordées

à la Congrégation de S. Ruf. Pouvoir attribué au Général de cette Congrégation par ces Lettres Patentes, Arrêt G. Conseil qui juge que les Chanoines réguliers de S, Ruf ne peuvent sans le consentement du Supérieur Général requérir en vertu de leurs dégrés ni Cures, ni Prieurés conventuels.

247 CHAP. XVII. Etat de la Congrégation de

la Doctrine chrétienne. Les membres de cette Congrégation ne peuvent posséder des Bénéfices sujets à résidence sans le consentement de leurs Supérieurs, Pro. visions obtenues sans ce consentement déclarées nulles. Qualité de cette nullité, Contestation à ce sujet.

256 CHAP. XVIII. Du droit dont jouissent

ľ Abbé Général de Prémontré, & les Supérieurs Généraux des autres congrégations de l'Ordre de S. Auguftin, de révoquer & rapeller au Cloitre les Religieux-Curés résulte-t-il que ces Religieux &c.

267

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CHAP. XIX. Suite de la inéme inatiere,

La décision de l'Arrêt du Grand-Conseil du 3 Mai 1735. est-elle contraire à celle

de l'Arrêt du 23 Décembre 1733 ? : Différentes questions fur l'effet des résignations &c?

Pag. 28 2 CHAP. XX. Les Religieux de l'Ordre

S. Benoît peuvent-ils étre valablement pourvus de Bénéfices féculiers en vertu d'une simple dispense de l'Evêque Diocèfain.

297 Cháp. XXI. Cas dans lequel un Evêque

peut ordonner que certains Bénéfices réguliers seront conférés à des Séculiers.

302 CHAP. XXII. Les Religieux Mandians

sont incapables de posséder des Bénéfices

même réguliers. Ceux qui &c. 309 CHAP. XXIII. Le Religieux Mandiant

transféré dans l'Ordre de S. Augustin, & qui en vertu d'une dispense est déju polesseur d'un Bénéfice ou d'une penfion, eft-il absolument incapable d'étre pourvu d'un second Bénéfice par le Collateur ordinaire &c.

324 CHAP.XXIV. Contenant plusieurs Piéces justificatives.

342

Fin de le Table des Chapitres

SUITE

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Ordre des Questions qui y sont traitées,

N a . vû dans la premiere 30

Section , que les qualités

requises dans les Clercs fécumit liers

liers pour être canoniquement pourvus de Bénéfices séculiers ne le sont pas moins dans les Réguliers pour posséder des Bénéfices réguliers; Que suivant la régle regularia Regula-, ribus , les Religieux foit Moines, soit Chanoines réguliers, ne peuvent pofféder que des Bénéfices réguliers : Que les Moines ayant demandé dès la fin du onziéme siécle d'être déchargés de Tome VIII,

A

l'administration des Cures , & que leur demande leur ayant été accordée , ils sont reputés incapables d'être pourvus d'autres Cures que celles qui font défservies dans l'enceinte des Monastères, ou qui de tems immémorial ont été désservies

par

des Religieux : Que l'incapacité qu'on leur oppose d'ordinaire, relativement aux Cures, n'a pas d'autre fondement que la qualité de ces Bénéfices qui de réguliers qu'ils ont été pendant un tems, ont repris , en vertu de la prescription, leur premier état de léculier :

Que la prescription a en cette matiere tant de force qu'elle peut changer l'état des Bénéfices , & rendre réguliers ceux qui étoient séculiers dans leur premiere inftitution, & féculiers ceux qui étoient réguliers par leur premier établissement, tels que les Prieurés sociaux, les Prieurés conventuels , & même les Offices clauftraux :

Que cependant la polemion ne peut dans les cas ordinaires former une prescription légitime que quand elle a duré quarante années consécutives, qu'elle est accompagnée de trois collations qui ont eu leur effet , & de bonne foi :

Que ces conditions même ne suffisent ;

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