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DES COLLATIONS

E T

PROVISIONS
DES BÉNÉFICES.

SIXIÉME TRAITÉ

DES COLLATIONS DES

Ordinaires sur vacance par mort.

Troisiéme Partie. Section seconde,
Dans laquelle on continue de traiter des Bénéfices
réguliers, & des qualités requises pour les posséder.
Par M. PIALES, Avocat au Parlement,

TOME HUITIÉ ME.

TOTI!

A PARIS,
CANT. CLAUDE BRIASSON, Libralce,
Chez)

rue S. Jacques , à la Science.

A CHARTRES,
F. LE TELLIER , Imprimeur, au bon Pasteur.

M. DCC. L V I.
Avec Approbation Privilege du Roia

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Τ Α Β L E DES CHAPITRES

Contenus en ce VIII. Volume.

TROISIEME PARTIE, CHAP. I. Ormalités introduites par

F de & par les Déclarations de 1720, 1736 & 1752 , que les Religieux des Congrégations réformées des Ordres de S. Benoit & de S. Augustin , sont tenus d'observer pour posséder légitimément les Bénéfices dont ils font pourvus.

Pag. 13 CHAP. II. Les Chanoines réguliers de la

Congrégation de France sont-ils compris dans l'Edit de 1719 ? Régie des revenus des Prieurés simples, dont les membres de cette Congrégation sont Titulaires, Question singuliere sur la pollesion trien. nale...

35 CHAP. III. Le délai de trois mois dans

lequel un Religieux pourvu d'un néfice est obligé d'obtenir des Lettres

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Patentes, est-il fatal ? Pag. 5 7 CHAP. IV. Les Bénéfices des Religieux

qui n'ont point satisfait à la disposition des Edits de 1719 & 1721, & de la claration de 1736, font non-seulement vacans & impétrables ; mais tous actes pofessoires de la part de ces Pouryus sont nuls; & fi ces Bénéfices donnent aux Titulaires un droit de collation, ils ne

peuvent l'exercer valablement, CHAP.V. Les Religieux de S. Antoine de

Viennois font-ils Chanoines réguliers de l'Ordre de S. Auguftin, & en cette qualité peuvent-ils posséder des Bénéfices des différentes Congrégations du même Ordrea

84 CHAP.VI. Les Commanderies, Précepto

reries autres Offices ou Bénéfices de l'Ordre de S. Antoine de Viennois, ont été de tout tems affectés aux Religieux

1 Profès de cet Ordre. Lorsque ces Bénéfices ont été impétrés par d'autres, les

provisions ont été déclarées nulles. 110 Chap. VII. Les Religieux de Ste Croix

font-ils Chanoines réguliers, en cette qualité peuvent - ils être valablement pourvus de Bénéfices de l'Ordre de S. Auguftin? Qui sont ceux à qui convient le noin de Chanoines réguliers. Observations sur l'origine de la dénomination de Chanoines réguliers. De l'association des

différentes Congrégations d'un même Ordre , à l'effet de donner à leurs Religieux la capacité réciproque de posséder

les Bénéfices les uns des autres. Pag. 127 CHAP.VIII. Obfervations sur la capacité

des Religieux de l'Ordre de S. Augustin, de poliéder les Bénéfices des différentes Congrégations. De la prétendue association à cet égard.

165 CHAP. IX. Les Religieux de l'Ordre de

la Sainte Trinité pour la rédemption des Captifs, sont-ils Chanoines réguliers, & en cette qualité capables de posséder des Cures , & autres Bénéfices de l'Ordre de S. Auguftin?

172 CHAP. X. Ministreries & Prieurés de l'Or

dre des Mathurins, sont à la disposition du Général qui est affranchi de la préven

tion par un privilége particulier, 176 CHAP. XI. Les Constitutions , Statuts &

Réglemens de la Congrégation de France défendent aux membres de cette Congrégation d'accepter aucun Bénéfice , & de je démettre de ceux dont ils font pourvus sans le consentement exprès du Supérieur Général. Les mêmes Conftitutions & Sta. tuts autorisentle SupérieurGénéral à rappeller dans le Cloître les Religieux Curés dans certains cas. Lettres Patentes & Arrêts qui confirment ces Constitu

& en ordonnent l'exécution

Lions ,

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