FRANCE. 1860. 1er avril, Proclamation du Roi de Sardaigne 541 542 525 539 7 FRANCE. 1860. 24 mars. Traité pour la réunion de la Savoie et de Nice à la France. GRANDE-BRETAGNE. 1856. 3 juin. Convention relative à l'emprunt d'un million de livres sterling. RUSSIE. 1856. 9 sept. Déclaration échangée pour la remise en vigueur des traités qui existaicnt avant la guerre. ZOLLVEREIN. 1859. 28 oct. Convention additionelle au traité de commerce et de navigation du 23 juin 1845. 328 SAXE (ROYALE). AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE etc. Accession à la déclaration convenue à Paris le 16 avril 1856, Voyez ZOLLVEREIN. SAXE - ALTENBOURG. AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE etc. Aecession à la déclaration convenue à Paris le 16 avril 1856, pour régler divers points de droit maritime. Voyez ZOLLVEREIN. SAXE-COBOURG et GOTHA. AUTRICHE. FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE etc. Accession à la déclaration convenue à Paris le 16 avril 1856, pour régler divers points de droit maritime. Voyez ZOLLVEREIN. 10 641 641 641 1 SAXE-MEININGEN. AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE etc. Accession à la déclaration convenue à Paris le 16 avril 1856, pour régler divers points de droit maritime. PRUSSE, BAVIÈRE, WURTEMBERG, BADE, HESSE GRAND - DUCALE, NASSAU, SCHWARZBOURG - RUDOLSTADT, LANDGRAVIAT DE Voyez ZOLLVEREIN. Nouv. Recueil gén. Tome XVI. Part. II. 641 486 470 Uu SAXE-WEIMAR. AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE etc. Accession SCHAUMBOURG-LIPPE. AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-bretagne, pRUSSE etc. Acces sion à la déclaration convenue à Paris le 16 avril 1856, pour régler divers points de droit maritime. Voyez ZOLLVEREIN. SCHWARZBOURG-RUDOLSTADT. AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-Bretagne, prUSSE etc. Acces- Voyez ZOLLVEREIN. SCHWARZBOURG-SONDERSHAUSEN. AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-bretagne, PRUSSE etc. Acces sion à la déclaratian convenue à Paris le 16 avril 1856, pour régler divers points de droit maritime. Voyez ZoLLVEREIN. SUÈDE et NORWÉGE. AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE etc.. Acces- TAGNE, HANOVRE, MECKLENBOURG - SCHWERIN, OLDEN- Rapport du ministre anglais sur les négociations. DANEMARK et RUSSIE. 1856. 9 mai. Protocole d'une conférence tenue à Copenhague relativement à l'abolition des droits du Sund. 641 641 641 486 470 641 641 345 331 340 ་་་ ་ SUISSE. AUTRICHE, France, grande-bretagne, PRUSSE etc. Acces sion à la déclaration convenue à Paris le 16 avril 1856, TOSCANE. AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE etc. Accession à la déclaration convenue à Paris le 16 avril 1856, pour régler divers points de droit maritime. BELGIQUE, BRÉSIL etc. TURQUIE. Accession de plusieurs états à la AUTRICHE, France, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, RUSSIE et 641 641 641 Traité relatif à la déli des Serpents et au Delta 11 AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, RUSSIE et 14 50 632 622 AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, RUSSIE et SARDAIGNE. 1860. 25 juillet. Arrêté de la commission européenne relatif au tarif des droits de navigation applicables à l'embouchure de Soulina. AUTRICHE, FRANCE, GRANDE - BRETAGNE, PRUSSE, RUSSIE. 1860. 3 août. Protocoles des conférences tenues à Paris pour le retablissement de la tranquillité en Syrie. 638) GRANDE-BRETAGNE, FRANCE et SARDAIGNE. 1855. 15 nov. Actes d'accession de la Sardaigne et de la Turquie àla convention relative au mode de partage des trophées eto du butin. ་་ ་ ༔ ་་, et à la convention du 10 mai 1854 relative aux prises effectuées en commun. 3 GRANDE-BRETAGNE, FRANCE et SARDAIGNE. 1856. 13 mai.-/ } ( . Convention relative à l'évacuation du territoire Ottoman. 5 AUTRICHE, BAVIÈRE et WURTEMBERG. de navigation du Danube. 1857. 7 nov. Acte 75 615 AUTRICHE. 1855, 7 févr. Règlement relatif au droit de pâturage des sujets autrichiens sur le territoire turc. WALDECK. AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE etc. Accession à la déclaration convenue à Paris le 16 avril 1856, pour régler divers points de droit maritime. Voyez ZoLLVEREIN. WURTEMBERG. AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE etc. Accession à la déclaration convenue à Paris le 16 avril 1856, pour régler divers points de droit maritime. PRUSSE, BAVIÈRE, BADE, HESSE GRAND-DUCALE, SAXE-MEI NINGEN, NASSAU, SCHWARZBOURG - RUDOLSTADT, LAND- 7 août. Convention monétaire. AUTRICHE, BAVIÈRE et TURQUIE. navigation du Danube. 641 641 486 470 1857. 7 nov. Acte de 75 AUTRICHE et BAVIÈRE. 1855. 5 juin. Protocole contenant l'accession du Wurtemberg au traité du 2 déc. 1851 relatif à la navigation du Danube. Voyez ZOLLVEREIN. ZOLLVEREIN. BELGIQUE. 1852. 18 février. Convention additionnelle au traité de commerce et de navigation du 1er septembre 1844. BELGIQUE. 1852. 5 avril. Déclaration du ministre des affaires étrangères de Prusse relative à la Convention du 18 février 1852. .. 71 238 246 CONFÉDÉRATION ARGENTINE. 1857. 19 sept. Traité de commerce et de navigation. 308 DEUX-SICILES. 1847. 27 janvier. Article séparé au traité de commerce et de navigation. 298 DEUX-SICILES. 1847. 28 janvier. Déclaration du Plénipotentiaire de la Prusse relative au traité de commerce et de navigation du 27 janvier 1847. 301 DEUX-SICILES. 1856. 7 juillet. Déclaration échangée relative au traitement de la navigation indirecte. 302 ETAT ORIENTAL DE L'URUQUAY. 1856. 23 juin. Traité de PAYS-BAS. 1850. 9 décembre. Arrêté du Roi des Pays Bas portant l'assimilation des navires du Zollverein aux 274 324 246 201 PAYS-BAS. 1851. 31 déc. Traité de commerce et de na vigation. 216 PERSE. 1857. 8 juin. Notes relatives au Brunshaeuser 308 Zoll. 303 PERSE. 1857. 5 juin. Traité de commerce. SARDAIGNE. 1859. 28 oct. Convention additionelle au traité de commerce et de navigation du 23 juin 1845, 328 |