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RECUEIL

DES

TRAITÉS DE LA NORVÈGE.

PUBLIÉ A L'USAGE DES REPRÉSENTANTS
DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES DE NOR-
VÈGE PAR LES SOINS DU MINISTÈRE DES
AFFAIRES ÉTRANGÈRES.

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KRISTIANIA.

IMPRIMERIE DE M. M. GRØNDAHL & FILS.

1907.

Harvard College Library

NOV 3 1910
Gift of
Prof. A. C. Coolidge

Table des matières.

Le présent recueil comprend les traités de la Norvège
avec les états étrangers, actuellement en vigueur, à l'exception
cependant des conventions postales, télégraphiques, télépho-
niques et de chemins de fer.

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Notes ministérielles du 4 décembre 1895 et du 23 juin
1896 concernant la reconnaissance comme document
valable pour
la constatation de la nationalité d'un
navire allemand d'un certain extrait légalisé du cer-
tificat de bord

Notes ministérielles des 31 mars 1896, 7 janvier et 6

novembre 1897, 28 avril 1898, 31 août, 17 sep-

tembre et 17 novembre 1902 concernant un échange

officiel de publications se rapportant à la question.

ouvrière

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Lubeck.

Traité du 14 septembre 1852 de commeree et de navi-
gation.

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Oldenbourg.

Convention du 2 août 1776 concernant l'abolition réci-
proque du droit de détraction

Déclarations du 1 avril 1843 concernant le commerce et

la navigation.

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