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... recettes d'après le budget molti Et de U rwliufia DS»IO>1TIO< DES FIODIIT». primitif. Augmentations. DtmlDu- tiooa ... RECETTES D'ORDRF. Recettes en atténuation de dé- Hecette» d'ordre proprement dite» i.o!.i.955' □ PI 1.136' B6- a ...
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Page 4992
... Recettes des services financiers RECETTES DIVERSES. Remboursement de la valeur d'affranchissement des correspondances franchise et de la valeur des services rendus à divers Produits des ateliers Produits divers Produits des ventes d ...
... Recettes des services financiers RECETTES DIVERSES. Remboursement de la valeur d'affranchissement des correspondances franchise et de la valeur des services rendus à divers Produits des ateliers Produits divers Produits des ventes d ...
Page 5172
... recettes et en dépenses : RECETTES. i" Section. — Recettes ordinaires. Recettes d'exploitation proprement dites. Chap. i" Grande vitesse 190.7000* 2 Petite vitesse Sjâ.îoo.o* 3 Recettes diverses en dehors du Irafic iî.o6i.w° h Recettes ...
... recettes et en dépenses : RECETTES. i" Section. — Recettes ordinaires. Recettes d'exploitation proprement dites. Chap. i" Grande vitesse 190.7000* 2 Petite vitesse Sjâ.îoo.o* 3 Recettes diverses en dehors du Irafic iî.o6i.w° h Recettes ...
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13 juillet 18 octobre 19 décembre 24 décembre 25 Novembre 29 Octobre 31 décembre agents alloué août applicable articles autorisant avril beaux-arts budget général Bulletin des lois caisse classe comptable concerne crédit crédits décret du 29 Décret fixant départemental dépenses dispositions échelon effectués fixant les traitements fonctionnaires fonds de concours frais GASTON GASTON DOUMERGUE indemnité inséré au Bulletin inspecteurs janvier Journal officiel juin l'Etat l'exécution du présent l'instruction publique loi de finances loi du 18 ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale nouveaux traitements novembre ouvert au ministre payement pensions portant fixation portant règlement président du Conseil provisoire de 12 publié au Journal rapport du ministre rapport du président Raymond Raymond Poincaré recettes receveurs Remboursement République française section sera publié service Signé Solde spéciales Subvention taxe télégraphes télégraphes et téléphones titre de fonds Total traitements du personnel travaux publics