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Τ Α Β L E

DES CHAPITRES

Contenus dans ce second Volume.

CHAP

. XXXI. D Faits de Chaffes, aten

.

E la connoissance des

tribuée aux Officiers des Capitaineries

des Eaux Forêts, [instruction en Jugement au Lieutenant de Robbe-longue , conjointement avec les Officiers des Chasses.

page 1 CHAP. XXXII. Les Capitaines des Capi

taineries Royales peuvent instruire & ju-
ger à la diligence des Procureurs du Roi,
tous Procès Civils & Criminels pour
fait de Chasses, appellant les Lieutenans
de Robbe-Longue ou autres Juges pour

Confeil.
CHAP. XXXIII. Les Capitaines de Vincen-

nes & de Compiegne,& ceux dont le Roi en-
voye l'Etat à la Cour des Aydes, ont même
Jurisdiction que ceux de Fontainebleau ,

Saint Germain , &c.
CHAP. XXXIV. Peines contre cei!x qui trott-

blent les Officiers des Classes dans leurs
fonctions.

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T A B L E CHAP. XXXV. Peines contre les Prêtres 3

Moines, & Religieux qui troublent les Officiers des Chasses dans leurs fonctions.

16 CHAP. XXXVI. Formalitez des Jugemens à

peines affli£tives rendus par les Officiers des

Capitaineries Royales. CHAP. XXXVII. Les condamnations qui n'excéderont

pas soixante livres, doivent être exécutées par provision. CHAP. XXXVIII. Prisonnier pour fait de

Chasse , condamné d'amende pécuniaire , ne peut être élargi qu'en consignant l'amende.

27 CHAP. XXXIX. Les Gardes des Chasses

Sergens des Eaux & Forêts, ne peuvent

exploiter que pour les mêmes faits , à peines CHAP. XL. Il est défendu aux Officiers des

Chasses de faire la Collecte des amendes pour fait de Chase.

39 Des peines , amendes & restitutions. 42 CHAP. XLI. Suppression de quelques

Officiers inutils pour le fait des Chasses.

de faux.

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DES JUGES ET JURISDICTIONS

qui connoissent des Chaffes, & des Officiers qui les composent.

51 De la Jurisdiction des Officiers des Eaux & Forêts des Chaffes,

53

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212

vre.

Des Justices des Seigneurs de leurs Officiers,

60 Des Gruyers & Verdiers.

74. Des Maîtres Particuliers et des Officiers

des Maîtrises particulieres. 95

106. 115. Des Grands-Maîtres. 145. et 177 Des Tables des Marbre. 189. 202 Des Juges Souverains á en dernier ressort.

207 Des Capitaineries Royales des Chasses & des

Officiers d'icelles. De la Capitainerie de la Varenne du Lou,

234 De la Capitainerie du Bois de Boulogne.

297 De la Capitainerie de Vincennes. 322 De la Capitainerie de Saint Germain en Laye.

340 De la Capitainerie de Livry do Bondy,

362 De la Capitainerie de Fontainebleau. 374 De la Capitainerie de Monceaux. 381 De la Capitainerie de Compiegne. 394 De la Capitainerie de Chambert.

400 De la Capitainerie de Blois.

405 De la Capitainerie de Corbeil. De la Capitainerie de Limours. 433 De la Capitainerie à Halatte. 434 Des Capitaineries du Duché d'Orleans,

414

Des Officiers de la Venerie.

497 Des Officiers de la Louveterie.

522 Des Priviléges, Franchises & Exemptions

des Officiers des Chaffes.

538

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