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D'ÉCONOMIE CHARITABLE

B

BATIMENTS HOSPITALIERS.

frais de l'Etat. Partage des dons manuels entre Voy. RÉGIME ÉCONOMIQUE.

les hôpitaux et les charités des paroisses réglé

par le conseil d'Etat. 1723, Nouveau règlement BUREAU DE BIENFAISANCE.

du grand bureau des pauvres de Paris. FondaSECTION 1. – Chapitre 1er. Ce qui est com- lions particulières dans l'enclave de l'aumône

pris dans cet article. Diverses dénominations. générale, 1730, Dilliculté de la levée de la laxe Role des pauvres. En quoi consistent les secours des pauvres. 1737, Règlement intérieur du grand à domicile. Nature des recettes des bureaux de bureau des pauvres : Verger (ou huissier à verg?), bienfaisance. Situation des secours à domicile visiteur et distributeur. Police des

pauvres. dans l'ancienne France. Chapitre 11. Droit 1740, Règlement général dans le ressort de Paris. canon. Administration des secours à domicile 1757, Restriction de l'impôt forcé. Nature des Sus XII el Xme siècles. Suite du même sujet. fourneaux ou marmites des pauvres au milieu dui ure et sve siècles. Arras, Dijon. - Chapitre III, xyin siècle. 1758, Esprit général des secours à XVI° siècle, 1530; Mortagne (Orne). 1531, Au- domicile, dans les petites localités. Bureau de móne générale de Lyon. Procession de l'aumône charité dans la paroisse d'Auxon (Aube). 1761, générale de Lyon. Bourse commune de Lille. Bureau général des pauvres de Villeneuve-laStrasbourg. 1531 -1560, Ordonnance de Charles IX. Guyard. 1775, Bureaux de charité délinis par un Décision du Parlement, 3 juin 1532. Injonction économiste du temps. 1780, Charité de Donnedu Parlement du 5 février 1535. 1536, Ordon- marie. 1783, Compagnie de charité de Civray nance du roi, Arrêt du Parlement de Toulouse (Vienne). Bureau de charité d'Ay (Marne). 1785. du 10 mars 1538. 1544, Bureau général des pau- Bureau de Mareil. Règlement général érnané du vres de Paris. 1547, Edit de Henri II. 1551, Se- Parlement de Paris. 1786, Bureau de charité de cours à domicile à Rouen. 1566, Ordonnance de Clermont (Oise). 1787, Bureau de Crépy (Oise). . Moulins. 1572, Lettres patentes de Charles IX. 1788, Bureau de Noirmoutier. Bureau de Ver-' Reglements de l'aumône de Metz (octobre 1572,. teuil, Bureau du Mans. 1578, Juridiction de l'aumône de Paris. 1582, SECTION II. Chapitre jer. Premier soin de Exposé de la situation de l'aumône de Paris. l'Assemblée constituante. Son projet de décret. Loi Edit de 1586, 1587, Diselle ceile année-là à de 1790. La Convention. Loi du 7 frimaire, an X. Paris. Arrêt du Parlement. 1596, Caractère de Ordonnances de 1821 et 1830. Forme des budla cotisation à l'aumône générale. 1597, Arrêt gels. —- Chapitre II. Situation des bureaux modu Parlement. - Chapitre IV, xvue siècle. 1626, dernes. Accroissement du nombre des bureaux. Grand bureau des pauvres relié à la police de Répartition des bureaux de bienfaisance dans les Paris; arrêt du Parlement. 1629, Bureau des 86 départements. - Chapitre III, Revenus des pauvres de Beauvais. 1631, Temps de contagion. bureaux par déparlements. Bureaux à créer. 1659, Différend relatif aux quéles dans les églises. En quoi consistent les revenus des buArrêt du Parlement. 1641, Nouveau débat relatif reaux existants. Marche des revenus. Donations au droit de quéles, 1646, Arrêt relatif aux taya- comparées. Duns manuels, quêles et souscriplios. Même sujet. Injonction aux commissaires tions. Recettes générales comparées, et décomde rendre compte. Responsabilité diu receveur position de ces recettes. Permanence des resgénéral des pauvres. 1649, Bourse commune de sources éventuelles. Ressources des bureaux Saint-Omer. 1650, Difficulté de la levée des taxes. comparées aux populations. – Chapitre IV. 1639, Chambre des pauvres de Calais. 1659, Chiffre des indigents secourus. Chapitre V. Arrêt du Parlement concernant le grand bureau Frais d'administration. Possibilité de réduire ces des pauvres de Paris. 1669, Révision du rôle des frais. – Chapitre VI. Secours distribués. Abpauvres de la même ville. 1683, Bureau de cha- sence de méthode dans la distribution des serité de Clermont-Ferrand. 1693, Réorganisation des secours à domicile, dans le ressort du Parle- SECTION III.- Chapitre I'. Etude approfondie des ment de Paris. 1693-1694, Cherlé des grains; secours à domicile à Paris. Pauvres incrits en 1789 distribution extraordinaire à Paris. Résumé. - et en 1791-1796.Organisation moderne. 1800-1801. Chapitre V, xvilo siècle. Considérations géné- Arrêté du 29 germinal. Recensement des pauvrc3. rales. 1709, Etrange doctrine du parlement de Arrêté de 1802. Organisation de 1816. Quels luParis sur les legs faits aux pauvres. Conséquences rent les rédacteurs de l'ordonnance du 2 juillet. de l'affaiblissement des secours à domicile. Même Chapitre II. Ordonnance du 29 avril 1831. – sujet. Division des secours établis par le code de Chapitre III. Dénonubrement et décomposition de la police. Catégories diverses des pauvres d'après la population indigente. Valeur du rôle des paule même code. 1718, Simultanéité des secours à vres. - Chapitre IV. Causes génératrices de la domicile et des secours hospitaliers. 1722, Chiffre misère. Causes générales. Salaires comparés aix de la populatiou pauvre. Répartition entre les 43 objets de consommation. Causes individuelles. paroisses de Paris. Comment se formait le lien Déficit des familles pauvres évalué. Besoins parentre le grand bureau de l'aumône. 1722, Re- tiels. Mæurs des indigents. – Chapitre V. Remèdes distribués aux pauvres des campagnes aux celles des bureaux de bienfaisance de Paris. Be. DICTIONN. D’ECONOMIE CHARITABLE. II.

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cours.

soins comparés des bureaux d'après les circu- se réunissait pour délibérer sur la distribulaires annuelles des administrateurs. Cha- tion des secours. pitre VI. Mouvenient des secours. Dépenses en

Le bureau de charité porte à Paris tantót 1826. Dépenses en 1841. Comple-rendu d'un

le nom d'uumône générale tantôt celui de arrondissement modèle. Comple-rendu d'un arrondissement placé dans un milieu opulent. grand bureau des pauvres ; on retrouve le Aperçu de la dépense du 12° arrondissement. nom d'aumone générale à Dijon. A Lyon, le Diverses sortes de secours. Critiques diverses.

bureau de charité est qualifié de grande auMême sujet. Etude d'un économiste, ancien mone, et d'aumône simplement à Lille, d'aumaire de Paris, M. Vée. Rapport du même éco- mônerie, dite de Saint-Marc, à Strasbourg, pomisle au préfet de la Seine Réponse aux de bureau général des secours , à Roueu. A précédentes critiques. Rapport de M. de Watte- Marseille ei à Aix, il est connu sous le nom ville en 1848. Organisation de 1852. Innovation de grande et petite miséricorde, qu'il a conde 1853. — Chapitre VII. Bureaux de bienfaisance

servé. Il s'appelle la bourse commune à Arras, Jes départements. But de cette investigation. Environs de Paris : Seine-et-Oise, Versailles, Saint-Ger- la commune pauvreté à Douai, maison de la main, Saint-Cloud, Meulan, Etampes, Rambouil

miséricorde à Gap et aussi table du Saintlet. Département de l'Oise. Eure-et-Loir, Chartres. Exprit, table des pauvres, à Saint-Omer, où Aube, Troyes. Chapitre VIII, France du nord : les administrateurs sont qualifiés de tabliers. Somme, Amiens, Abbeville, Péronne, Noyon, etc. Dans l'Artois on trouve les appellations de Pas-de-Calais, Arras, Saint-Omer, Boulogne, Ca- charité et de pauvreté. (Déclarations royales Jais, etc. Calvadus, Caen, Bayeux, Lisieux. --Cha

du 22 septembre 1695 ei 18 novembre 1786.) pitre IX. France du midi : Rhône, Lyon. Saône

Dans d'autres provinces, on rencontre les et-Loire, Mâcon, Charolles, Altun, Chalon-surSaône. Bouches-du-Rhone, Marseille, Tarascon,

noms d'aumônes communes, de caisses de Aix. Var. Pyrénées-Orientales, Perpignan,

charité, de frayries du Saint-Esprit et de Chapitre X. France du centre : Loiret, Orléans.

donneries. (Lettres patentes du roi du 15 Indre-et-Loire. Cher, Bourges. Indre el Creuse, septembre 1366, cilées par Monteil.) On Guéret. Eure, Evreux, Bernay. Allier, Moulins, emploie le nom de bouillons des paroisses à Montluçon, médecins cantonnaux. Puy-de-Dôme, Besançon. A Poligny (Jura), le bureau de Clermont-Ferrand, Riom, Ambert, Thiers. la charité de 89 avait porté le nom de conChapitre XI. - France de l'est : Meuse. Moselle. Haut et Bas-Bhin, Strasbourg, Cole-d'Or, Dijon, frairie de la charité jusqu'en 1636, et celui Auxonne, Chatillon-sur-Seine, etc. Doubs, Be

de Dole, de confrairie de la croix jusqu'en

1756. sançon, Pontarlier, Montbéliard. Jura, Lons-leSaulnier, Poligny, Arbois, Salins, Dôle et Claude.

Une donnerie est fondée à Usson par la Hazie-baône, Vesoul. Hautes et Basses-Alpes. reine Marguerite de Valois. Lors de la fun

Chapitre XII, France de l'ouest : Ille-et-Vi. dation des hôpitaux généraux, la donnerie laine, Finistère, Orne, Manche. Résumé.

est réunie à l'hôpital général, mais à la

charge de payer 300 livres de rente aux SECTION IT.

pauvres d'Usson. (Voy. hôpitaux généraux

au mot HOPITAUX et HOSPICES.) Unaquæque civitas pauperes et Le mot de bienfaisance, qui n'existait pas egenos incolas alimentis con

dans l'ancienne langue française, y est entré gruentibus pascat secundum vire3 (Second synode de Tours,

au xvid' siècle aussi par la porte de la phicanon 5).

losophie. C'est l'abbé de Saint-Pierre, l'au

leur du Projet de la paix universelle, qui l'a Chap. I. — Nous avons compris sous cette imagine ; à force de le répéter, il l'a mis à dénomination moderne toutes les créations la mode. analogues de l'ancien régime qui se sont

Certain légisialeur dont la plume féconde proposé la distribution des secours à do

Fit lant de vains projets pour le bien de ce monde, micile sur le pied d'une organisation ré. gulière et sous la surveillance plus ou moins Vient de créer un moi qui manque à Vaugelas : caractérisée des pouvoirs publics.

Ce mot est bienfaisance, Remonter à l'origine des secours à domi

a dit Voltaire. cile dans leur essence, ce serait remonter jusqu'aux premiers jours du christianisme

Il me plait, il rassemble, et même plus haut, puisque tout ce qui n'est Si le cæur en est cru, bien des verlus ensemble. pas secours hospitalier est secours à domi- Petits grammairiens, etc. cile. Nous ne parlerons du secours à domi

Pareille expression vous semble hasardée,

Mais l'univers entier doit en chérir l'idée. cile que dans ses rapports avec l'ancien bureau de charité de nos pères, dont la phi- Née de l'utopie, elle a été saluée par les lanthropie des temps modernes, substituée encyclopédistes, dont Voltaire se rend ici à l'esprit chrétien, à cru devoir faire le mot l'organe. C'était justice ; elle venait avec de bureau de bienfaisance. (Voy. les mots l'intention de détrôner la charité; le mot ADMINISTRATION et CHARITÉ [esprit de la).). couvrait la chose comme le pavillon couvre

Le nom de bureau de charité étai: loin la marchandise de contrebande. d'etre le seul nom sous lequel on désignat Le rôle des pauvres est une des règles l'adninistration des secours à domicile; on fondamentales des secours à domicile. On ne le trouve même employé que dans les le trouve en Grèce, on le trouve à Rome. derniers temps. L'étymologie du mot bu- Saint Cyprien le recommande à ses diacres. reau vient de la bure ou serge verte, dont (Voy. ADMINISTRATION et Assistance.) En était couverte la table autour de laquelle on France, l'organisation des bureaux de charité commence toujours par un dénombre- Chap. II. – Au début de l'histoire des ment des indigents. Non-seulement les pau- secours à domicile, nous trouvons le droit vres sont inscrits, mais on leur assigne, un canon ; il en forme la racine et rattache costume distinctif : dans telle ville, ils portent ainsi la charité civile aux premiers siècles sur leurs vêtements la lettre initiale du nom chrétiens. de la ville ; dans telle autre, une grande An 570. Le deuxième concile de Tours crois d'étoffe mi-partie de rouge et de jaune. localise le secours et pose la règle canoni. A Paris c'est une écharpe qui leur est im- que de l'assistance à domicile : chaque ville posée aur termes d'un règlement du 9 nourrira ses pauvres et ses infirmes, et il en juillet 1546

sera de même des curés et des habitants des Le principe est que le secours est commu- villages, afin d'empêcher, porte le canon, que nal, principe appuyé comme on le verra

la nécessité ne porte les indigents de ces sur le droit canon. Les secours à domicile, villes et villages à vagabonder dans les auainsi que nous l'avons dit tout à l'heure, ne

tres localités. C'est à la fois une prescription s'entendent pas seulement des secours por

d'assistance et une loi d'interdiction de la tés aux indigents à leur domicile, mais des mendicité : Ut unaquæque civitas pauperes secours accordés tout indigent logé ail- et egenos incolas alimentis congruentibus pasleurs que sous le toit hospitalier d'un éta- cat secundum vires, ut iam vicini presbyteri blissement charitable.

quam cives omnes suos pauperes pascant ; Règle générale, les maisons hospita- quo fiet ut ipsi pauperes per alienas civitates lières vivent du revenu de leurs capitaux

non fatigentur. (Ch. 5, can. 5, du second syet biens-fonds, ou des impôts indirects que

node de Tours.) l'Etat leur attribue ; leurs recettes sont

An 1200. Non-seulement le principe des fires ; les bureaux de charité, au contraire,

secours à domicile est tiré du droit cavirent de cotisations et de taxes quelque- le domaine du clergé ; c'est lui qui les ad

non, mais les secours eux-mêmes sont dans fois obligatoires. La principale cause du peu ministre, non par voie d'empiétement, mais de dotation des bureaux de bienfaisance vient de ce que les hospices, surtout dans

par dévolution de l'autorité royale. Philippe

Auguste, en vertu de lettres patentes do les petites villes, étaient les centres des secours à domicile comme des secours hospi- 1200, enjoint aux bourgeois de Tournay, taliers. Voyez ADMINISTRATION (simultaneite ecclésiastiques et laïques, de se conformer, des secours à domicile et hospitaliers).

par rappori à leurs droits respectifs, aux

coutumes observées à Senlis. Or parmi les L'ancienne France connaissait des modes

coutumes de Senlis, était celle que l'admide secours à domicile qui n'existent plus ; nistration des aumônes appartenait aux ecce sont ceux qui avaient leur source dans les clésiastiques. La disposition des maisons fabriques et dans les revenus des confréries.

hospitalières, de hospitalariis domibus, et de Les revenus des fabriques et des confréries,

tout ce qui était donné en aumônes, et de iis dans leurs rapports avec la charité, ont été quæ in eleemosynam dantur, étaient dans les foodus dans les bureaux de bienfaisance de

attributions de l'évêque ou du clergé, ud la France nouvelle. C'est de la que procèdent episcopum vel ecclesiasticam personam peren partie les dotations d'ancienne date de

tinet. (Ordonnances du Louvre, t. XI, p. ces bureaux. On verra que cette fusion com- 284.) mence à s'opérer dans la bourse commune

Au XII° siècle il existait à Orléans trois de Saint-Omer au xvno siècle, avant de se aumônes, l'aumône Saint-François, l'au. consommer après 1789.

mône Saint-Paul et l'aumône Sainte-Croix, L'histoire des bureaux de charité se du nom de trois églises de la ville. méle, au xvil' siècle, à celle des hôpitaux Etienne de Gurlande en 1150 lègne ses généraux, qui contribuent à l'assistance à maisons à une aumône de la ville pour le domicile dans une certaine mesure, en vue soulagement des malades : Domos suas in mêine de diminuer leurs charges et d'amor- usus pauperum et multa alia beneficia eleemotir, pour aigsi parler, la charitě hospitalière. synæ sanctæ crucis. A toutes les époques, cette même histoire L'assistance à domicile était l'administrades bureaux de charité se confond avec les tion de la charité par la paroisse; c'est la lois et les règlements qui ont pour objet soit conséquence du principe posé. l'extinction, soit la répression de la mendi- Un jeune savant du clergé orléanais cité. (Voyez HÔPITAUX GÉNÉRAUX et MEND- (M. l'abbé E. de Torquat) a cru que par auCITÉ.)

mone il fallait ici entendre hospice. Ce qui Les règlements des bureaux de charité a donné lieu à son erreur, c'est cette simuln'étaient pas jetés dans un moule invariable. tanéité des secours à domicile et des seLes parlements auxquels on les soumettait, cours hospitaliers dont nous avons parlé tenaient compte des circonstances locales plus haut. pour les approuver, les rejeter ou les mo- L'aumône est un établissement charitable Jifier. Ils étaient précédés d'une enquête, et sui generis qu'on ne peut confondre avec la le droit n'apparaissait que pour sanctionner maison-Dieu l'hôpital ou l'hospice. Il n'en le fait. Conformément à notre méthode, nous est pas de la chambre des pauvres comme de ferons, préférablement à de la doctrine, de l'aumône. La chambre des pauvres adminisl'histoire chronologique, qui laissera les trait les secours sous les deux formes. faits dans leur milieu.

1311 Au Xvir siècle les secours à domi

cile continuent d'être régis par le droit canon. rentes dues à la paurreté, et les cnarge de Le concile ecuménique de Ravenne rédige distribuer chaque année et à toujonrs aux la charte rajeunie des secours à domicile paurres de la ville 200 livres, somme équiau moyen âge.

valente aux rentes vendues. Ce sont bien là Les évêques, les chapitres, les églises des secours à domicile. Quand la bourse cathédrales, les abbés et les monastères commune s'est étendue, on lui donne un dont les revenus sont susfisants, verseront receveur choisi parmi les bourgeois de la à certaines époques fixés des aumônes ex- ville. Pour déterminer l'élu à accepter ses traordinaires et générales. Une quête sera fonctions, le magistrat lui promet la prefaite parmi les fidèles des églises. L'aumône mière des chartes qui viendra à vaquer. (Madu clergé satisfera aux besoins du paupé- nuscrit de la bibliothèque d'Arras.) Et lorsrisme ostensible, la quête pourvoira aux que plus tard Charles-Quint veut supprimer besoins des pauvres honteux. Le concile la mendicité à l'époque précise où Franprescrit d'élire tous les ans,dans les différents çois l" faisait en France la même tentative, quartiers des grandes villes et dans les villes il prend l'institution de la bourse commune secondaires de chaque province, de quatre pour base. Il prescrit par un placard de 1531, à six personnes selon l'importance des lo- de fonder une bourse commune sur le mocalités, et d'après la décision de l'évêque, dèle de celle d'Arras dans toute localité de pour faire la quête des aumônes nécessaires quelque importance. Le placard décrète que aux besoins des pauvres et pour en distri- toutes les charités, tables des pauvres, inalabuer le produit, ainsi que leur prudence le dreries, confréries et autres qui oni lits et leur suggérerait

. Les quêtes doivent être distributions de prébendes et aumônes vienconfiées à des notables de la ville connus par dront se fondre dans la bourse commune. leur zèle religieux. Les receveurs de l'au- La mention des distributions de prébendes mône ainsi que ceux qui y apporteraient et aumônes démontre l'ancienneté, et quand leur tribut sont récompensés par le comité on connait l'histoire de l'Eglise, la pérende quarante jours d'indulgence, si le coopé- niié des secours à domicile dans la chrérateur à cette honne cuvre agit dans un tienté. Ils descendent en ligne directe des esprit de pénitence et est régénéré par la apôtres. Les Actes qui portent leur nom en confession.

sont les premières archives. (Voy. ADMINISNous retrouvons là tout entier le chris- TRATION.) tianisme de nos pères. La concile ordonnie, Le vendredi, 24 décembre 1535, les lieule chrétien obéit. Le chrétien donne l'au- tenant général et échevins de la ville d'Arras, mône dans la liberté de sa conscience, le réunis en la chambre du conseil de l'écheprix qu'il en reçoit est tout spirituel. C'est vinage, défendent la mendicité sous les le principe religieux que la philanthropie peines les plus graves, établissent une bourse ne remplacera jamais par le principo huma- commune conformément au placard, die nitaire ou socialiste. Le bureau de charité est toutes les fondations, charités et aumônes ainsi constitue dans tous les pays chrétiens des paroisses, pour distribuer chacune les par un concile général. Il n'y a pas moins aumônes aux pauvres gens, anciens, malades, de cinq cent quarante deux ans.

impotents et autres indigents. Qu'est-ce autre Il est fait mention dans les inventaires chose que nos bureaux de bienfaisance ? du mobilier des évêchés et des fabriques Eustache de Croy, évêque d'Arras, est des églises d'un gril de l'aumône, d'un cu- supplié d'enjoindre aux curés des paroisvier de l'aumône, d'un seau de l'aumône, ex- ses de la ville et des faubourgs 'Saintpression évidente des viandes données aux Vincent et Saint-Sauveur de recommander pauvres, du blanchissage du linge des pau- à leurs paroissiens de faire aumône à la vres et de l'eau mélangée ou non de vin bourse commune selon leur faculté, tant qui leur est distribuée.

à leurs prônes, confesse, testament qu'orXIV° et xv° siècles, Arras. On trouve à donnance de dernière volonté. Le prélal se Tournay au xive siècle des tables du Saint- rend aux instances des administraleurs de Esprit et de l'aumône. (Voyez ADMINISTRATION la bourse commune, et leur répond qu'il CHARITABLE.) La dame Mahaud comtesse mandera à messieurs du chapitre de faire le d'Artois, annexe aux fonds de la bourse com- setublable en la cité, qu'il chargera messieurs mune de la ville d'Arras une rente annuelle les curés d'entrer dans les vues du placard de 100 livres. (Généalogie des comtes et com- de Charles-Quint. Il est mandé à messieurs tesses d'Arlois.) Plus tard une demoiselle de Saint-Vaast (les Bénédictins) que leur Isabeau de Fontaine fait donation à la bon plaisir soit de contribuer pour chacune puuvreté d'une maison. Les secours à domi- semaine d'une bonne somme à la bourse cile ont chez nos pères leur maison centrale, commune pourl'entretennement des pauvres. comme cela se voit de nos jours dans les Nous divisons aujourd'hui les secours à grands centres. Dans les peiites villes, le domicile, en sections, en quartiers, quelques chef-lieu des secours à domicile est l'hôpi- fois en paroisses, nous les trouvons fractal même ; à Arras l'administration des se- tionnés à Arras en onze paroisses, dalis cours à domicile est distincte de celle des chacune desquelles un certain nombre de hospices. Nous suivons les faits qui concer- bourgeois sont chargés de recueillir les nent la pauvreté d'Arras. En 1423 (27 Sep- aumônes. Les membres quêteurs sont au tembre) Philippe le Bon, duc de Bourgogne, nombre de cinq dans cinq paroisses, au autorise les échevins à vendre diverses nombre de quatre dans quatre autres parois

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