| Eugène Durieu, Germain Roche - Charities - 1842 - 598 pages
...médicamens aux dépens de l'administration ; et, lorsqu'elles deviendront infirmes et hors d'état de travailler, elles continueront à être logées,...de service dans l'établissement, ou dans d'autres établissemens charitables. Pour remplacer les sœurs devenues infirmes, il en sera reçu d'autres... | |
| Michel André - Canon and ecclesiastical law, France - 1847 - 582 pages
...comptent au moins dix ans de service dans rétablissement, ou dans d'autres établissements charilables. Pour remplacer les sœurs devenues infirmes, il en sera reçu d'autres aux mîmes conditions que les premières; mais les infirmes ne recevront point le traitement de celles... | |
| 1849 - 768 pages
...médicaments aux dépens de l'administration ; et, lorsqu'elles deviendront infirmes et hors d'état de travailler, elles continueront à être logées,...sœurs devenues infirmes, il en sera reçu d'autres aux mémos conditions que les premières ; mais les infirmes ne recevront point le traitement de celles... | |
| [G.]. Calmette - 1857 - 416 pages
...médicaments aux dépens de l'administration; et, lorsqu'elles deviendront infirmes et hors d'état de travailler, elles continueront à être logées,...d'autres aux mêmes conditions que les premières ; mais les infirmes ne recevront point le traitement de celles qui seront en activité. ART. 9. —... | |
| Jean Henri Romain Prompsault - Ecclesiastical law - 1862 - 646 pages
...médicaments aux dépens de l'administration ; et lorsqu'elles deviendront infirmes et hors d'étal de travailler , elles continueront à être logées,...qu'elles comptent au moins dix ans de service dans rétablissement, ou dans d'autres établissements charitables. Pour remplacer les sœurs devenues infirmes,... | |
| Michel André - 1869 - 604 pages
...médicaments aux dépens de l'administration ; et, lorsqu'elles deviendront infirmes et hors d'état de travailler, elles continueront à être logées,...dix ans de service dans l'établissement, ou dans d'antres établissements charitables. Pour remplacer les sœurs devenues infirmes il en sera reçu... | |
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