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vol. II

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MANUEL

DE

DROIT INDUSTRIEL

PETITE ENCYCLOPÉDIE SOCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE

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L'ÉTUDE DES LOIS ET DE LA JURISPRUDENCE FRANÇAISES
SUR LA LÉGISLATION OUVRIÈRE ET LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
AVEC L'EXPOSÉ DES PRINCIPALES LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES

PAR

MAURICE DUFOURMANTELLE

Avocat à la Cour d'appel de Paris
Docteur en droit

I

Législation ouvrière en France et à l'étranger

DEUXIÈME ÉDITION
MISE AU COURANT DE LA LÉGISLATION

PARIS

A. GIARD & E. BRIÈRE

LIBRAIRES-ÉDITEURS

16, rue Soufflot, 16

1893

A

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5/2/24

PRÉFACE

L'étude des questions industrielles est aujourd'hui plus que jamais à l'ordre du jour; les lois ou les projets de loi se succèdent les uns aux autres tant en France qu'à l'étranger; enfin ces questions font actuellement l'objet de cours publics nombreux, officiels ou libres, dans les écoles de l'enseignement supérieur comme dans les écoles spéciales et techniques. Mais tandis que certains d'entre eux (cours professés au Conservatoire des arts et métiers, à l'école des sciences politiques, etc...) traitent spécialement des matières relatives à la législation ouvrière, d'autres (Facultés de droit libres ou de l'Etat) répondent ou peuvent répondre à un programme plus vaste en étudiant la législation industrielle, c'est-à-dire tout ce qui touche à l'industrie, et ce qui comprend non seulement la législation du travail, mais encore le droit de la propriété industrielle; ces deux matières se lient intimement l'une à l'autre et leur ensemble constitue véritablement le code de l'industrie dans ses diverses manifestations d'exploitation et de progrès.

Les cours, qui sont professés sur ces questions par des économistes ou des jurisconsultes autorisés, sont certainement la source la plus vive à laquelle le public devrait puiser la connaissance de ces intéressants

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