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Gendarmerie,

CENDARMERI E.

Sommaire.

Solde et

-

Composition. Organisation. Frais de tournée.
Casernement et logement.

traitement.

casernes.

Service.

--

Dépôts dans les Conseil extraordinaire. Conseil de discipline. Réquisitions par l'autorité administrative. Par la gendarmerie; art. 157 et 159.. Etablissement momentané de brigades. Mode de réquisition et rapports avec l'autorité civile. Rassemblement des brigades. —— Courses au-delà du département. - Ordre intérieur; attributions des ministres. Territoire des brigades. Emeutes, révoltes. — Arrêtés postérieurs à la loi.

Organisation de la gendarmerie nationale.

Arrêté du 12 thermidor an 9. ( B. 95. )

Force, composition et organisation de la gendar

merie nationale.

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321

1. Le corps de la gendarmerie nationale sera composé de 1750 brigades à cheval, et de 750 brigades à pied.

Il sera organisé conformément au tableau annexé au présent arrêté, sous le n°. 1.

2. Chaque brigade sera composée d'un sous-officier et de cinq gendarmes.

3. La gendarmerie nationale sera divisée en vingt-sept légions, dont une d'élite.

4. La légion d'élite sera composée et organisée conformément au tableau sous le n°. 2.

Chacune des autres légions, excepté celle affectée aux départemens du Golo et du Liamone, fera le service dans quatre départemens, à raison d'une compagnie par département.

Il y aura, de plus, six compagnies pour le légions qui auront dans leur arrondissement, de grands ports ou des arsenaux maritimes,

Elles seront composées et organisées conformément au tableau no. 3.

2. Seconde Part

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