Annales forestières et métallurgiques, Volumes 20-21

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Bureau des Annales forestières., 1861 - Forests and forestry
 

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Popular passages

Page 135 - Mais, il n'en est pas de même en ce qui concerne les conférences qu'on vient d'instituer.
Page 239 - Les propriétés de l'état , productives de revenus , contribueront aux dépenses des chemins vicinaux , dans les mêmes proportions que les propriétés privées , et d'après un rôle spécial dressé par le préfet. Les propriétés de la couronne contribueront aux mêmes dépenses , conformément à l'art.
Page 38 - Les procédés et modes de pêche qui, étant de nature à nuire au repeuplement des rivières, devront être prohibés ; — 3° Les filets, engins et instruments de pêche qui seront défendus comme étant aussi de nature à nuire au repeuplement des rivières; — 4°...
Page 131 - ... de la pêche maritime, ainsi que la surveillance et la police dans les canaux, rivières, ruisseaux et cours d'eau quelconques non navigables ni flottables, sont placées...
Page 274 - Elle fait transférer. aux mêmes époques, au nom de la caisse d'amortissement, par un prélèvement sur le compte de la caisse des retraites, la quotité de rentes sur...
Page 125 - Je n'ai point eu d'autre livre que le ciel et la terre, lequel est « connu de tous, et est donné à tous de connaître et lire ce beau livre.
Page 209 - Il est vrai que, par une bizarrerie qui vient plutôt de la nature que de l'esprit des hommes, il est quelquefois nécessaire de 3" changer certaines lois. Mais le cas est rare, et, lorsqu'il arrive, il n'y faut toucher que d'une main tremblante...
Page 374 - Les semis et plantations de bois sur le sommet et le penchant des montagnes, sur les dunes et dans les landes, seront exempts de tout impôt pendant trente ans (a). » (a) Loi DU 3 min Mr.H AN VII. — Art. 116. Le revenu imposable des terrains maintenant...
Page 274 - Le capital réservé reste acquis à la caisse des retraites, en cas de déshérence ou par l'effet de la prescription, s'il n'a pas été réclamé dans les trente années qui auront suivi le décès du titulaire de la rente (3). 11. Est remboursée sans intérêt...
Page 38 - L'article 25 punit d'une amende de 30 à 300 fr., et d'un emprisonnement d'un mois à trois mois, quiconque aura jeté dans les eaux des drogues ou appâts de nature à enivrer le poisson ou à le détruire.

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