Annales forestières et métallurgiques, Volumes 20-21Bureau des Annales forestières., 1861 - Forests and forestry |
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... produits à cet âge paraissent être aussi considérables et aussi importants que ceux d'un taillis de vingt ans peuplé ... produit de la récolte des cocons va chaque année en augmentant jusqu'au terme de la révolution , que M. Guérin ...
... produits à cet âge paraissent être aussi considérables et aussi importants que ceux d'un taillis de vingt ans peuplé ... produit de la récolte des cocons va chaque année en augmentant jusqu'au terme de la révolution , que M. Guérin ...
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... PRODUITS FORESTIERS . La question du maintien ou de la suppression des octrois a plus vive- ment préoccupé l'opinion ... produit de cet impôt qui , de l'avis de tous , pèse plus lourdement sur la classe ouvrière que sur la partie riche ...
... PRODUITS FORESTIERS . La question du maintien ou de la suppression des octrois a plus vive- ment préoccupé l'opinion ... produit de cet impôt qui , de l'avis de tous , pèse plus lourdement sur la classe ouvrière que sur la partie riche ...
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... produits similaires qui , aux termes des lois organiques de l'octroi , doit peser sur chacun des objets soumis à la perception , existe - t - elle ? Il suffit de jeter les yeux sur les tarifs des villes , et notamment sur ceux de la ...
... produits similaires qui , aux termes des lois organiques de l'octroi , doit peser sur chacun des objets soumis à la perception , existe - t - elle ? Il suffit de jeter les yeux sur les tarifs des villes , et notamment sur ceux de la ...
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... produit qui ne trouverait pas de débouché , et la Société forestière était dans le vrai , lorsque , dans sa lettre ... produits similaires sont assujettis à des charges inégales , le plus favorisé , quelles que soient ses qualités ...
... produit qui ne trouverait pas de débouché , et la Société forestière était dans le vrai , lorsque , dans sa lettre ... produits similaires sont assujettis à des charges inégales , le plus favorisé , quelles que soient ses qualités ...
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... Produits perçus sur les combustibles d'après la taxe telle qu'elle existe . 5,034,701 francs . Produit de la taxe égalisée en conformité de celle qui existe sur la bouille .. Différence au préjudice de la Caisse municipale ...
... Produits perçus sur les combustibles d'après la taxe telle qu'elle existe . 5,034,701 francs . Produit de la taxe égalisée en conformité de celle qui existe sur la bouille .. Différence au préjudice de la Caisse municipale ...
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Common terms and phrases
2e cl 3e cl Annales forestières années arbres assez augmentation baliveaux bassin bois à brûler bois blanc bois dur bottes cantonnement Charbon de bois chargé de l'intérim charpentes chauffage chêne chêne-liége chiffre Claude Vignon combustibles commerce Commission conditions conservation considérable consommation constructions Cotrets coupes culture décistère décret dépense écorces Elève de l'Ecole employés essences essences forestières exploitation Ferté-Milon frais garde général gén Haute-Marne hectares hectolitre hêtre houille impériale Insp inspecteurs Isère jusqu'à kilogrammes l'administration des forêts l'arbre l'Ecole forestière l'Etat l'exploitation l'intérim du cant massifs mélèze ment méthode mètre cube millions moyen Nommé sur place octobre pêche pépinière pin sylvestre pisciculture plantations poids du stère ponts et chaussées procédé produits propriétaires puissance calorifique égale quantité régénération repeuplement réserve résultats S.-insp sapin sciages semis serait service seulement stag stères de bois sulfate de cuivre surtout sylviculture taillis terrains tiges tion Total travaux valeur végétation Vosges Walscheid
Popular passages
Page 135 - Mais, il n'en est pas de même en ce qui concerne les conférences qu'on vient d'instituer.
Page 239 - Les propriétés de l'état , productives de revenus , contribueront aux dépenses des chemins vicinaux , dans les mêmes proportions que les propriétés privées , et d'après un rôle spécial dressé par le préfet. Les propriétés de la couronne contribueront aux mêmes dépenses , conformément à l'art.
Page 38 - Les procédés et modes de pêche qui, étant de nature à nuire au repeuplement des rivières, devront être prohibés ; — 3° Les filets, engins et instruments de pêche qui seront défendus comme étant aussi de nature à nuire au repeuplement des rivières; — 4°...
Page 131 - ... de la pêche maritime, ainsi que la surveillance et la police dans les canaux, rivières, ruisseaux et cours d'eau quelconques non navigables ni flottables, sont placées...
Page 274 - Elle fait transférer. aux mêmes époques, au nom de la caisse d'amortissement, par un prélèvement sur le compte de la caisse des retraites, la quotité de rentes sur...
Page 125 - Je n'ai point eu d'autre livre que le ciel et la terre, lequel est « connu de tous, et est donné à tous de connaître et lire ce beau livre.
Page 209 - Il est vrai que, par une bizarrerie qui vient plutôt de la nature que de l'esprit des hommes, il est quelquefois nécessaire de 3" changer certaines lois. Mais le cas est rare, et, lorsqu'il arrive, il n'y faut toucher que d'une main tremblante...
Page 374 - Les semis et plantations de bois sur le sommet et le penchant des montagnes, sur les dunes et dans les landes, seront exempts de tout impôt pendant trente ans (a). » (a) Loi DU 3 min Mr.H AN VII. — Art. 116. Le revenu imposable des terrains maintenant...
Page 274 - Le capital réservé reste acquis à la caisse des retraites, en cas de déshérence ou par l'effet de la prescription, s'il n'a pas été réclamé dans les trente années qui auront suivi le décès du titulaire de la rente (3). 11. Est remboursée sans intérêt...
Page 38 - L'article 25 punit d'une amende de 30 à 300 fr., et d'un emprisonnement d'un mois à trois mois, quiconque aura jeté dans les eaux des drogues ou appâts de nature à enivrer le poisson ou à le détruire.