SUR LES LOIS CIVILES DU BAS-CANADA, PAR HENRY DES RIVIÈRES BEAUBIEŃ, ÉCUYER. TOME I. Montreal: IMPRIMÉ ET PUBLIÉ PAR LUDGER DUVERNAY, IMPRIMERIE DE LA MINERVE, No. 29, Rue Saint-Paul. A SON EXCELLENCE Matthew Whitworth Aylmer, Lord Aylmer de Balrath, Chevalier Commandeur du Très-Honorable Ordre Militaire du Bain, Lieutenant Général et Commandant de toutes les Forces de Sa Majesté dans les Provinces du Bas-Canada, Haut-Canada, Nouvelle-Ecosse et NouveauBrunswick, Isle-du-Prince-Edouard, &c. &c., et Gouverneur-enChef de la dite Province du Bas-Canada. Cet ouvrage est dédié Par son très-humble Et respectueux serviteur, H. Des Rivières Beaubien. AVANT-PROPOS. TR RAVAILLER pour son pays est un devoir auquel tout Citoyen est tenu de satisfaire, et si je me suis déterminé à publier ce recueil, ce n'a été que par le désir d'acquitter autant que possible ma part de cette dette commune, en faisant quelque chose qui pût être utile à mon pays; et je me croirai amplement dédommagé de mes veil!es, si mes efforts ont atteint le but que je me proposais. Je ne me suis point abusé sur la nature de la tâche que j'entreprenais, j'en ai pesé d'avance toute la gravité, et, je l'avoue, j'aurais reculé devant les difficultés dont elle était hérissée, si je n'avais été mû par des motifs d'intérêt public, et enhardi par l'espoir de trouver chez mes compatriotes l'indulgence que je n'hésite point à venir réclamer en faveur de l'ouvrage que je leur soumets. Les lois du Bas-Canada, éparses sans ordre dans un grand nombre de volumes, exigeaient de la part de ceux qui avaient à approfondir une question, des compilations longues, fastidieuses, et qui souvent n'offraient point les solutions dont on avait besoin. Depuis long-temps on sentait la nécessité de remédier à un aussi grand inconvénient, en réunissant et co-ordonnant dans un câdre étroit et par ordre de matières, toutes les décisions relatives à chacune d'elles en particulier, et de manière que, non seulement le jurisconsulte, mais même chaque individu, pût embrasser d'un coup d'œil tous les renseignemens utiles à la connaissance du droit, afin de pouvoir éviter des contestations judiciaires trèssouvent préjudiciables au bien-être et à la prospérité des familles. On ne pouvait atteindre ce but sans rencontrer beaucoup de difficultés qu'eussent surmontées sans peine et mieux que moi beaucoup de mes collègues, mais aucun d'eux n'ayant jusqu'à présent paru disposé à s'en occuper, j'ai essayé de remplir cette tâche difficile et laborieuse. L'ouvrage que j'offre au public laisse sans doute beaucoup à désirer; on pourra y remarquer des lacunes, des erreurs peut-être ; aussi recevrai-je avec reconnaissance les avis officieux que pourraient m'adresser à cet égard, Messieurs les Jurisconsultes, pour rectifier les défectuosités qu'ils auraient bien voulu me signaler. Mon désir, en publiant cet ouvrage, n'a été, je le répète, que d'être utile à mon pays, et je me trouverai pleinement récompensé de mes veilles, si mes compatriotes daignent l'accueillir favorablement. H. Des Rivières Beaubien. |