CHAPITRE 9.

Matériel de l'Artillerie.

Article 1er. Arsenaux, directions, écoles régimentaires et dépôt central de

l'artillerie...

2. Manufactures d'armes et entretien des armes dans les corps...

3. Fonderies et forges..

4. Achats de poudres...

TOTAUX du chapitre 9.

CHAPITRE 10.

Armement de la Garde nationale.

Art. uniq. Armement de la garde nationale.....

3. Etablissemens du service du génie et dépenses accessoires.

TOTAUX du chapitre 11................

CHAPITRE 12.

Écoles militaires.

Article 1. Ecole polytechnique......

2. Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr...
College royal militaire.

3.

4. Ecole de cavalerie.....

5. Ecole d'application du corps royal d'état-major..
6. Ecole d'application d'artillerie et du génie à Metz.
7. Gymnases militaires..

Toraux du chapitre 12.

Dépenses diverses, imprévues et secrètes.

Art. uniq. Dépenses diverses, imprévues et secrètes.....

RECAPITULATION.

Chap. 1er. Administration centrale. (Personnel.)

2. Administration centrale. ( Matériel.).

....

15. Dépenses diverses, imprévues et secrètes.

TOTAUX GÉNÉRAUX..

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2. Nos ministres secrétaires d'état aux départemens de h guerre et des finances sont chargés, chacun en ce qui le con cerne, 'de l'exécution de la présente ordonnance, qui sera insérée au Bulletin des lois.

No 4164.

Signé LOUIS-PHILIPPE.

Par le Roi le Ministre Secrétaire d'état de la guerre.

Signé Mal DUC DE Dalmatie.

ORDONNANCE DU ROI qui réduit le nomides Directions du Ministère de la Guerre, et nomme M. Lieutenant général Vicomte de Préval Directeur de l'Infante

et de la Cavalerie.

A Paris, le 7 Mai 1832.

LOUIS-PHILIPPE, ROI DES FRANÇAIS, à tous pre

et à venir, SALUT.

Vu notre ordonnance du 7 décembre 1830 (1), portant nisation du ministère de la guerre et nomination du secre général et des directeurs;

Vu la loi du 21 avril dernier, relative à la fixation du budget dépenses de l'exercice 1832;

Vu les réductions prononcées par cette loi sur le budget guerre, et notamment sur le chapitre relatif aux dépense personnel de l'administration centrale;

Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de la gue
NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit:

ART. 1. Le nombre des directions du ministère guerre, fixé à cinq par notre ordonnance du 7 déce 1830, est réduit à quatre.

En conséquence, la direction de l'infanterie et à dire de la cavalerie sont réunies sous le titre de direction de

fanterie et de la cavalerie.

2. Le lieutenant général vicomte de Préval,

(1) Ixe série, no 628.

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