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COURS

DE DROIT CANON

TOME V

PROPRIÉTÉ DE L'AUTEUR

SE TROUVE AUSSI

A PARIS CHEZ

MELLIER, père, rue Saint-André-des-Arts, 17. LOUIS VIVES, rue Cassette, 23.

MAISON, rue Christine, 3.

PERISSE frères, rue Saint-Sulpice, 38.

LECOFFRE, rue du Vieux-Colombier, 29.

GUYOT frères, rue Saint-Sulpice, 25.

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ALPHABÉTIQUE ET MÉTHODIQUE

DE DROIT CANON

DANS SES RAPPORTS AVEC LE

DROIT CIVIL ECCLÉSIASTIQUE

CONTENANT

TOUT CE QUI REGARDE LES CONCORDATS DE FRANCE ET DES AUTRES NATIONS,
LES CANONS de discipline, leES USAGES DU SAINT-SIÉGE,

LA PRATIQUE ET LES RÈGLES DE LA CHANCELLERIE ROMAINE,
LA HIERARCHIE ecclésiastique, AVEC DROITS ET DEVOIRS
DES MEMBRES DE CHAQUE DEGRÉ,

En un mot, tout ce qui regarde les personnes, les choses et les jugements,

PAR M. L'ABBÉ ANDRÉ

Chanoine de La Rochelle, Membre de la Société asiatique de Paris,
Membre correspondant de la Société des Sciences historiques de l'Yonne, etc.,
Auteur du Cours de la Législation civile ecclésiastique.

Dédié à Monseigneur Jolly, archevêque de Sens

ET REVÊTU DE SON APPROBATION

NOUVELLE ÉDITION

entièrement refondue et considérablement augmentée

Nulli sacerdotum liceat canones ignorare nec
quicquam facere quod Patrum possit regulis
obviare.

(Coelestinus, papa, Distinctio XXXVIII, can. 4.

TOME CINQUIÈME.

PARIS

CHEZ L'AUTEUR

ET A LA LIBRAIRIE CATHOLIQUE DE J. BOULLOTTE

RUE NEUVE-SAINT-PAUL, 10.

1853

For Tx A55500

6/27/21

JUN 27 1921

AVERTISSEMENT

En terminant cet ouvrage, nous éprouvons le besoin de remercier ici un grand nombre de nos vénérés Prélats et de nos dignes et savants confrères, qui ont daigné encourager de leurs éloges nos timides efforts et nos faibles travaux, soit en recommandant ce Cours de droit canon dans des circulaires spéciales, des statuts synodaux, des retraites pastorales, soit en le propageant eux-mêmes. C'est pour répondre aux touchantes marques d'intérêt qu'on a bien voulu nous prodiguer de toutes parts, que nous avons différé la publication des derniers volumes, que nous avons travaillé avec une ardeur toujours croissante et que nous n'avons reculé devant aucun sacrifice, tant nous avions à cœur de rendre cette œuvre moins indigne des suffrages dont elle est l'objet. Nous sommes plein de reconnaissance pour les honorables témoignages que nous avons reçus de plusieurs cardinaux, archevêques et évêques de France et d'Italie. Nous en serions assurément fier, si nous n'avions eu d'autre but, en entreprenant ce travail, que de contribuer, suivant la faible mesure de talents qui nous a été départie, à la gloire de Dieu et à l'honneur de la sainte Église, notre Mère, et si nous ne savions combien il est encore imparfait. On nous a tenu compte de notre bonne volonté. Déjà nous avions cité, dans les précédents volumes, quelques-uns de ces honorables témoignages. Qu'il nous soit permis de citer encore dans celui-ci le dernier que nous venons de recevoir, à la date du 21 juillet dernier, d'un vénérable vicaire général, auteur d'utiles et remarquables ouvrages.

« Vos savantes publications, que nous possédons ici, nous écrit-il, m'ont vivement intéressé, et en les recommandant à • nos bons prêtres, qui veulent bien avoir quelque confiance « en moi, je n'ai fait que céder à un besoin de ma conscience,

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