Page images
PDF
EPUB

NOTE BIBLIOGRAPHIQUE.

Beaucoup d'ouvrages ont été publiés sur le droit administratif, et nous avons indiqué les principaux au fur et à mesure des matières. Mais pour les étudians surtout, deux livres nous paraissent un complément naturel de notre ouvrage de doctrine : c'est un livre de lois et un recueil de jurisprudence :

1o Code administratif publié par M. Blanchet, 1 vol. in-8°. Le recueil de lois n'est pas complet, car qui peut se flatter de faire seul vraiment un code administratif? mais il réunit des lois essentielles, et rapproche beaucoup de dispositions éparses : c'est une œuvre recommandable.

2o Jurisprudence administrative, recueil méthodique des arrêts du conseil d'État, par M. Théodore Chevalier, 2 vol. in-8°, avec supplément annuel.

A ceux qui veulent avoir l'ensemble des lois, on doit indiquer la collection de M. Duvergier, en 38 vol. — C'est là le Code administratif, dans l'ordre chronologique; les tables et les annotations sont un travail digne de tous les éloges.

Il se publie un recueil complet des arrêts du conseil d'État, pour tenir lieu de la précieuse collection de MM. Sirey et Macarel, c'est le Recueil général des Arréts du conseil d'État, contenant les arrêtés, décrets, arrêts et ordonnances rendus en matière contentieuse, depuis l'an VIII jusqu'à 1839, par MM. Roche et Lebon, 6 vol. in-8°.

TABLE DES MATIÈRES,

REPRÉSENTANT LE TABLEAU SYNOPTIQUE

DU COURS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF.

AVERTISSEMENT.

Les articles marqués d'un astérisque indiquent les matières spéciale-
ment comprises dans le programme d'examen de la faculté de droit de
Paris; mais chaque faculté est libre d'étendre ou de resserrer ce pro-
gramme.

A la faculté de Rennes, les matières sont circonscrites pour l'exa-
men (1): les sujets de thèse sont choisis dans l'ensemble du Droit ad-
ministratif, tel qu'il est formulé dans ce Cours.

INTRODUCTION,

DROIT PHILOSOPHIQUE.

[blocks in formation]
[ocr errors][merged small]
[blocks in formation]

SECTION 1. Pouvoir politique et institutions accessoires..

Ser Puissance législative..

28

29

I. ROYAUTÉ...

29

[ocr errors]

(1) Elles sont indiquées par le signe +. Quand les matières sont les mêmes,
les signes

se suivent.

blic ecclésiastique........

Sier. Nature du pouvoir spirituel. — Distinction.

-

-

41

41

41

43

47

48

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small]

§ 2. Théorie de l'ancien droit public ecclésiastique....

-

§ 3. Principe né de la révolution. - Concordat et loi organique de
Esprit de la Charte en matière religieuse.....

[merged small][ocr errors]

$ 4. Questions spéciales de droit public et de liberté religieuse...
§ 5. Institutions particulières et accessoires au catholicisme....
I. Congrégations religieuses. . .

[ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small]

Sier. Matière spéciale, définition et plan du droit administratif.
§ 2. Division territoriale ecclésiastique et administrative..

⭑ § 3. Hiérarchie administrative....

95

102

108

[blocks in formation]
« PreviousContinue »