NOTE BIBLIOGRAPHIQUE. Beaucoup d'ouvrages ont été publiés sur le droit administratif, et nous avons indiqué les principaux au fur et à mesure des matières. Mais pour les étudians surtout, deux livres nous paraissent un complément naturel de notre ouvrage de doctrine : c'est un livre de lois et un recueil de jurisprudence : 1o Code administratif publié par M. Blanchet, 1 vol. in-8°. Le recueil de lois n'est pas complet, car qui peut se flatter de faire seul vraiment un code administratif? mais il réunit des lois essentielles, et rapproche beaucoup de dispositions éparses : c'est une œuvre recommandable. 2o Jurisprudence administrative, recueil méthodique des arrêts du conseil d'État, par M. Théodore Chevalier, 2 vol. in-8°, avec supplément annuel. A ceux qui veulent avoir l'ensemble des lois, on doit indiquer la collection de M. Duvergier, en 38 vol. — C'est là le Code administratif, dans l'ordre chronologique; les tables et les annotations sont un travail digne de tous les éloges. Il se publie un recueil complet des arrêts du conseil d'État, pour tenir lieu de la précieuse collection de MM. Sirey et Macarel, c'est le Recueil général des Arréts du conseil d'État, contenant les arrêtés, décrets, arrêts et ordonnances rendus en matière contentieuse, depuis l'an VIII jusqu'à 1839, par MM. Roche et Lebon, 6 vol. in-8°. TABLE DES MATIÈRES, REPRÉSENTANT LE TABLEAU SYNOPTIQUE DU COURS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF. AVERTISSEMENT. Les articles marqués d'un astérisque indiquent les matières spéciale- A la faculté de Rennes, les matières sont circonscrites pour l'exa- INTRODUCTION, DROIT PHILOSOPHIQUE. § 2. Souveraineté du peuple.... § 3. Commentaire sur la définition des lois de Montesquieu..... § 4. Résultats philosophiques appliqués à la théorie du Droit poli- SECTION 1. Pouvoir politique et institutions accessoires.. Ser Puissance législative.. 28 29 I. ROYAUTÉ... 29 (1) Elles sont indiquées par le signe +. Quand les matières sont les mêmes, se suivent. § 4. Institutions auxiliaires du pouvoir exécutif... § 5. Influence de la révolution de 1830 sur nos lois constitution- § 6. Théorie sur la transmission des pouvoirs dans toutes les divi- blic ecclésiastique........ Sier. Nature du pouvoir spirituel. — Distinction. - - question. Monumens de l'ancien droit public ecclésiastique... I. Époque antérieure au XIIIe siècle... II. Pragmatique-sanction de 1268 III. Institution de l'appel comme d'abus, 1329.. IV. Pragmatique de Charles VII, 1438... 41 41 41 43 47 48 § 2. Théorie de l'ancien droit public ecclésiastique.... - § 3. Principe né de la révolution. - Concordat et loi organique de $ 4. Questions spéciales de droit public et de liberté religieuse... Sier. Matière spéciale, définition et plan du droit administratif. ⭑ § 3. Hiérarchie administrative.... 95 102 108 SECTION 1. Du domaine de la couronne. * SECTION II. Du domaine public.. LÉGISLATION FORESTIÈRE DANS SES RAPPORTS SPÉCIAUX AVEC LES FORÊTS DE L' 161 I. Affectations de coupes de bois à titre particulier. |