phie attaquée par M. F. de Lasteyrie, défendue par M. Thiers; amendement Bourzat, les congrégations religieuses, encore les jésuites; M. Thiers, épigram- mes mordantes, journées de Février ter- ribles et funestes, la République sans les républicains, M. Cavaignac, M. de Lamartine et la générosité du peuple ; M. Jules Leroux, antagonisme de clas- ses, excitations à la haine, les faux pro- létaires; jésuites et socialistes; amende- ment de M. Bac, la loi ne connaît que des citoyens ; troisième délibération; M. Raspail et la peur des jésuites; M. Saint-Romme, paroles violentes; dis- positions nouvelles; vote de la loi. Attitude du clergé français, demande d'instructions faite au saint-siége par les évêques, réponse du nonce apostolique, lettre de sa sainteté Pie IX, rôle de l'É- glise, la presse religieuse et le concile de Saint-Sulpice, lettre de Mgr l'arche- vêque de Paris.
Proposition Baraguay - d'Hilliers contre la gratuité d'admission dans les écoles Polytechnique et militaire.
Décret du 19 juillet 1848, principe de la gratuité, objection, la gratuité est aristocratique, elle ne peut être res- treinte; M. Tamisier; M. Audran de Kerdrel; M. de Lamoricière, les élèves fonctionnaires; M. Leverrier, danger de surexciter les aspirations des élèves pauvres, déclassements nombreux; M. le général Gourgaud, violation de la Con- stitution;-seconde délibération, projet nouveau, conditions nouvelles d'admis- sion à l'École polytechnique, modifi⚫ cations au programme, idée d'une trans- lation de l'école à Meudon ; échec de 1; la commission, vote définitif du pro- jet. 35 à 108
Élections du 10 mars. — Ferments de désordre dans le pays, lutte armée des partis à Beaucaire, élection socia- liste dans le Gard. Les arbres de la liberté à Paris, mot d'ordre aux fac- tieux, rassemblements, collisions san- glantes, circulaire énergique, M. de La- moricière menacé et frappé, les trans- portés de juin et le procureur de la Ré- publique, personnel de l'émeute. Interpellations à l'Assemblée, M. La- grange, le saint-sacrement des républi-
cains, M. F. de Lasteyrie, défiances et accusations. Déchéance des repré- sentants condamnés, M. Michel (de Bourges), arrêt inique de la Haute-Cour.
· Convocation des colléges électoraux, agitation nouvelle, circulaire de M. Car- lier, le socialisme c'est la barbarie. Décret qui étend à plusieurs divisions les commandements militaires, injures inouïes, les mouchards en habits brodés, M. Pascal Duprat, procès de tendance fait au pouvoir et à ses desseins crimi- nels, légalité, antécédents, opportunité de la mesure, ordre du jour. Autre mesure réclamée, transfert de la préfec- ture de la Loire à Saint-Etienne, néces- sité de la mesure, M.F. Barrot, MM. Da- riste, Heurtier et le général de Gram- mont, arguments contre le transfert, réponse de M. Léon Faucher, l'Assem- blée se déjuge en repoussant la mesure. -Ordre du jour sur les interpellations relatives à la mise au secret de M. Prou- dhon, M. Pierre Leroux, honorable par- don des injures. - Tentatives de rap- prochement entre les socialistes, à la discorde succède un accord provisoire, avances des Amis de la Constitution rejetées avec mépris, humilité de leur adhésion au socialisme.-Réunions pré- paratoires socialistes, choix des délé- gués, préférence marquée pour les insur- gés de juin, ajournement apparent du socialisme, république ou monarchie.
- Anniversaire du 24 février, les cou- ronnes de la Bastille, réparation inu- tile, processions organisées, les délé- gués de l'armée, proclamations, fin du désordre. Conclave socialiste, les candidats, protestation et conciliation, la bourgeoisie complice sans le savoir, signification véritable des candidatures, menaces à la bourgeoisie, M. Michel (de Bourges) dans les clubs, l'origine des fortunes, réquisitoire, dénégations de M. Michel, la trilogie électorale, réclame parlementaire, l'autorisation de poursuites inutile.-Insultes adres- sées à l'Assemblée par M. Bancel, elle ne se sent pas offensée. Proposition de circonstance, assimilation demandée des élections partielles aux élections gé- nérales, prise en considération repous- sée. Candidats du parti de l'ordre, liste de l'union électorale. Pamphlet de M. Chenu, révélations déplorables, exa- gérations mutuelles, éloge de l'assas-
sinat politique. — Résultat de l'élection à Paris, victoire de la liste rouge, la leçon donnée au pouvoir. Élections de province, absorption du parti répu- blicain dans le parti socialiste, violences inouïes dans le Haut-Rhin.-Effet mo- ral de l'election, ajournement de l'é- meute, la victoire du socialisme par le scrutin, effroi de la bourgeoisie, dénon- ciation des votes rouges dans le com- merce de Paris, interpellations à ce su- jet, blâme général, impossibilité de pour- suivre, indignation jouée dans le parti démocratique, antécédents du 'même genre.-Résultats financiers de l'élec- tion, revue du trimestre. 109 à 135
LE SUFFRAGE UNIVERSEL JUGÉ.
Elections du 28 avril. Modifi- cation dans le ministère, préparation de lois de défense et de répression, hésitations et divisions dans la majo- rité, les fantaisistes du parti de l'ordre, l'appel au peuple de M. de Larocheja- quelein. Désordres divers, démons- tration insultante pour le président de la République, scènes scandaleuses à Rouen, sous-officiers séditieux à Cahors, il faut désorganiser l'armée; un pré- texte, accident d'Angers, chute du pont de la Basse-Chaine, victimes nombreu- ses, émotion universelle, voyage du pré- sident, calomnies atroces, réponse du 11e léger aux agitateurs. Option de M. Vidal, nouvelle agitation électorale; réouverture des clubs, cynisme et de- moralisation; fermeture de quelques clubs, les carriers de Châtillon, A bas les rouges! interpellations de M. Baune. procès-verbaux accusateurs, légalité de l'interdiction, M. Baroche et M. Jules Favre, les martyrs de juin, complicité de la gauche. Réconciliation du pro- létariat et de la bourgeoisie, le comité du commerce, un président taré.--Can- didature socialiste, le communisme et M. Cabet; candidats des habiles, MM. Dupont (de l'Eure) et Audry de Puyraveau; candidatures sérieuses, M. Émile de Girardin, M. Daniel, M. Sue, valeur négative de ce dernier, il est accepté, candidature de haine.- Les candidatures modérées, décision dictatoriale de l'Union électorale, M. F.
Foy et M. Leclerc, exagérations mu- tuelles. - Défaite nouvelle du parti de l'ordre, crise financière, commerciale et industrielle, le pacte de chômage; le socialisme constitutionnel; élection de Saône-et-Loire. — Attitude énergique de la presse départementale, la défense sociale; dernières hésitations de la majo- rité, le mal est dans le suffrage univer- sel, commission des dix-sept, projet de loi tendant à régler le suffrage, me- naces et proclamations socialistes, le poison, régler n'est pas supprimer, opi- nion de M. de Lamartine, dépôt du pro- jet.. 136 à 153
LOI ÉLECTORALE DU 31 MAI.
Exposé des motifs, demande d'urgence, la question préalable écartée, M. Michel (de Bourges), hypocrisie de la loi, l'al- liance du peuple et de la bourgeoisie, de quel coté des barricades sont les factieux, M. Gustave de Beaumont, M. Victor Lefranc, vote de l'urgence; rapport de M. Léon Faucher, aggrava- tion nouvelle, vote de l'urgence sur le rapport; M. le général Cavaignac con- tre le projet; M. V. Hugo, langage passionné; M. J. de Lasteyrie, le com- plot des honnêtes gens; MM. Béchard et Canet; M. de Montalembert, expédition de Rome à l'intérieur; M. Cavaignac, malentendu, susceptibilité exagérée ; M. V. Hugo, personnalités, flatteries à tous les pouvoirs, sanglante biographie esquissée par M. de Montalembert, exé- cution parlementaire; discussion des ar- ticles, M. de Lamartine, incident, une page de l'histoire du 24 Février par M. le général Bedcau; M. Baroche jus- tifie la loi; M. Thiers, argumentation vigoureuse, le peuple et la vile multi- tude, protestation inattendue, M. Na- poléon, cinq minutes sur l'Aventin; le mépris de M. Nadaud; M. de Flotte, éloge de l'autorité et du juste milieu en politique, tactique nouvelle, amortir et endormir; M. Grévy; M. L. Faucher et M. J. Favre, la liberté du vote sous le provisoire; amendements repoussés, MM. P. Leroux, Saint-Romme, Dupont (de Bussac), Corne, Cavaignac, de Las. teyrie, Monet, de Lamoricière, combat tus par MM. Léon Faucher, de Vati
mesnil, Berryer; incidents, sincérité litique, Louvel et Alibaud; amendement légitimiste, MM. de Tinguy et de Laro- chejaquelein, rejet ; amendement orléa- niste, M. Vezin, insinuations, accusa- tions voilées; rejet des amendements de MM. J. Favre, Beaumont (de la Somme), Charamaule, Rigal; vote d'un amendement de M. Benoît - Champy; M. Loyer et M. Versigny, les faillis; M. Victor Hennequin, réhabilitation des exclus; exclusions nouvelles, MM. Léo de Laborde, Grimaut, Nettement; vote de la loi. La loi sort du scrutin plu- tôt fortifiée qu'affaiblie, union éclatante du parti modéré, sera-t-elle durable? heureuse influence du vote sur les trans- actions commerciales et industrielles; quel sera l'effet pratique de la loi, im- possibilité d'en préjuger la portée. Pétitions contre la loi,rapport de M.Fau- cher, renvoi au ministre de la Justice pour contravention.-Résultats bizarres de la loi, faut-il l'abroger lorsqu'à peine elle est votée; propositions de MM. Bour- zat, de Larochejaquelein, Arnaud (de l'Ariége), etc.; la magistrature consul- tée, la Cour de cassation commente et corrige la loi. Annexes à la loi, pro- position de M. Dabeaux sur les élections municipales et départementales; propo- sition de M. P. Duprat relative à l'élec- tion de la municipalité du département de la Seine, commune de Paris, rejet. 154 à 193
DÉFENSE, RÉPRESSION, RÉPARATION.
LOIS DE DÉFENSE. Les clubs, pro- rogation de la loi du 19 juin; M. Esqui- ros, la révolution de la vengeance; M. Mathieu (de la Drôme), purification des sources de la propriété; vote de l'ur- gence; réunions électorales, vote de la loi.-La Presse périodique, cautionne- ment et timbre, loi de haine, le journalis- me et la liberté absolue. Les écrits non périodiques, réclamations des délégués de la librairie, de l'imprimerie et de la papeterie. Les journaux de province; M. Madier de Montjau, les petits jour- naux; M. Rouher, la catastrophe de Février, tumulte, M. É. de Girardin, la démission en masse, simple protes- tation; M. V. Hugo, les petits hommes
Idée nouvelle, moralisation de la presse, MM. Tinguy et de Labou- lie, les bravi du journal, la signature; M. Casimir Périer, aggravation nou- velle; cautionnement supplémentaire, taxe unique.-Contradictions du scru- tin; M. de Riancey, le roman-feuille- ton. Incident, le Pouvoir à la barre de l'Assemblée, condamnation, l'Em- pire et la majorité. Vote de la loi, comment on la juge, son but et ses effets. Les maires, droit de nomi- nation et de révocation à accorder à l'Etat, rejet, les légitimistes et la Mon- tagne. · Propositions de défense, le Gouvernement à Versailles, la Républi- que et la centralisation, Paris tuera la France, rejet de la proposition de Gram- mont.-Réunion des conseils généraux. La
· Conditions de séjour à Paris. garde nationale en suspicion.
LOIS REPRESSIVES. Transporta- tion, les insurgés de juin, grâces succes- sives, révoltes à Belle-Isle. Condi- tions de la transportation en Algérie.
Les partis en présence, MM. Favre et Boysset, justification de l'insurrec- tion, de quel côté des barricades étaient les criminels, le général Bedeau. - De- mande de juges, le général de Lamori- cière. Amendement de défiance contre le Pouvoir, conversation de couloirs, MM. Kerdrel et Testelin, l'écouteur aux portes. Vote du projet. — Dé- portation, les îles Marquises. - Pre- mière délibération, M. Farconet; ré- troactivité, amendement légitimiste, ar- gumentation de M. Vatimesnil, échec.
Deuxième délibération, rejet d'un amendement de M. J. Favre, M. Pierre Leroux et M. de Mornay, les familles déportées et les familles royales.-Troi- sième délibération, lettre mensongère, incertitudes dans l'Assemblée, vote de la loi. Article 472 du Code d'in- struction criminelle, les contumaces 1 exécution par effigie.
LOIS RÉPARATRICES. - Liste civile, prorogation du décret du 25 octobre, abrogation des dispositions relatives aux biens du duc d'Aumale et du prin- ce de Joinville; M. Huguenin, idées nouvelles sur la propriété; M. de La- rochejaquelein, allusions regrettables; les calomnies attardées, les coupes som- bres. Cour des comptes, réintégra-
tion des fonctionnaires révoqués. Garde mobile, projets divers, les inté- rêts de l'armée, indemnité de solde, admission dans les écoles militaires. - Secours aux victimes des insurrections, proposition Lagrange, recherche des ci- toyens oubliés; progrès de la conscience publique, soldats et gardes municipaux, les soldats du droit populaire; refus de secours aux blessés de Février, pas de prime à l'insurrection. Blessés de juin, vote de secours, la veuve du géné- ral Regnault, officiers pensionnés de la garde mobile., 194 à 237
ASSISTANCE.-Le droit au secours, la charité légale, dangers, rapport de M. Thiers, deux systèmes, critique du rapport. Caisse des retraites. Proposition Dufournel, projet ministé- riel. Sociétés de secours mutuels, associations ouvrières, organisation des sociétés de secours mutuels sous le patro- nage de l'État. Les associations ou- vrières, historique.-Rapport de M. Le- febvre-Duruflé, tristes résultats, ce qu'é- tait devenue l'égalité, exploitation de l'ouvrier par l'ouvrier.-Proposition Na- daud, etc.; rapport de M. Léon Faucher, nouveaux détails. Logements insa- lubres, M. de Melun (du Nord), la salu- brité et la propreté, adoption. — En- fants trouvés, jeunes détenus, travail des enfants, apprentissage, crèches, salles d'asile, nourrices. Hôpitaux et hospices, secours à domicile, service médical à la campagne. Monts-de- piété, assistance judiciaire, bains et
PROTECTION. Conseils de prud- hommes.— Tissage et bobinage, hono- rable initiative des chefs d'industrie, des chambres de commerce, etc. - Coali- tions. Prestation en nature, adhé sions unanimes, paroles imprudentes du message présidentiel, propositions nombreuses, maintien du principe. - Recrutement. Péréquation, trans- formation d'impôts. - Usure. Propo- sition F. de Saint-Priest, liberté et limi- tation, la loi de 1807, MM. Rouher et Odilon Barrot, habitude et récidive, con- damnation du principe de la proposition,
Banque de prêts d'honneur, inten- tions honorables, résultats douteux, in- stitutions analogues. — Banques can- tonales, proposition Mauguin, le papier- monnaie, rejet. Admission et avan- cement dans les fonctions publiques historique, proposition Deslongrais. Solde des sous-officiers, projet nouveau. Sapeurs-pompiers, proposition An- tony Thouret.-Terres vaines et vagues, communaux, propositions Dufournel et Favreau. Vente et emploi des appa- reils à vapeur. Observation du di- manche, proposition d'Olivier, rapport de M. de Montalembert, les mœurs et les lois. Police des théâtres, censure. — Police des vins, répression des fraudes, proposition de Lagrange. Mauvais traitements contre les animaux, propo- sition de Grammont. - Propositions socialistes, M. Fayolle et consorts, par- tage et modification des communaux spoliation des communes. MM. Na- daud et Morellet, expropriation, spolia- tion du citoyen. La viande à bon marché. 238 à 283
TRAVAUX PUBLICS COM- MERCE.
FINANCES. Douzièmes provisoires, retard du budget. Lois, propositions et mesures financières, projet de ré- forme hypothécaire, projet relatif aux établissements de crédit foncier, ajour- nement. Timbre du commerce, dis- cussion, rejet du droit de timbre sur les
rentes après un premier vote favorable, MM. Ducos, Berryer, Fould, vote du projet. Fin du régime exceptionnel de la Banque de France, abrogation du cours forcé. — Budgets. Budget de 1847. Comptes définitifs de 1848, rapport de la Cour des comptes, ce que coûte une surprise.-Budget de 1850, dépenses, ancien projet de M. H. Pas- sy, projet de M. Fould, projet de la com- mission, les économies de M. de Lamo- ricière, les conditions de l'armée; le budget rouge, M. Pelletier; la dette flot- tante, optimisme et réalité; détail des services, vote. Recettes, évaluations diverses, ressources nouvelles, vote, balance générale. - Budget de 1851, exposé de situation, vote, balance géné- Dernier coup rale, activité louable. d'œil sur la situation financière. TRAVAUX PUBLICS. Le vaincu de Fé- vrier, budget des travaux publics, ré- ductions croissantes.-Chemins de fer, du temps au lieu système nouveau d'argent; situation des compagnies. Ligne de Lyon, historique, projet La- crosse, système de la concentration; l'Assemblée adopte le système de con- cessions séparées, vote d'un crédit provi- soire; statu quo ruineux..
Nantes, Orléans à Bordeaux, état des travaux, mécomptes, nécessité d'un secours immédiat, prolongation de la durée des concessions. Strasbourg. Sections nouvelles ouvertes dans l'année. Sous-comptoir des chemins de fer. Télégraphie privée, restric- tions fâcheuses. Police des chemins de fer.-Ingénieurs des ponts-et-chaus- sées, admission des conducteurs, vote.
COMMERCE. Situation générale de la production, impôts et revenus indirects.
-Commerce extérieur, la protection et la liberté. Relations internationales, traité de commerce avec les États sar- des, convention de poste; traité de commerce avec le Chili; traité de com- merce et de navigation avec la Bel- 284 à 331 gique.
PROROGATION, BILAN LÉGISLATIF.
Luttes politiques, épuisement des par- tis après le vote de la loi électorale.- Demande d'un crédit pour frais de re-
présentation du président de la Répu- blique, opinions divisées, rapport de M. Flandin, question d'argent et ques- tion de dignité, vote favorable.
Prorogation. Commission de perma- nence, noms significatifs.
Bilan législatif. Ce qu'avait fait l'Assemblée; pourquoi felle n'avait pas fait davantage; relevé des travaux du 332 à 341 conseil d'État..
Les partis entrent en campagne.—Ma- nifeste socialiste. Pèlerinages politi- ques, Wiesbaden, le parti légitimiste et la fusion, les légitimistes révolution- naires, M. de Larochejaquelein, paroles de M. le comte de Chambord, circulaire Claremont, de M. de Barthélemy. M. Thiers, mort du roi Louis-Philip- pe. Voyages politiques du président, inauguration du chemin de fer de Saint- Quentin, paroles significatives; tournée dans l'Est, la Bourgogne socialiste ; Lyon, manifestation de la Croix-Rousse, réception splendide, abnégation ou per- sévérance; Besançon, guet - apens so- cialiste; Strasbourg, puritanisme jaco- bin, discours loyal; la Normandie, Cher- Conseils bourg, pensée personnelle. généraux, révision de la Constitution, stabilité. Le président et l'armée, re- vue de Satory, vive l'Empereur ! Société du Dix décembre, scènes de vio- lence, but de bienfaisance, le général Piat. - Conflit sérieux, sacrifices mu- tuels, retraite du général d'Hautpoul, avancement du général Neumayer, ordre du jour tardif du général Changarnier.- Mystification politique, le complot dé- cembriste, effroi de la commission de Reprise des travaux de permanence. l'Assemblée, message présidentiel, fran- chise et loyauté, on se rassure. -Agres- sions nouvelles, l'Assemblée refuse la révocation de M. Yon, arrestation de M. Mauguin, ordre d'élargissement, législature et la loi, expédition de M. Ba- ze. Taquineries mutuelles, complots 342 à 357 sérieux.
« PreviousContinue » |