PREMIÈRE PARTIE

LE RAPPROCHEMENT FRANCO-ANGLAIS

Les facteurs favorables au rapprochement en Angle-
terre...

Les facteurs favorables au rapprochement en France.
L'intérêt français..

DEUXIÈME PARTIE

ENQUÊTE SUR L'ARBITRAGE FRANCO-ANGLAIS

QUESTIONNAIRE SUR UN PROJET DE TRAITÉ D'ARBITRAGE PERMANENT
ENTRE LA FRANCE ET L'ANGLETERRE

Les diplomates, écrivains et hommes politiques :
M. E. Boutmy, de l'Institut..

74

M. le baron A. de Courcel, de l'Institut, ambassa-
deur de France, sénateur...

M. Anatole Leroy-Beaulieu, de l'Institut..

M. Charles Benoist, député, rédacteur politique à
la Revue des Deux-Mondes..

M. Victor Bérard, professeur à la Sorbonne, rédac-
teur politique à la Revue de Paris..

87

M. Robert de Caix, rédacteur au Journal des Débats,
directeur du bulletin de l'Asie française..

87

M. le baron Denys Cochin, député.....

92

M. le baron Pierre de Coubertin, collaborateur du

Figaro et de l'Indépendance belge..........

M. François Deloncle, député, ministre plénipoten-

tiaire....

M. le baron d'Estournelles de Constant, député,

président du groupe parlementaire de l'arbitrage

international..

Pages.

99

106

106

M. E. Flourens, député, ancien ministre des Affaires

étrangères...

111

M. Henri Lorin, professeur de géographie coloniale

à l'Université de Bordeaux...

115

M. le comte Ch. de Mouy, ambassadeur de France.

M. Marcel Sembat, député...

120

122

Les jurisconsultes :

M. Frantz Despaguet, professeur de droit interna-

tional à l'Université de Bordeaux....

126

M. Charles Dupuis, professeur de droit des gens à

l'École des sciences politiques.....

148

M. Mérignhac, professeur de droit international

public à l'Université de Toulouse......

159

M. Paul Pic, professeur de droit international pu-

blic à l'Université de Lyon.....

168

M. Pillet, professeur à l'Université de Paris, direc-

teur de la Revue générale de droit international

public.....

175

M. Louis Renault, de l'Institut, professeur à l'Uni-

versité de Paris et à l'École des sciences poli-

tiques, membre de la Cour de la Haye.....

186

TROISIÈME PARTIE

ESSAI CRITIQUE SUR L'ARBITRAGE FRANCO-ANGLAIS

Le traité franco-anglais et les raisons historiques des

traités généraux d'arbitrage.............

Les idées l'arbitrage pur et simple, le traité géné-

ral d'arbitrage conclu sans réserve; le traité

général avec réserve; l'arbitrage et les modifica-

tions au statu quo; les traités généraux et les

traités spéciaux d'arbitrage permanent.

Les projets les projets de traité sans clause de
sauvegarde; le projet des « Pacifistes » anglais; le

191

199

· projet Barclay; les propositions opportunes...... 213

Le traité d'arbitrage franco-anglais du 14 octobre 1903:

sa valeur, son histoire, sa signification......

Conclusion : l'arbitrage, le désarmement et l'entente

franco-anglaise....

Pages..

224

243.

DOCUMENTS ANNEXES

TRAITÉS D'ARBITRAGE PERMANENT ENTRE ÉTATS

ET PROJETS DE TRAITÉ D'ARBITRAGE ENTRE LA FRANCE

ET L'ANGLETERRE

Convention d'arbitrage franco-anglaise du 14 oc-

tobre 1903 et franco-italienne du 25 décembre 1903. 260

Stipulation générale d'arbitrage entre la France et

l'Equateur du 12 mai 1888..

Traité d'arbitrage permanent anglo-américain du

12 janvier 1897..

261

262

Traité d'arbitrage permanent entre le Royaume

d'Italie et la République Argentine du 23 juil-

let 1898..

267

V.

-

Conventions d'arbitrage permanent des Etats de

l'Amérique centrale :

Traités et observations...

270

VI.

Conventions d'arbitrage permanent signées par de

petits États européens..

276

VII.

Traités pan-américains d'arbitrage permanent :

Traité de Washington du 28 avril 1890 et obser-

vations

278

VIII.

-

Traités de Mexico de 1902 et observations....

Traités d'arbitrage permanent de 1902 entre l'Es-

287

pagne et l'Amérique latine..

290

Texte et observations...

291

Traités d'arbitrage permanent et de limitation

d'armement du 28 mai 1902, entre le Chili et la

République Argentine..

Projets de traité d'arbitrage entre la France et

l'Angleterre du « Comité de propagande en fa-

veur du traité d'arbitrage permanent entre la

France et l'Angleterre ».

305

Projet de traité d'arbitrage entre la France et l'An-

gleterre, de M. d'Estournelles de Constant...... 307

Pages.

317

Projet de traité d'arbitrage entre la France et l'An-

gleterre de M. Émile Arnaud, président de la

<< Ligue internationale de la paix et de la liberté ». 313

Projet de traité d'arbitrage entre la France et l'An-

gleterre de « l'Association internationale de l'ar-

bitrage et de la paix » de Londres................

Projet de traité d'arbitrage entre la France et l'An-

gleterre du « Congrès de la paix ».

Projet de traité d'arbitrage entre la France et l'An-

gleterre, de M. Th. Barclay, ancien président

de la Chambre de commerce anglaise de Paris

(communication de M. Barclay).......

322

323

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