LÉGISLATION MINIÈRE

ET

CONTROLE DES MINES

TOURS. IMPRIMERIE DESLIS FRÈRES

LÉGISLATION MINIÈRE

ET

CONTROLE DES MINES

PAR

T. CUVILLIER

-

CONTROLEUR PRINCIPAL DES MINES

PARIS

Ve CH. DUNOD, ÉDITEUR

49, Quai des Grands-Augustins, 49

1902

PUBLIÉE SOUS LES AUSPICES

DE MESSIEURS LES MINISTRES DES TRAVAUX PUBLICS DE L'AGRICULTURE

DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE

DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE
DE L'INTÉRIEUR, DES COLONIES
DE LA JUSTICE

Comité de patronage

BECHMANN

BOREUX

BOSRAMIER

BOUQUET

BOURRAT

BOUVARD

COLSON

COMTE (J.)

DEBAUVE

DEFRANCE

DELECROIX

Directeur des eaux et de l'assainissement de Paris,
Professeur à l'Ecole des Ponts et Chaussées.
Inspecteur général des Ponts et Chaussées, Directeur
de la voie publique et de l'éclairage de Paris.
Conducteur principal des Ponts et Chaussées en
retraite.

Directeur du personnel et de l'enseignement technique
au Ministère du Commerce et de l'Industrie.
Conducteur des Ponts et Chaussées, Membre de la
Chambre des députés.

Directeur administratif des services d'architecture,
des promenades et plantations de la ville de Paris.
Conseiller d'Etat, Professeur à l'Ecole des Ponts et
Chaussées.

Ancien directeur des Bâtiments civils et des Palais
nationaux.

Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Agent voyer en chef de l'Oise, auteur du Manuel de l'Ingénieur des Ponts et Chaussées, Membre du Conseil de la vicinalité au Ministère de l'Intérieur. Directeur des affaires départementales à la préfecture de la Seine.

Avocat, Docteur en droit, Directeur de la Revue de
la Législation des Mines.

Le Directeur de l'Ecole nationale des Ponts et Chaussées.
Le Directeur de l'Ecole nationale supérieure des Mines.
DONIOL

BOUSQUET (du)

EYROLLES

FLAMANT

GRILLOT

Inspecteur général des Ponts et Chaussées en retraite,
Membre du Conseil de la Légion d'honneur.
Ingénieur en chef du matériel et de la traction à la
Cie des Chemins de fer du Nord.

Directeur de l'Ecole spéciale des Travaux publics.
Inspecteur général des Ponts et Chaussées de l'Algérie.
Président honoraire de la Société des Conducteurs,
Contrôleurs et Commis des Ponts et Chaussées et
des Mines.