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CODE RURAL,

O U MAXIMES ET REGLEMENS

CON CERN A N T

LES BIENS DE CAMPAGNE. NOTAMMENT LES FIEFS, FRANC-ALEUX,

Censives, Droits de Justice, Seigneuriaux & Honorifiques, la Chasse & la Pêche, les Bannalités, Corvées, la Taille Royale & Seigneuriale , les Dixmes Ecclésiastiques & Inféodées, les Baux à Loyer, à Ferme, à Cheptel, à Rente, Emphitéotiques, les Troupeaux & Bestiaux, l'Exploitation des Terres la bourables , Bois, Vignes & Prés.

Par M... Avocat au Parlement. Nouvelle Edition corrigée & augmentée d'une Instruâion pour

les Seigneurs sur le fait de leur Justice, & de plusieurs Réglemens eflentiels jusqu'à présent.

TOME PREMIER.

A PARIS, Chez PRAULT pere, Quay de Gêvres , au Paradise

M. DCC. LXII.
Avec Approbation & Privilege du Royi

Ib

AVERTISSEMENT.
L n'y a eu, jusqu'à présent, aucun

Ouvrage où l'on ait rassemblé les Maximes & Reglemens concernant les Biens de Campagne, quoique ce genre de Biens mérite beaucoup d'attention , puisqu'il compose la meilleure partie de la fortune des Particuliers.

Ceux qui possedent des Seigneurie's ou autres Biens de Campagne , n'ont pas tous des Bibliotheques de Jurifprudence, ni le loisir d'y chercher les Regles de cette police de la Campagne qui se trouvent dispersées dans un grand nombre de divers Traités, dont plusieurs font fort étendus; ceux mêm me qui font les plus versés dans la connoissance du Droit , seront bien ai. ses de trouverici rassembléestoutes les Maximes qui ont rapport à cet objet.

Quelques-unes des matieres qui en dépendent, telles que les Fiefs, la