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CODE RURAL,

O U

MAXIMES

ÉT REGLEMENS

CONCERNANT

LES BIENS DE CAMPAGNE:

NOTAMMENT LES FIEFS, FRANC-ALEUX, Cenfives, Droits de Juftice, Seigneuriaux & Honorifiques, la Chaffe & la Pêche, les Bannalités, Corvées, la Taille Royale & Seigneuriale, les Dixmes Eccléfiaftiques & Inféodées, les Baux à Loyer, à Ferme, à Cheptel, à Rente, Emphitéotiques, les Troupeaux & Beftiaux, l'Exploitation des Terres labourables, Bois, Vignes & Prés.

Par M... Avocat au Parlement.

Nouvelle Edition corrigée & augmentée d'une Instruction pour les Seigneurs fur le fait de leur Juftice, & de plufieurs Réglemens effentiels jufqu'à préfent.

TOME PREMIER.

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Chez PRAULT pere, Quay de Gêvres, au Paradis,

M. DCC. LXII.

Avec Approbation & Privilége du Roy.

HD

642 .375

1762

V.I

AVERTISSEMENT.

L n'y a eu, jufqu'à préfent, aucun Ouvrage où l'on ait raffemblé les Maximes & Reglemens concernant les Biens de Campagne, quoique ce genre de Biens mérite beaucoup d'attention, puifqu'il compofe la meilleure partie de la fortune des Particuliers.

Ceux qui poffedent des Seigneuries ou autres Biens de Campagne, n'ont pas tous des Bibliotheques de Jurif prudence, ni le loifir d'y chercher les Regles de cette police de la Campagne qui fe trouvent difperfées dans un grand nombre de divers Traités, dont plufieurs font fort étendus; ceux mềme qui font les plus verfés dans la connoiffance du Droit, feront bien aises de trouver iciraffemblées toutes les Maximes qui ont rapport à cet objet. Quelques-unes des matieres qui en dépendent, telles que les Fiefs, la

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