Chaffe, les Droits honorifiques & les Dixmes, ont déja été traitées amplement, & l'on n'a pas prétendu raffembler ici tout ce qui a été écrit fur ces Matieres; on s'eft borné à rapporter les principales Maximes, & celles qui font d'un ufage journalier.

Afin que cet Ouvrage contînt un abregé de toutes les Regles que l'on doit obferver pour la police & l'administration des Héritages de la Campagne, on y a joint un Recueil des principauxReglemens intervenus fur cette matiere*; c'est pourquoi on a donné à cet Ouvrage le titre de Code Rural. Ces fortes de Codes ou Recueils particuliers des Reglemens intervenus fur chaque matiere, font recherchés avec tant d'empreffement de la part du Public qui en a reconnu l'utilité, qu'on a lieu d'efpérer que celui-ci n'aura pas un accueil moins favorable.

*Nota. Les augmentations comprises dans cette nouvelle Edition, font marquées d'une étoile à la 24 Table chronologique des Reglemens

TABLE

DES CHAPITRE S.

CHAPITRE

PREMIER.

Des Biens de Campagne en général.

ARTICLE PREMIER,

ON diftingue communément deux fortes d'Héri

tages,

page 1 11. Comment cette distinction s'entend en Droit, z III. Conféquence de cette diftinction,

>

CODE RURAL,

O U

MAXIMES

ET REGLEMENS

CONCERNANT

LES BIENS DE CAMPAGNE.

NOTAMMENT LES FIEFS, FRANC-ALEUX, Cenfives, Droits de Juftice, Seigneuriaux & Honorifiques, la Chaffe & la Pêche, les Bannalités, Corvées, la Taille Royale & Seigneuriale, les Dixmes Eccléfiaftiques & Inféodées, les Baux à Loyer, à Ferme, à Cheptel, à Rente, Emphitéotiques, les Troupeaux & Beftiaux, l'Exploitation des Terres labourables, Bois, Vignes & Prés.

Par M... Avocat au Parlement.

Nouvelle Edition corrigée & augmentée d'une Inftruction pour les Seigneurs fur le fait de leur Justice, & de plufieurs Réglemens effentiels jufqu'à préfent.

TOME PREMIER.

Chez PRAULT pere, Quay de Gêvres, au Paradis.

M. DCC. LXII,

Avec Approbation & Privilége du Roy.