VIII. Des Baux à loyer, pour les Maifons de

Campagne,

IX. Des Baux à cheptel,

106

ibid.

Réglemens qui concernent le Chapitre XXIV.

Arrêt du Confeil, du 25 Novembre 1671,

Arrêt du Confeil, du 11 Mars 1690,

Février 1705,

Arrêt du Parlement, du 13
Acte de Notoriété du 18 Avril 1705,
Arrêt du Parlement, du 20 Août 1716,
Déclaration du Roi, du 26 Octobre 1740,
Arrêt du Parlement, du 14 Décembre 1740,

477

479.

481

486

491

518

526

Des Fruits pendans par les racines, & des Grains après la récolte.

ARTICLE PREMIER. Ο

Fruits pendans, font partie du Fond,

II. Comment peuvent être faifis,rlsG
III. Des Melfiers pour les Grains,

IV. Du Ban de Moisson, a

ibid.

ibid.

V.Défenfes de cueillir des fleurs dans les Bleds, ibid. VI, Du Commerce des Grains,

ibid.

Arrêt du Parlement, du 13 Juillet 1662,
Déclaration du Roi, du dernier Août 1699,

549

5.54.

5.37

5.68 571 574

584 987

Déclaration du Roi, du 11 Juin 1709,
Arrêt du Confeil, du 25 Avril 1722,
Déclaration du Roi, du 19 Avril 17235
Arrêt du Confeil, du 25 Mars 1724,
Ordonnance de Police, du 12 Septembre 1727
Sentence de Police, du 30. Avril 1728,
Arrêt de Confeil, du 12 Octobre 1728,
Arrêt du Parlement, du 23 Janvier 1731
Arrêt du Confeil, du premier Octobre 1732,
Arrêt du Confeil, du 10 Novembre 1739,
Ordonnance de Police, du 25 Mai 1743,
Arrêt du Confeil, du 21 Mars 1747, 606 & luiv.
Ordonnance de M. le Lieutenant Général de Police,
du 13 Novembre 1748, ..
615
Mémoire pour préferver le Froment de la corrup-

b. tion

1759,

592

596

602

605

617

Mémoire pour fervir à indiquer le Plan qui a été fuivi pour parvenir à connoitre le Bled noir dans les Bleds, 1760,

Arrêt du Confeil, du 16 Août 1761, U
Secret contre les Taupes, Août 1761,

619

804

806

VII. La Dixme dûe de toutes fortes de Fruits, ibid. VIII. Des groffes Dixmes,

ibid.

IX. De la Portion congrue,
X. Des reparations de l'Eglife,

XI. Menues & vertes Dixmes

ibid.

XII. Dixmes de charnage,

ibid.

XIII. Des Novales,

116

XIV. Dixme eft quérable,

ibid.

XV. N'arrérage point

ibid.

,

XVI. L'Exemption ne s'acquiert par prefcription,

XVII. La quotité & la forme du payement fe pref

117

crivent,

XVIII. Abonnement en argent,

ibid.

ibid.

VI. Peuvent être prefcrites par l'Eglife,
VII. Redeviennent eccléfiaftiques,

ibid.

ibid.

ibid.

VIII. Le Juge laïc en connoit,

IX. Dixmes inféodées ne font que les groffes Dix

mes,

121

X. Comment contribuent à la Portion congrue, ibid. XI. Et aux réparations de l'Eglife,

ibid.

CHAPITRE XXVIII.
Du Champart, Agrier, ou Terrage.

ARTICLE PREMIER.

Ce que c'est que Champart, Agrier, Terrage 122

123

ibid.

IV. Il faut avertir celui qui a le Champart, ibid.

II. Sa quotité,

III. Se leve après la Dixme,

V. Ce Droit eft portable,

VII. Deux fortes de Champart,

VIII. Quel Champart réputé Seigneurial,

IX. Quand il tient lieu de Cens,

ibid.

VI. Combien on en peut demander d'arrérages, 124

ibid.

ibid.

ibid.

125

ibid.

X. Quand il n'eft qu'un Sur-cens,

XI. Du Champart foncier,

II. Chacun peut cependant l'enlever & le vendre, 18z III. Quand on commence à chaumer

ibid.

ibid.

IV. Quand ony peut mener les Beftiaux,
V. Chaume & pâturage dans les Chaumes de menus
Grains,

CHAPITRE XX X I.

Des Vignes,

ARTICLE PREMIER.

129

Défenfes de planter de nouvelles Vignes, 129 II. Si l'exploitation des Vignes rend taillable, 130

III. Vignes défenfables,

IV. Des Meffiers,

V. Ban de Vendanges,

VI. Ban à Vin,

VII. Tranfport des Vins & Vendanges,

ibid.

ibid.

ibid.

131

133

633

Réglemens qui concernent le Chapitre XXXI.

Arrêt du Confeil, du 5 Juin 1731,

Ordonnance de M. l'Intendant de la Généralité de Paris, du 24 Mars 1734,

636

Arrêt contradictoire de la Cour des Aydes, du 21

Mars 1737,

640