VIN. Des Baux à loyer, pour les Maifons de

106

ibid.

Réglemens qui concernent le Chapitre XXIV.

Arrêt du Confeil, du 25 Novembre 1671,

Arrêt du Confeil, du 11 Mars 1690,

13

477

479.

Février 1705,

481

486

494

Arrêt du Parlement, du ›
Acte de Notoriété du 18 Avril 1705 ;

518

Arrêt du Parlement, du 20 Août 1716,
Déclaration du Roi, du 26 Octobre 1740,
Arrêt du Parlement, du 14 Décembre 1740,526

CHAPITRE XX V...

Des Fruits pendans par les racines, & des Grains après la récolte.

ARTICLE PREMIER

Fruits pendans, font partie du Fond,
II. Comment peuvent être faifish elott
III. Des Meffiers pour les Grains,
IV. Du Ban de Moisson, ɔITA

100 ibid.

ibid.

110

V. Défenfes de cueillir des fleurs dans les Bleds, ibid. VI, Du Commerce des Grains,

ibid.

VI

549

Arrêt du Parlement, du 13 Juillet 1662, Déclaration du Roi, du dernier Août 1699, 5.5.

5.37

5.68

571

574 584 987

592

596

Déclaration du Roi, du 11 Juin 1709,
Arrêt du Confeil, du 25 Avril 1722,
Déclaration du Roi, du 19 Avril 17235
Arrêt du Confeil, du 25 Mars 1724,
Ordonnance de Police, du 12 Septembre 1727,
Sentence de Police, du 30 Avril 1728,
Arrêt de Confeil, du 12 Octobre 1728
Arrêt du Parlement, du 23 Janvier 1731,
Arrêt du Confeil, du premier Octobre 1732,
Arrêt du Confeil, du 10 Novembre 1739,
Ordonnance de Police, du 25 Mai 1743,
Arrêt du Confeil, du 21 Mars 1747, 606 & fuiv.
Ordonnance de M. le Lieutenant Général de Police,
du 13 Novembre 1748,
Mémoire pour préferver le Froment de la corrup-
ition, 1759,
Mémoire pour fervir à indiquer le Plan qui a été
fuivi pour parvenir à connoitre le Bled noir
dans les Bleds, 1760,

602

605

615

617

619

Arrêt du Confeil, du 16 Août 1761, 0
Secret contre les Taupes, Août 1761,

804

806

11. Comment elle fe perçoit,

112

VII. La Dixme dûe de toutes fortes de Fruits, ibid. VIII. Des groffes Dixmes,

ibid.

IX. De la Portion congrue,
X. Des reparations de l'Eglife,

XI. Menues & vertes Dixmes

ibid.

XII. Dixmes de charnage,

ibid.

XIII. Des Novales,

116

XIV. Dixme eft quérable,

ibid.

XV. N'arrérage point

ibid.

,

XVI. L'Exemption ne s'acquiert par prefcription,

XVII. La quotité & la forme du payement fe pref

117

crivent,

XVIII. Abonnement en argent,

ibid.

ibid.

VI. Peuvent être prefcrites par l'Eglife,
VII. Redeviennent eccléfiaftiques,

ibid.

ibid.

ibid.

VIII. Le Juge laïc en connoit,

IX. Dixmes inféodées ne font que les groffes Dix

mes,

121

CHAPITRE XXVIII.

.
Du Champart, Agrier, ou Terrage.

ARTICLE PREMIER.
Ce que c'est que Champari, Agrier , Terrage 122
II. Sa quotité,

123 III. Se leve après la Dixme,

ibid. IV. Il faut avertir celui qui a le Champart, ibid. V. Ce Droit est portable ,

ibid. VI. Combien on en peut demander d'arrérages, 124 VII. Deux fortes de Champari ,

ibid. VIII. Quel Champart réputé Seigneurial, ibid, IX. Quand il tient lieu de Cens,

ibid. XQuand il n'est qu'un Sur-cens ,

125 XI. Du Champart foncier ,

ibid.

VO
R

CHAPITRE XXI X.

Des Glaneurs,

ARTICLE PREMIER
On laisse les Pauvres glaner ,
II. On ne les doit empêcher ,
III. Qui peut glaner ,
IV. Quand on peut commencer ,

CHAPITRE XXX,

Du Chaume ou Efteulles,

ARTICLE PREMIER.
Chaume destiné pour les Pauvres,

127

II. Chacun peut cependant l'enlever & le vendre, 18 2
III. Quand on commence à chaumer,
IV. Quand on y peut mener les Bestiaux,

ibid.

ibid.

V. Chaume & pâturage dans les Chaumes de menus

Grains,

CHAPITRE XXX I.

Des Vignes,

ARTICLE PREMIE R.

129

Défenfes de planter de nouvelles Vignes, 129 II. Si l'exploitation des Vignes rend taillable, 130

III. Vignes défenfables,

ibid.

IV. Des Melfiers,

ibid.

V. Ban de Vendanges,

ibid.

VI. Ban à Vin,

131

VII. Tranfport des Vins & Vendanges,

133

633

Réglemens qui concernent le Chapitre XXXI.

Arrêt du Confeil, du 5 Juin 1731,

Ordonnance de M. l'Intendant de la Généralité de

Paris, du 24 Mars 1734,

636

Arrêt contradictoire de la Cour des Aydes, du 21

Mars 1737,

CHAPITRE XXX I I.

Des Prés & Pâturages.

ARTICLE PREMIER.

640