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IV. Commene on peut ftipuler. la contrainte par corps,

ibid. V: Devoirs & Droïts du Fermier ,

ibid, VI. Droit du Propriétaire,

104 VII. De lai tacite réconduction,

105 VIH. Des Baux à loyer, pour les Maisons de - Campagne,

106 IX. Des Baux à cheptel,

ibid. Réglemens qui concernent le Chapitre XXIV. Arrêt du Conseil, du 25 Novembre 1671, 477 Arrêt du Conseil, du 11 Mars 1690,

479 Arrêt du Parlement, du 13 Février 1705 ,

481 Atte de Notoriété du 18 Avril 1705 ; Arrêt da-Parlement, du 20 Août 1716, Déclaration du Roi, du 26 Ołtobre 1740, Arrêt du Parlement, die i 4 Décembrė 1740, 526

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486 491 518

du vil

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CHAPITRE XX ... Des Fruits pendans par les racines, & des Grains

après la sécolte. ARTICLE PREMIER: Fruits pendans, font partie du Fond, 10 II. Comment peuvent être faifis, 1 su

ibid. III. Des Melfiers pour les Grains,

ibid. IV. Du Bän'dł Milon , DITA V. Défenses de cueillir des fleurs dans les Bleds, ibid. VI, Du Commerce des Grains,

ibid. Réglemens qui concernent le Chapitre XXV. Arrêt du Parlement, du 13 Juillet 1667, 549 Déclaration du Roi, du dernier, Août 1699.552

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596

Déclaration du Roi, di si Juin 1709, 5572 Arrêt du Conseil, du 25 Avril 1722 , Déclaration du Roi, du 19 Avril 17235.

571 Arrêt du Conseil, du 25 Mars 1724,

574 Ordonnance de Police, du 12 Septembre 1927. 584 Sentence de Police, du 30. Avril 1728., 9.87 Arrêt de Conseil, du 12 O&tobre 1728, 11 590 Arrêt du Parlement, du 23 Janvier 1931,592 Arrêt du Conseil, du premier Octobre 1732, Arrêt du Conseil, du 10 Novembre 1739; 602 Ordonnance de Police, du 25 Mai 1743, 605 Arrêt du Conseil, du 21 Mars 1747, 606.& suiv. Ordonnance de M. le Lieutenant Général de Police, du 13 Novembre 1748 ,

615, Mémoire pour préserver le Froment de la corrupa. tion , 175.99

617 Atémoire pour servir à indiquer le Plan qui a été

fuivi pour parvenir à connoitre le Bled noir

dans les Bleds, 1760, Arrêt du Conseil, du 16 Aout 1761, 804 Secret contre les Taupes, Août 1761, 806

619

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CHAPITRE X X v I.

De la Dixme Ecclefiaftique.

ARTICLE PREMIE R.
Ce que c'est que la Dixme,
If. Coinment elle se perçoit ,

112 III, Appartient de droit au Curé,

ibida IV. Des autres Gros Décimateurs

ibid. V. Les Ecclésiastiques prescrivent la Dixme , 113 Vi, Et non les Laïcs,,

ibid. congrue,

111

VII. La Dixme dủe de toutes fortes de Fruits , ibid, VIII. Des groffes Dixmes,

ibid. IX. De la Portion congrue,

114 X. Des reparations de l'Eglise,

IIS XI. Menues & vertes Dixmes,

ibid. XII. Dixmes de charnage,

ibid. XIII. Des' Novales ,

116 XIV. Dixme eft quérable ,

ibid. XV. N'arrérage point ,

ibid. XVI. L'Exemption ne s'acquiert par prescription,

117 XVII. La quotité & la forme du payement feprelcrivent,

ibid. XVIII. Abonnement en argent,

ibid.

CHAPITRE XXVII.

Des Dixmes inféodées.

ARTICLE PREMIER.
Toutes Dixmes originairement Ecclésiastiques ;

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11. Origine des Dixmes inféodées,

119 III, Doivent être fondées en titre,

ibid. IV, Ou en poleffion immémoriale,

ibid. . V. Sont patrimoniales ,

120 VI. Peuvent être prescrites par l'Eglise,

ibid. VII. Redeviennent ecclésiastiques,

ibid. VIII. Le Juge laïc en connoit ,

ibid. IX. Dixmes inféodées ne sont que les grolles Dixo

mes, X. Comment contribuent à la Portion

ibid. XI, Et aux réparations de l'Eglife,

ibid.

I 21

CHAPITRE XXVIII.

.
Du Champart, Agrier, ou Terrage.

ARTICLE PREMIER.
Ce que c'est que Champari, Agrier , Terrage 122
II. Sa quotité,

123 III. Se leve après la Dixme,

ibid. IV. Il faut avertir celui qui a le Champart, ibid. V. Ce Droit est portable ,

ibid. VI. Combien on en peut demander d'arrérages, 124 VII. Deux fortes de Champari ,

ibid. VIII. Quel Champart réputé Seigneurial, ibid, IX. Quand il tient lieu de Cens,

ibid. XQuand il n'est qu'un Sur-cens ,

125 XI. Du Champart foncier ,

ibid.

VO
R

CHAPITRE XXI X.

Des Glaneurs,

ARTICLE PREMIER
On laisse les Pauvres glaner ,
II. On ne les doit empêcher ,
III. Qui peut glaner ,
IV. Quand on peut commencer ,

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CHAPITRE XXX,

Du Chaume ou Efteulles,

ARTICLE PREMIER.
Chaume destiné pour les Pauvres,

127

II. Chacun peut cependant l'enlever & le vendre, 182 III. Quand on commence à shaumer , ibid. IV. Quand on y peut mener les Bestiaux, ibid. V. Chaume. & pâturage dans les Chaumes de menus Grains,

129

CHAPITRE X X X I.

Des Vignes, ARTICLE PREMIE Ró Défenses de planter de nouvelles Vignes, 129 II. Si l'exploitation des Vignes tend taillable, 130 III. Vignes défensables ,

ibid. IV. Des Melliers,

ibid. V. Ban de Vendanges ,

ibid, VI. Ban á Vin,

131 VII. Transport des Vins & Vendanges

133 Réglemens qui concernent le Chapitre XXXI. Arrêt du Conseil, du 5 Juin 173!,

633 Ordonnance de M. l'Intendant de la Généralité de Paris, du 24 Mars 1734 ,

636 Arrêt contradictoire de la Cour des Aydes, du 21

640

Mars 1737 ,

CHAPITRE X X XI I.

Des Prés & Pâturages.

ARTICLE PREMIER.
Prés, comment défensables

134 II. Garennes défen/ables, III, Pâtures grales,

ibid. IV. Patures vaines , y. Droits d'Entre-cours,

ibido

..135

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