Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...: précédé de Traités du XVIIIème siècle antérieurs a cette époque et qui ne se trouvent pas dans le Corps Universal Diplomatique de mrs. Dumont et Rousset ...Dieterich, 1831 - Europe |
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... Russie , de l'étoile polaire de Suède , chevalier de l'ordre de St. Jean de Jérusalem , son Envoyé extraord . et minis- tre plénipotentiaire près S. M. T. Chrétienne . Lesquels , après s'être communiqué leurs pleins- pouvoirs respectifs ...
... Russie , de l'étoile polaire de Suède , chevalier de l'ordre de St. Jean de Jérusalem , son Envoyé extraord . et minis- tre plénipotentiaire près S. M. T. Chrétienne . Lesquels , après s'être communiqué leurs pleins- pouvoirs respectifs ...
Page 73
... Russie concernant le salut maritime entre les vaisseaux de guerre des deux puissances , signée le 15 Janvier 1829 . ( Sur copie officielle . ) S. M. le Roi de Danemarc et S. M. l'empereur de toutes les Russies désirant écarter pour l ...
... Russie concernant le salut maritime entre les vaisseaux de guerre des deux puissances , signée le 15 Janvier 1829 . ( Sur copie officielle . ) S. M. le Roi de Danemarc et S. M. l'empereur de toutes les Russies désirant écarter pour l ...
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... in Anwendung gebracht werden sollen ; dafs das Verbot wider den Büchernachdruck , so wie solches bereits in dem ganzen Bereiche der Preussi- 1829 schen Monarchie , zum Schutze der inländischen Schrift- steller et la Russie . 75.
... in Anwendung gebracht werden sollen ; dafs das Verbot wider den Büchernachdruck , so wie solches bereits in dem ganzen Bereiche der Preussi- 1829 schen Monarchie , zum Schutze der inländischen Schrift- steller et la Russie . 75.
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... ( L. S. ) Freiherr VON TETTENBORN . ( Cette convention a été ratifiée et les ratifications ont été échangées le 6 Décembre 1829. ) 2 26 . 143 Traité de paix entre la Russie et 142 Cartel entre l'Autriche et le gr . d . de Bâde .
... ( L. S. ) Freiherr VON TETTENBORN . ( Cette convention a été ratifiée et les ratifications ont été échangées le 6 Décembre 1829. ) 2 26 . 143 Traité de paix entre la Russie et 142 Cartel entre l'Autriche et le gr . d . de Bâde .
Page 143
... Russie et 1829 Porte Ottomane signé à Andrinople le Septembre 1829 . ( Journal de Francfort 1829. No. 293 ) . Au nom du Tout- Puissant . Sa Majesté Impériale le très - haut et très - puissant Empereur et Autocrate de toutes les Russies ...
... Russie et 1829 Porte Ottomane signé à Andrinople le Septembre 1829 . ( Journal de Francfort 1829. No. 293 ) . Au nom du Tout- Puissant . Sa Majesté Impériale le très - haut et très - puissant Empereur et Autocrate de toutes les Russies ...
Common terms and phrases
1sten Abgaben Altbaierisch Amte Amts Reckenberg Antheil articles Artikel Aurich Baierischen Baiern Bavière Behörden beiderseitigen Berech nung besondere Bestimmungen betheiligten Betrag der Forderung Birkenfeld Braumalze Certifikat commissaires conclu côté Courant dafs Danemarc Dannebrog Déclaration délits forestiers Departement Fulda Deserteur deux états Dorheim douanes droits duché Eingang Eisenach été être festgesetzt France freien Stadt Frankfurt frontière Fuldaer Fürstenthum Birkenfeld Gebiete gegenseitig Gegenstände General Etats gesetzlichen gouvernement grand Grofsherzoglich Grofsherzogthum Hannover Hannoverschen Herzogthum Hesse Hesse électorale Hesse grand-ducale Hessischen Holzkirchen inländischen Jahre Juill Königlich Königreich Königreich Hannover Königreiche Sachsen kontrahirenden Staaten kontrahirenden Theile Krone Kurhessen l'autre l'Hanovre Lande Landestheile lichen limite Maafs Majestät Majesté militaire Oldenburgischen Ostfriesland partie pays Pensionen Porte Pr.Crt présente convention Preufsen Preussischen Provinzen Prusse qu'il Ratifikation Regierung Reichelsheim respectifs Rheinbaierisch Rthl Rthlr Russie Saxe schen sera seront seyn signé soll Strafsen sujets Tarif territoire Traité de commerce Uebereinkunft Unterthanen Verkehr Vertrag vormaligen Waaren Würtembergisch Zoll
Popular passages
Page 74 - Mecklenburg, Fürst zu Wenden, Schwerin und Ratzeburg, auch Graf zu Schwerin, der Lande Rostock und Stargard Herr etc.
Page 352 - Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs trouvés en bonne et due forme, ont arrêté et conclu les articles suivants : ART.
Page 408 - In witness whereof, the respective plenipotentiaries have signed the same, and have affixed thereto the seals of their arms. Done at Washington, the fifteenth day of June, in the year of our Lord one thousand eight hundred and forty-six.
Page 365 - Alger, il y sera, lui et sa famille, sous la protection du général en chef de l'armée française. Une garde garantira la sûreté de sa personne et celle de sa famille. Le général en chef assure à tous les soldats de la milice les mêmes avantages et la même protection.
Page 402 - ... in such intercourse; and being of opinion that nothing will more contribute to the attainment of their mutual wishes in this respect, than a reciprocal abrogation of all discriminating and countervailing duties, which are...
Page 402 - Huskisson, a member of his said Majesty's Most Honourable Privy Council, a member of Parliament, President of the Committee of Privy Council for Affairs of Trade and Foreign Plantations, and...
Page 408 - ... years; and it is hereby agreed between them, that, at the expiration of twelve months after such notice shall...
Page 413 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Page 157 - C'est pourquoi, nous soussignés, plénipotentiaires de SM l'Empereur et Padischah de toutes les Russies, munis des pleins-pouvoirs souverains, de concert avec les plénipotentiaires de la Sublime Porte Ottomane, avons arrêté et réglé à l'égard de la Moldavie et de la Valachie les points cidessus, lesquels sont la conséquence de l'art. 3 de la convention explicative et confirmative du traité de Bucharest, conclue en huit articles, dans les conférences à Ackerman, entre nous et les plénipotentiaires...
Page 156 - ... la consommation de Constantinople, l'approvisionnement des forteresses situées sur le Danube et les besoins de l'arsenal, leur fait un abandon plein et entier de son droit à cet égard. En conséquence, la Valachie et la Moldavie seront pour toujours dispensées de fournir les grains et autres denrées, les moutons et les bois de construction qu'elles étaient tenues de livrer précédemment.