Annuaire du Département de la Manche, Volume 30Julien Gilles Travers J. Elie, 1858 35.-41. années, 1863-69, include "Rapport fait au Conseil général ..." and "Procés-verbal des déliberations du Conseil général" for the years 1862-68, respectively, each with individual title-page and separate pagination. |
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Common terms and phrases
alloué année Arrondissement d'Avranches Arrondissement de Coutances arrondissements Auvray avez Avranches baronnie de Varenguebec Bricquebec budget de 1858 bureaux Caen Calvados CANTON Carentan centimes chaussée pavée Cherbourg chiffre classe Coigny Commission d'administration générale Commission vous propose communes comte conclusions du rapport concours Conseil Conseil-d'arrondissement Conseil-Général Conseil-Municipal contingent Coutances crédit crédits Cretteville d'Appeville d'Avranches demande département dépenses Dile frais Franquetot Gavray Granville greffier Haye-du-Puits Hougue Idem inscrit l'Administration l'agriculture l'année dernière l'arrondissement l'article l'entretien l'Ingénieur-en-Chef Lessay lit le rapport maire Manche maritime membre lit MENGNONNET ment Messieurs mètres Ministre mobilier Montebourg Mortain nombre Normandie Phyllades pont Pont-Hébert Pontorson Portbail pouliches préfecture Préfet président Prétot primes projet propriétaire rapport sont adoptées rapport suivant rechargement réclamation reporter route départementale route impériale Route nº Saint-Jean-de-Daye Saint-Lo Saint-Pois Sartilly secours section serait service session somme sous-chapitre subvention syndicat Teilleul terreins Tessy-sur-Vire tion Torigni-sur-Vire Total travaux tribunal vaisseaux Valognes Varenguebec Villedieu vœu voté
Popular passages
Page 84 - Conseiller du Roi en ses Conseils, Maître des Requêtes ordinaire de son Hôtel, Intendant de Justice, Police et Finances en la Généralité de Tours.
Page 148 - Le public ne saurait apporter trop de soin à la rédaction de l'adresse des lettres qu'il confie à la poste, afin d'éviter les fausses directions. Les noms doivent être écrits très-lisiblement, et surtout le nom du bureau de poste ou de distribution qui dessert le lieu de destination. Lorsque le lieu de destination a une dénomination commune à plusieurs localités, soit en France, soit à l'étranger, on doit indiquer le nom du pays étran.
Page 148 - La loi interdit le transport, par toute voie étrangère au service des postes, des lettres cachetées ou non cachetées circulant à découvert ou renfermées dans des sacs, boites, paquets ou colis; elle interdit...
Page 147 - Les publications périodiques uniquement consacrées aux lettres, aux sciences, aux arts, à l'agriculture et à l'industrie, taxe 2 centimes par exemplaire de 10 grammes et au-dessous ; au-dessus de 20 grammes, augmentation de 1 centime par chaque 10 grammes ou fraction de 10 grammes excédant. Moitié de ces prix dans les cas indiqués au paragraphe précédent.
Page 146 - Les particuliers doivent coller eux-mêmes les timbres-postes sur les objets à affranchir. Toute lettre pour l'intérieur, revêtue d'un timbre-poste insuffisant, est considérée comme non affranchie et taxée comme telle, sauf déduction du prix du timbre.
Page 452 - Dictionnaire bibliographique et historique, contenant : 1° l'Indication des ouvrages relatifs à la Normandie, depuis l'origine de l'imprimerie jusqu'à nos jours. — 2...
Page 148 - ... elle interdit, en outre, de renfermer dans les imprimés, échantillons, papiers de commerce ou d'affaires, affranchis à prix réduit, aucune lettre ou note pouvant tenir lieu de correspondance. Toute contravention est punie d'une amende de 150 à 300 francs, et, en cas de récidive, d'une amende de 300 francs a 3,000 fr.
Page 451 - Caumont, directeur de la Société Française pour la conservation et la description des monuments historiques...
Page 146 - Les lettres pour l'étranger sont affranchies, soit au moyen de timbrespostes, et jetées à la boite, soit en numéraire aux guichets des bureaux et laissées entre les mains des agents des postes. Revêtues de timbres insuffisants, elles sont considérées comme non affranchies, et ne peuvent recevoir cours, si elles sont ;'i destination des pays pour lesquels l'affranchissement est obligatoire. Article* d'argent.
Page 146 - Ils sont vendus dans les bureaux de poste, dans les débits de tabac, et par les facteurs et les boîtiers des postes.