Page images
PDF
EPUB

5: SÉRIE.

TOME TROISIÈME,

CONTENANT les LOIS et ORDONNANCES rendues
pendant le premier trimestre de l'année 1815.

N.o 70 à 97.

A PARIS,

DE L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE.

Avril 1815.

[merged small][ocr errors][ocr errors][merged small][merged small][ocr errors]

TABLE

CHRONOLOGIQUE

DES LOIS, Ordonnances, &c. contenues dans le Tome III de la 5. série du Bulletin des Lois *.

Nota. Les titres à côté desquels il y a une *, sont ceux des ordonnances insérées seulement par extrait au Bulletin.

[blocks in formation]

30 Août

1814.

* GRANDES LETTRES de naturalisation accor-
dées par le Roi à M. André Masséna, duc'
de Rivoli, prince d'Essling, maréchal de
France, &c.....

11 Novem. GRANDES LETTRES de naturalisation accor-
dées aux sieurs comtes Lambrechts, Ferino,
Saur, Belderbusch et Verhuell.....

15.

29.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs de Varda, Pavetti, Wisocki, Paroletti
et Rousselle...

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Bossi de Sainte-Agathe, Paris, Gualdi
et Trompeo...

2 Décemb.* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres

* Voyez, à la fin de cette Table, le relevé des omis sions faites dans la Table chronologique du tome II.

[blocks in formation]

N.os

DATES des

LOIS,

&c.

2 Décemb. 1814.

3.

Idem.

6.

Idem.

7.

10.

iz.

Idem.

TITRES DES LOIS, &c.

de

de Tancogné, de Neuil-sous-Passavant,
Saint-George-de-Châtelaison, de Saint-Pierre
de Vercher, de Montolieu et d'Alby; à la fa-
brique de l'église de Seycelles; à la congré-
gation des sœurs de Saint Charles de Nancy,
et aux hospices de Cluny, de Mur-de-Barrès
et de Montluel....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux fabriques des
églises de Villeneuve-Minervois et de Saint-
Vincent de Carcassonne..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux églises de Pouilly
et de Richwiller, et à la congrégation
des, socurs hospitalières de la Providence
d'Évreux..

ORDONNANCE du Roi qui nomme M. le comte
Beugnot ministre secrétaire d'état au dépar-
tement de la marine et des colonies.....
* GRANDES LETTRES de naturalisation accor-
le Roi à M. le comte Corretto. . . .
dées par
*ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité aux sieurs Gaz-'
zani, Lepape, O'Reilly, comte de Solere,
Tellier et Duwée..

* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'eta-
blissement d'une école gratuite pour les
jeunes filles pauvres de la commune d'Ouilly-
le-Vicomte, et l'acceptation du legs fait pour
l'entretien de la sœur qui sera chargée de
tenir cette école...

* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'ac-
ceptation d'un legs fait à la fabrique de
Boutigny...

des Pages.

Bull.

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]
[blocks in formation]

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'érec-
tion en chapelles, des églises d'Osmøy,'
Boshyon, d'Epretot et d'Outersteen.
*ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep
tation d'un legs fait au séminaire de Cahors.

[blocks in formation]

13 Décem. 1814.

Idem.

Idem.

16.

19.

20.

Idem.

Idem.

24.

Idem.

26.

ORDONNANCES du Roiqui autorisent l'érec-
tion en chapelles, des églises de Serqueux,
d'Ambrumesnil et de Bois-Robert....
* Ordonnance du Roi qui autorise la répu-
diation de deux legs faits aux hospices de
Beauvais, et l'acceptation d'un autre legs
fait aux pauvres de la paroisse Saint-Pierre
de cette ville....

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité aux sieurs
Schiaffino, Visconti, de Bossi et Debay..........
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits à l'hospice de Gournay
et aux pauvres de Bourganeuf.
ORDONNANCE du Roi contenant un nouveau
mode d'administration de l'habillement des
troupes françaises....

.......

* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur
Thierier à ajouter à son nom celui de Luyton.
*ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de declaration de naturalité aux sieurs
Blangui, Gaude, Sciama, Meezemaker et
Seras....

*ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Ran-
sonnet.

[ocr errors]

ORDONNANCE du Roi qui rectifie l'article 27
du décret du 23 juin 1806, concernant le
poids des voitures et la police du roulage,›
et renouvelle, en tant que de besoin, les
dispositions des lois, décrets et réglemens
relatifs aux voitures publiques

* ORDONNANCE, du Roi qui autorise l'accep-
tation de legs faits à l'hospice et au bureaut
de bienfaisance de Castelnaudary....
* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'ac-
ceptation d'un legs fait à l'hospice et aux
pauvres de Chauvigny..

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]
« PreviousContinue »