si SÉRIE.

TOME TROISIÈME,

CONTENANT les Lois et ORDONNANCES rendues

pendant le premier trimestre de l'année 1815.

N.° 70 à 97.

A PARIS,
DE L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE.

Avril 1815.

ALD

- Co 885 ser. 5

. t. 3

70-97

1815

1

TABLE

CHRONOLOGIQUE

Des Lois, Ordonnances, &c. contenues dans

le Tome III de la s. série du Bulletin des Lois *

Nota. Les titres à côté desquels il y a une *, sont ceux des ordonnances insérées seulement par extrait au Bulletin.

DATES

des LOIS,

&c.

TITRES DES LOIS, &c.

N.as

des Pages. Bull.

.ک1

30

Août * GRANDES LETTRES de naturalisation accor1814. dées par le Roi à M. André Masséna, duc

de Rivoli, prince d’Essling, maréchal de

France, &c.... u Novern. * GRANDES LETTRES de naturalisation accor

dées aux sieurs comtes Lambrechts, Ferino,

Saur, Belderbusch et Verhuell...... .

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs de Varda, Pavetti, Wisocki, Paroletti

et Rousselle..
29. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Bossi de Sainte-Agathe, Paris, Gualdi

et Trompeo....
2 Décemb. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux pauvres

* Voyez, à la fin de cette Table , le relevé des omis. sions faites dans la Table chronologique du tome II.

DATES

des

TITRES DES LOIS, &c.

N.os

des Pages. Bull.

LOIS, &c,

de Tancogné, de Neuil-sous-Passavant, de
Saint-George-de-Châtelaison, de Saint-Pierre
de Vercher, de Montolieu et d'Alby; à la fa-
brique de l'église de Seycelles; à la congré-
gation des sąurs de Saint Charles de Nancy,
et aux hospices de Cluny, de Mur-de-Barrés

et de Montluel.....
2 Décemb. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
1314.

ceptation de legs faits aux fabriques des
églises de Villeneuve-Minervois et de Saint-

Vincent de Carcassonne...
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de legs faits aux églises de Pouilly
et de Richwiller, et à la congrégation
des sœurs hospitalières de la Providence

d'Évreux....
Idem. ORDONNANCE du Roi qui nomme M. le comte

Beugnot ministre secrétaire d'état au dépar

tement de la marine et des colonies.....
6.

* GRANDES LETTRES de naturalisation accor-
dées
par

le Roi à M. le comte Corretto .... Idem. * ORDONNANCE du Roiquiaccorde destettres

de déclaration de naturalité aux sieurs Gaz-
zani, Lepape, O'Reilly, comte de Solere,

Tillier et Duwée.. 7:

* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'eta

blissement d'une école gratuite pour les
jeunes filles pauvres de la commune d'Ouilly-
le-Vicomte, et l'acceptation du legs fait pour
l'entretien de la sœur qui sera chargée de

tenir cette école..
* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'ac-

ceptation d'un legs fait à la fabrique de

Bourigny. 13. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'érec

tion en chapelles, des églises d'Osmoy, de

Boshyon, d'Épretot et d'Outersteen.
Idem. *ORDONNANCE du Roi qui autdrise l'accep.

tation d'un legs fait au séminaire de Cahors.

Nies

DATES

des LOIS,

&c.

TITRES DES LOIS, &c.

des Pages

Bull.

"}

Décem, 1814.

72. 27 et 28.

Iden.

Idem.

16.

20.

* ORDONNANCES du Roiqui autorisent l'érec

tion en chapelles, des églises de Serqueux,

d'Ambrumesnil et de Bois-Robert ...
* ORVONNANCE du Roi qui autorise la répu-

diation de deux legs faits aux hospices de
Beauvais, et l'acceptation d'un autre legs
fait aux pauvres

de la paroisse Saint-Pierre
de cette ville....
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres

de déclaration de naturalité aux sieurs

Schiaffino, Visconti, de Bossi et Debay....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de legs faits à l'hospicede Gournay
et aux pauvres

de Bourganeuf..
ORDONNANCE du Roi contenant un nouveau
mode d'administration de l'habillement des

trou, es françaises....
* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur,

Thierier à ajouter à son nom celui de Luy'ton.
*ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de declaracion de naturalité aux sieurs
Blanqui , Gaude, Sciama, Meczemaker et

Seras...
*ORDONNANCE du Roi qui ackorde des lettres

de déclaration de naturalité au sieur Ran

sonnet.
ORDONNANCE du Roi qui rectifie l'article 27

du décret du 23 juin 1806, concernant le
poids des voitures et la police du roulage,
et renouvelle, en tant que de besoin, les
dispositions des lois, décrets et réglemens

relatifs aux voitures publiques
* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep-
tation de legs faits à l'hospice et au bureau

de bienfaisance de Castelnaudary.......
* ORDONNANÇE du Roi qui autorise l'ac-1

ceptation d'un legs fait à l'hospice et aux
pauvres de Chauvigny..

Iden.

24. 43 et 44.