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troupe de se retirer au nom du peuple, (Qui! qui! très-bien!) M. CANET. Je demande à en faire partie.

M. BENOIST D'AZY, ➡ Soyez calmes, messieurs. Notre devoir

est de rester en séance el d'attendre.

M. PASCAL DUPRAT, révolution.

M. BERRYER.

YOIX DIVERSES.

Vous ne vous défendrez que par la

Nous nous défendrons par le droit.

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M. PASCAL DUPRAT. Il faut envoyer dans toutes les parties de Paris et principalement dans les faubourgs, et dire à la population que l'Assemblée nationale est debout, que l'Assemblée a dans la main toute la puissance du droit, et qu'au nom dụ droit elle fait un appel au peuple; c'est votre seul moyen de salut. (Agitation et rumeurs.)

PLUSIEURS MEMBRES dans le fond de la salle. On monte! on monte! (Sensation suivie d'un profond silence,)

M. LE PRÉSIDEnt Benoist d'Azy, - Pas un mot, messieurs, pas un mot! silence absolu! c'est plus qu'une invitation, permettez-moi de dire que c'est un ordre..

PLUSIEURS MEMBRES.

qu'on envoie!

C'est un sergent, c'est un sergent,

M. LE PRÉSIDENT BENOIST D'AZy. Un sergent est le représentant de la force publique.

M. DE FALLOUX, Si nous n'avons pas la force, ayons au moins la dignité,

UN MEMBRE, Nous aurons l'une et l'autre. (Profond silence.)

M. LE PRÉSIDENT. — Restez à vos places, songez que l'Europe entière vous regarde!

M. le président Vitet et M. Chapot, l'un des secrétaires, se dirigent vers la porte par laquelle la troupe va pénétrer, et s'avancent jusque sur le palier. Un sergent et une douzaine de chasseurs de Vincennes du 6 bataillon occupent les dernières marches de l'escalier,

MM. Grévy, de Charencey et plusieurs autres représentants ont suivi MM. Vitet et Chapot. Quelques personnes étrangères à l'Assemblée se trouvent aussi sur le palier. Parmi elles nous remar

-

Qu

quons M. Beslay, ancien membre de l'Assemblée constituante M. LE PRÉSIDENT VITET, s'adressant au sergent, voulez-vous? Nous sommes réunis en vertu de la Constitu tion.

LE SERGENT. J'exécute les ordres que j'ai reçus.

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M. LE PRÉSIDENT Vitet. ·

--

Allez parler à votre chef.

M. CHAPOT. Dites à votre chef de baiaillon de monter ici Au bout d'un instant, un capitaine faisant les fonctions de chef de bataillon se présente au haut de l'escalier.

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M. LE PRÉSIDENT, s'adressant à cet officier. L'Assemblée nationale est ici réunie. C'est au nom de la loi, au nom de la Constitution que nous vous sommons de vous retirer.

LE COMMANDANT. J'ai des ordres.

M. VITET. Un décret vient d'être rendu par l'Assemblée, qui déclare qu'en vertu de l'article 68 de la Constitution, attendu que le Président de la République porte obstacle à l'exercice du droit de l'Assemblée, le Président est déchu de ses fonctions que tous les fonctionnaires et dépositaires de la force et de l'autorité publique sont tenus d'obéir à l'Assemblée nationale. Je vous somme de vous retirer.

LE COMMANDANT. Je ne puis pas me retirer.

M. CHAPOT.

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A peine de forfaiture et de trahison à la loi, vous êtes tenus d'obéir sous votre responsabilité personnelle. LE COMMANDANT. - Vous connaissez ce que c'est qu'un instru— ment; j'obéis. Du reste, je vais rendre compte immédiatement. N'oubliez pas que vous devez obéissance à la Constitution et à l'article 68.

M. GRÉVY.

LE COMMANDANT. L'article 68 n'est

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pas fait pour moi.

Il est fait pour tout le monde; vous devez lui

M. le président Vitet et M. Chapot rentrent dans la salle. M. Vitet rend compte à l'Assemblée de ce qui vient de se passer entre lui et le chef de bataillon.

M. BERRYER. Je demande que ce ne soit pas seulement par un acte du bureau, mais un décret de l'Assemblée, qu'il soit immédiatement déclaré que l'armée de Paris est chargée de veiller à la défense de l'Assemblée nationale, et qu'il soit enjoint au

général Magnan, sous peine de forfaiture, de mettre les troupes à a disposition de l'Assemblée. (Très-bien!)

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M. LE PRÉSIDENT BENOIST D'Azy. Je consulte l'Assemblée. L'Assemblée, consultée, vote le décret à l'unanimité.

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M. MONET. Je demande qu'il soit envoyé au Président de l'Assemblée un double du décret qui a été rendu, prononçant la déchéance.

PLUSIEURS MEMBRES. Il n'y en a plus, il n'y a plus de président! (Agitation.)

M. PASCAL DUPRAT.

Puisqu'il faut dire le mot, M. Dupin s'est conduit lâchement. Je demande qu'on ne prononce pas son nom. (Vives rumeurs.)

M. MONET. J'ai voulu dire le président de la Haute Cour. C'est au président de la Haute Cour qu'il faut envoyer le décret. M. LE PRÉSIDENT BENOIST D'AZY. - M. Monet propose que le décret de déchéance soit envoyé au président de la Haute Cour nationale.

Je consulte l'Assemblée.

L'Assemblée, consultée, adopte le décret.

M. JULES DE Lasteyrie.

Je vous proposerai, Messieurs, de rendre un décret qui ordonne au commandant de l'armée de Paris et à tous les colonels de légions de la garde nationale, d'obéir au président de l'Assemblée nationale, sous peine de forfaiture, afin qu'il n'y ait pas un homme qui ne sache dans la capitale quel est son devoir, et que s'il y manque, c'est une trahison envers le pays. (Très-bien! très-bien!)'

M. DUFRAISSE. · Et au commandant de la garde nationale de Paris.

M. LE PRÉSIDENT Benoist d'Azy.— Il est évident que le décret rendu s'applique à tous les fonctionnaires et commandants M. DUFRAISSE. Il faut spécifier.

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M. PASCAL DUPRAT. - Nous avons à craindre dans les départements le retentissement des décrets fâcheux qui ont été vubliés

ve matin par le Président de la République; je demande que l'Assemblée, prenne une mesure quelconque pour faire savoir aux départements quelle est l'attitude que nous avons prise ici au nom de l'Assemblée nationale.

PLUSIEURS Voix. Nos décrets, nos décrets sont là.

M. DE RESSEGUIER. Je demande que le bureau soit chargé de faire une proclamation à la France.

VOIX DIVERSES. Les décrets seulement, les décrets.

M. LE PRÉSIDENT BENOIST D'Azy. Si nous avons la possibilité de publier les décrets, tout est fait; sinon, nous ne pouvons rien.

M. ANTONY THOURET. Il faut envoyer des émissaires dans Paris; donnez-moi un exemplaire de notre décret.

M. RIGAL. Je demande qu'on prenne toutes les mesures nécessaires pour faire imprimer le décrét.

DE TOUTES PARTS. C'est fait! c'est fait !

UN MEMBRE. → Je demande qu'on mette en réquisition le télégraphe.

M. DE RAVINEL. Qu'on empêche le directeur de communiquer avec les départements, sinon pour transmettre les décrets de l'Assemblée.

M. DUFRAISSE. Je demande, si l'Assemblée croit utile de l'ordonner, qu'il soit rendu un décret qui défende à tout directeur des deniers publics de les livrer sur les ordres des fonctionnaires publics actuels. (C'est fait! c'est fait!) C'est compris dans le décret.

. M. COLFAVRU,

Puisqu'on dit dans le décret que toutes les attributions du pouvoir exécutif passent à l'Assemblée.

M. DE MONTEBELLO.

droit.

M. ANTONY THOURET

La responsabilité pécuniaire est de

Il me semble que l'Assemblée doit

aussi se préoccuper de la position de nos collègues, les généraux qui sont à Vincennes.

DE TOUTES PARTS. →→→ C'est fait; il y a un décret rendu súr la proposition de M. Berryer.

M. ANTONY THOURET. Je demande pardon à l'Assemblée ; c'est que je suis arrivé trop tard.

-

M. LE GÉNÉRAL OUDINOT. Jamais nous n'avons éprouvé le besoin d'entourer notre président de plus de déférence, de soumission et de considération que dans ce moment. Il est bien qu'il soit investi d'une espèce de dictature, passez-moi l'expression. (Réclamations de la part de quelques membres.) Je retire l'expression si elle peut éveiller la moindre susceptibilité; je veux dire que sa parole doit obtenir immédiatement respect et silence. Notre force, notre dignité sont précisément dans l'unité. Nous sommes unis, il n'y a plus dans l'Assemblée de côté droit, ni de côté gauche. (Très-bien! très-bien!) Nous avons tous des fibres au cœur; c'est la France tout entière qui est blessée en ce moment. (Très-bien!)

Un seul mot. Quand le président croira devoir déléguer un ou plusieurs de nous pour une mission quelconque, que nous lui obéissions. Pour moi, j'obéirai complétement. Je veux qu'il soit entendu que toutes les propositions passeront par le bureau. Sinon qu'arrivera-t-il? C'est qu'ainsi que vient de le faire M. Antony Thouret, on reproduit des propositions, justes en ellesmêmes, qui déjà ont été faites et adoptées. Ne perdons pas de temps; mais que tout passe par le bureau. Obéissons au président; pour moi, je me soumets complétement à ses ordres avec le plus grand empressement. (Très-bien!)

M. LE PRÉSIDENT BENOIST D'AZY. Je crois que la force de l'Assemblée consiste à conserver une parfaite unión. Jé proposé,conformément à l'avis qui vient de m'être exprimé par plusieurs membres, que le général Oudinot, notre collègue, soit investi du commandement des troupes. (Très-bien! très-bien! bravo!)

M. TAMISIER.

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Sans doute, M. le général Oudinot, comme tous nos collègues, ferait son devoir; mais vous devez vous rappeler l'expédition romaine qu'il a commandée. (Vives rumeurs. Réclamations nombreuses.)

M. DE RESSEGUIER.

fois..

M. DE DAMPIERRE.

M. TAMISIER.

nez pas.

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· Vous désarmez l'Assemblée une seconde

Taisez-vous, vous nous tuez.

Laissez-moi achever, vous ne me compre

:

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