Idem. Idem. DÉCHET portant que MM. Heinrich sont autorisés 801 697 846 Idem. Idem. Loi qui autorise la ville de Saint-Étienne à con- ... Ibid. 636 Lor qui distrait les villages de Saint-Laurent de 638 Ibid. 640 DÉCRET qui nomme les membres du conseil des 10. 14. Idem. Idem. 17. Idem. Idem. DÉCRET portant promulgation de la convention Loi qui autorise la ville de Lyon à émettre dix Lor qui autorise la perception d'une surtaxe à tère)..... DECRET qui proroge jusqu'au 28 mai la session DECRET qui autorise M. Pierri (Simon) à substi- DÉCRET qui autorise M. Frois à ajouter à son Lor qui autorise le département de l'Ardèche à 619 689 649 Ibid. 650 Ibid. 652 Idem. 19. Idem. Lor qui autorise le département des Bouches- Idem. Lot qui autorise le département du Gard à con- Idem. Loi qui autorise le département de la Manche Ibid. 660 Idem. Loi qui autorise le département des Deux-Sèvres Idem. Idem. .... Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. 24. Idem. Loi qui réunit les communes de Saulieu et de Lot qui autorise le département de Maine-et- DECRET qui fixe le nombre des huissiers de DECRET qui fixe les limites de la mer à l'embou chure des ruisseaux de Certes et d'Audenge, qui se jettent dans le bassin d'Arcachon.... DECRETS divers portant ce qui suit: M. Regley est autorisé à s'appeler, à l'avenir, Regley de Kanigsegg: 2° M. Massif est autorisé à s'appeler, à l'avenir, Massif des Carreaux..... DECRET relatif à la contribution spéciale à perce 24 Mai 1859. 25. 26. 28. Idem. Idem. Idem. voir, en 1859, pour les dépenses de plusieurs TABLEAU du prix de l'hectolitre de froment.. Idem. |