1

CHAP. 1er. Etat du pays. Ouverture de la session législative.

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· Discours du

roi. Composition des bureaux. Présentation de divers projets de lois. -
Discussion de l'adresse dans la Chambre des pairs.
Strasbourg.

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Jugement de l'affaire de
Discussion de l'adresse dans la Chambre des députés.

CHAP. II. Loi sur les attributions municipales.
CHAP. III. Objets divers. - Pétitions.

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1
58

Contrebande aux Pyrénées. Atten-
Discussion et adoption de la loi sur
Loi sur la garde nationale de

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91

119

tat de Champion contre la vie du roi.
les caisses d'épargne et de prévoyance.
Paris.
CHAP. IV. Projet de loi pour la disjonction de juridiction dans les causes où des
militaires sont impliqués avec des citoyens, en matière d'attentats ou complots
contre la sûreté de l'Etat. Création d'un fonds extraordinaire pour les tra-
vaux publics. Allocations de crédits pour les routes, canaux, rivières et
ports. - Projet de loi sur l'instruction secondaire. - Pourvois en cassation. —
Objets divers.
CHAP. V. Crise ministérielle. - · Cause et progrès de cette crise. — Travaux des
Embarras, intrigues des partis. - Re-
deux Chambres du 1er au 15 avril.
Annonce du mariage du duc

composition du ministère. - Profession de foi.

d'Orléans. Retrait de lois d'apanage, de déportation et de non révélation. --

Affaires d'Afrique. - Crédits supplémentaires accordés. —Adoption de crédits

pour le mariage du duc d'Orléans et la dot de la reine des Belges. . . 154

CHAP. VI. Cours des pairs. Procès Meunier. — Demande d'un crédit supplé-

mentaire pour les fonds secrets de la police. — Discussion et adoption du projet.

Amnistie. Objets divers.

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208

CHAP. VII. Suite des travaux de la session législative. Objets divers.- Question

des sucres.

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243

Entrée à

CHAP. VIII. Mariage du prince royal. - Fêtes de Fontainebleau.

Ouverture du Musée historique de Versailles. -- Spectacle militaire

Accidents. Banquet et bal à l'Hôtel-de-Ville de

au Champ-de-Mars.

Discussion générale. — Rap-

CHAP. IX. Budget de 1838. - Rapport général.

ports particuliers. - Discussion des budgets de la guerre, des affaires étran-

gères et de la marine. Question de l'émancipation des esclaves et des colonies.

Budget de l'instruction publique.

277

CHAP. X. Crédits supplémentaires demandés pour Alger sur l'exercice 1837.

Question des chemins de fer. - Projets adoptés. - Ajournement des grandes

lignes. Reprise de la discussion des budgets particuliers des finances, de la

Vote général des dépenses et

guerre, des travaux publics et de l'intérieur.

Clôture et

Adoption du budget.

306

des recettes. - CHAMBRE DES PAIRS.

résultats de la session.

CHAP. XI. FRANCE. Evénements divers.

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Réouverture de l'église Saint-Ger-

main-l'Auxerrois.

Fêtes de juillet. - Voyages des princes.

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Camp de
Compiègne.
COLONIES. Départ du général Denys de Danrémont, nommé gouverneur général
des possessions françaises en Afrique. - Du général Bugeaud pour Oran. —
Dispositions contre Abd-el-Kader. - Négociation de la Tafna. - Entrevue de
l'émir et du général Bugeaud. - Résultat du traité. - Préparatifs pour l'expé-
dition de Constantine. Camp de Ghelma. - Négociations avec Achmet-
Bey. Précautions prises contre la Turquie. — Arrivée de M. le duc de
Nemours au camp français. Départ de l'armée expéditionnaire pour Contan-
tine. Affaires de Rass-el-Auba. - Travaux préliminaires du siége. — Eta-
blissement des batteries. Mort du général Danrémont. — Commandement
déféré au général Valée. — Continuation du siége. - Proposition d'Achmet.
-Constantine prise d'assaut. - Mesures d'occupation. Arrivée du prince
de Joinville. Départ de l'armée. Retour des princes. Récompenses
décernées. - Honneurs funèbres rendus au général Danrémont.
FRANCE. Evénements divers. Dissolution de la Chambre des députés.
Elections. Ouverture de la session législative de 1838. - Situation du.

pays.

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HISTOIRE ÉTRANGÈre.

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. 339

CHAP. I. BELGIQUE. Réorganisation du ministère. - Chemins de fer. - Question
des douanes. Naissance d'un prince dans la famille royale. - Elections pour
la Chambre des représentants. Ouverture de la session. -Budget pour 4838.
Question de la forêt de Grünenwald.

-

HOLLANDE. Emprunt. — Réclamations en faveur d'un arrangement avec la Bel-
gique. Traité de commerce avec la Prusse et l'Angleterre. Mort de la
reine. Ouverture de la session des Etats-Généraux. Discours de la cou-
ronne. Adresse des Etats.
. . 377
CHAP. II. CONFÉDÉRATION GERMANIQUE. Résolution de la diète en faveur de la
propriété littéraire.

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AUTRICHE. Etablissement d'un service de bateaux à vapeur entre Trieste et
l'Orient. Diète de Transylvanie. - Etat des choses en Hongrie.
jésuites sont replacés à la tête de l'instruction publique en Gallicie.
gration d'une peuplade protestante du Tyrol en Prusse.
PRUSSE. Traité de commerce et de navigation avec la Hollande.

-

Objets divers.

Loi sur la propriété littéraire. - Décrets sur la censure. — Cholera.
Question des mariages mixtes. - Difficultés qui naissent de ces mariages dans
les provinces rhénanes. Doctrine hermésienne. Négociations sur ces
questions entre le Gouvernement et l'archevêque de Cologne. Enlèvement
de cet archevêque par la force. Déclaration du Gouvernement à ce sujet.
- Exposé de ses griefs contre l'archevêque. Le chapitre métropolitain de
Cologne prend l'administration du diocèse. — Troubles à Cologne et à Munster.
Démarche de la noblesse de Westphalie en faveur de l'archevêque de
Cologne. — Approbation de la conduite de l'archevêque par le pape.
HANOVRE. Séparation des couronnes d'Angleterre et de Hanovre, par suite de la
mort du roi Guillaume. Avénement du roi Esnest-Auguste au trône de
Hanovre. Arrivée du nouveau roi dans ses Etats. Il refuse de recon-
naître la constitution de Hanovre. - Historique de cette constitution. — Effet
que produit la résolution du nouveau roi. Îl refuse de gracier les condamnés
politiques. Abolition de la constitution. - Nouvelle organisation du minis-
tère. Protestation de sept professeurs de l'université de Gættingue.
Réserves en faveur de la constitution. - Les sept professeurs sont destitués et
en partie exilés. — Agitation à Gættingue.

BAVIÈRE. Ouverture de la session législative. — Adresses des Chambres au roi. —
Question du rachat des dîmes. — Décision des députés contre les couvents.
Résolution relative à la constitution du Hanovre. - Débats sur la peine du

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-

bâton en matière de police. - Question de l'émancipation des juifs. — Clôture
de la session. Objets divers. Traité entre plusieurs Etats de l'Allemagne
méridionale pour l'établissement d'un système de monnaies uniforme.
Nouvelle division territoriale du royaume.

BADE. Ouverture de la session législative. Loi communale. Motion en
faveur de la liberté de la presse. Résolution relative à la constitution hano-

vrienne. Question de l'émancipation des juifs. — Objets divers. - Clôture
de la session.

HESSE-CASSEL. Etat des choses en ce pays. · Question de la succession au trône.
- Ouverture de la session. Décision relative à la constitution de Hanovre.
- Apanage de l'héritier présomptif.

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SAXE. Nouveau Code pénal. — Loi sur les juifs. Ouverture du chemin de fer
de Leipsick à Dresde. - Objets divers. - Résolution relative à la constitution
de Hanovre. Question des justices seigneuriales. -- Projet de loi relatif aux
assemblées provinciales. - Objets divers. Nouvelle résolution relative à la
constitution de Hanovre. - Clôture de la session.

BRUNSWICK. Résolution des Etats en faveur de la constitution hanovrienne.

NASSAU. Session législative. BREME. Loi contre la traite des nègres.

FRANC-

FORT. Translation des prisonniers politiques à Mayence. - CRACOVIE. Modifica-

tions introduites dans la constitution de cet Etat, sur l'ordre des trois puis-

sances protectrices.

CHAP. 111. DANEMARCK. Nouvelle loi sur la presse.

dans la législation pénale.

391

Finances. Améliorations

RUSSIE ET POLOGNE. Ukases relatifs aux divisions administratives de la Pologne,
à la religion catholique, à la confiscation. Voyage de la famille impériale
dans les provinces méridionales de l'empire. Question circassienne.
Opérations militaires.

TURQUIE. Actes d'opposition des partisans de l'ancien régime. - Ordonnance
tendant à une observation plus fidèle des pratiques du mahométisme.
Voyage du sultan dans les provinces septentrionales de la Turquie d'Europe.
Exécutions à Constantinople. Révolution ministérielle. La Porte
envoie vers Tunis une flotte que la France empêche d'arriver à sa destination.
-Négociations entre la Porte et Méhémet-Ali, relativement à la succession de
ce dernier.

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GRÈCE. Arrivée du roi et de la reine. - M. d'Armansperg est remplacé dans la

présidence du ministère par M. de Rudhart. — Démêlés du nouveau président

du conseil avec le ministre anglais à Athènes. — Impopularité croissante des

Bavarois. Le conseil d'Etat se prononce pour le maintien des troupes étran-

gères en Grèce. Loi sur la conscription. Loi relative à la presse.

Démission de M. de Rudhart et recomposition du ministère. — Organisation

générale politique et administrative du royaume. - Etat des finances. . 441

CHAP. IV. SUISSE. Révision de plusieurs constitutions cantonales. - Troubles

dans le canton de Berne. - Etablissement d'une nouvelle constitution dans le

canton de Glaris. Ouverture de la session de la diète. — Organisation mili-

taire de la Confédération. Garantie donnée à la nouvelle constitution de

Glaris. Interdiction aux milices de Neufchâtel de porter une médaille prus-

sienne dans les camps fédéraux. — Question de la révision du pacte. — Clôture

de la session.

SARDAIGNE. Rupture des relations commerciales avec l'Espagne. Abolition des
services personnels, et réglement pécuniaire des prestations féodales dans l'île
de Sardaigne. - Promulgation d'un nouveau Code civil.
DUCHÉ DE MODÈNE. Jugement des auteurs de l'insurrection de février 1831.
Commutations de peines accordées aux prisonniers politiques.

ETATS ROMAINS. Cholera. - Attitude de la population à Rome.

Gouvernement. Massacres de quelques individus accusés d'empoisonne-

ment. - Invasion du choléra à Rome. Aspect de cette ville. Troubles à

Viterbe. Ravages de la maladie à Rome. Affaire de l'archevêque de

Cologne.

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Mesures du