TABLE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PUISSANCES Pages Années ABROU ET BONDOUKOU. (V. Assinie et Sénégal). AFRIQUE DU SUD-OUEST. 1888 Juin......... 27. Décret fixant les taxes des correspondances à destination de l'Afrique du Sud-Ouest. Juillet....... 1er. Accession à l'Union postale . ALGÉRIE. (V. France et Colonies françaises). ALLEMAGNE. Janvier.... 1er. Accession de l'Allemagne à la convention d'Union postale du 1er juin 1878 et à l'acte 24. Décret relatif à l'affranchissement des corres- Juin......... 1er. Accession de l'Allemagne pour le territoire de Document cité. Années ALLEMAGNE (Suite). 1888 Juin.......... 27. Décret fixant les taxes à percevoir en France et en Algérie sur les correspondances à destination des possessions allemandes de Togo, de l'Afrique du Sud-Ouest et d'Apia.. 27. Décret sur l'échange des colis postaux avec le Salvador et le Togo. Juillet....... 1er. Accession de l'Allemagne, pour le territoire Août....... 30. Procès-verbal de la 26 séance de la conférence des sucres 30. Convention internationale signée à Londres sur le régime des sucres. 30. Déclaration annexée à la convention Octobre.... 1er. Accession du Gouvernement allemand pour .. 115 15. Décret déterminant les taxes à acquitter pour pour l'établissement d'un régime définitif Novembre.. 29. Notification par l'Allemagne de l'adhésion de 144 . . 157 Décembre.. 5. Notification par l'Allemagne de l'accession de 15. Note relative au blocus de Zanzibar par les 1889 Février..... 1er. Déclaration signée à la Haye en vue de modi fier un article de la convention internatio- Avril......... 13. Décret sur l'échange de lettres de valeurs dé clarées avec Obock. 167 184 193 221 15. Déclaration signée à Berne en vue de modifier Juin.......... 30. Note relative à la prorogation de l'arrangement Document cité. signé à Berlin entre la France et l'Allema gne en 1887 pour l'établissement d'un ré- ALLEMAGNE (Suite). Années 1889 Août...... 26. Décret sur le service des colis postaux Octobre..... 15. Décret sur l'échange de lettres de valeurs déclarées avec le Gabon. . . Novembre.. 23. Décret concernant les colis postaux avec Obock et Malte . . . Décembre.. 26. Arrangement signé à Berlin relativement au Pages 298 305 320 États situées à la côte des Esclaves . . . 330 1890 Février..... 27. Lettre adressée par M. Spuller, Ministre des pation de la France à la Conférence ou- 27. Programme des délibérations de la Conférence Mars......... 5. Décret sur l'échange des colis postaux avec le Gabon et le Congo 341 344 360 7. Lettre du Ministre des Affaires étrangères à 29. Protocole final de la Conférence internationale 494 495 . . 345 30. Note relative à l'accession des territoires de Mai.. 11. . . 494 30. Notification par l'Allemagne de l'accession du 12. Rapport de M. Jules Simon, Sénateur, premier 376 *Document cité. TRAITÉS, T. XVIII. 348 44 Années ALLEMAGNE (Suite). 1890 Juin... 20. Arrangement administratif approuvé par la déclaration du 28 février 1891 concernant le règlement sur de nouvelles bases des relations télégraphiques entre la France et l'Allemagne... 21. Pages .. 475 Tarifs et règlements arrêtés par la Conférence télégraphique internationale de Paris. 394-420 Juillet...... 1er. Accession du Gouvernement allemand pour les territoires de Cameroun, de Togo et de la Nouvelle-Guinée à l'arrangement du 4 juin 1878 concernant l'échange des mandats-poste ainsi qu'à l'acte additionnel de Lisbonne. 1er. Accession du gouvernement allemand pour 2. Acte général de la Conférence africaine de 494 495 496 2. Déclaration annexée à l'acte général, relative au régime douanier du bassin du Congo. 523 Octobre..... 14. Convention internationale signée à Berne sur le transport des marchandises par chemins Novembre.. 17. Lettre adressée par l'ambassadeur de la Ré- . . 681 17. Réponse du baron Marschall de Biberstein à ANDORRE. 1888 Juillet....... 13. Décret relatif à l'organisation à Perpignan d'un tribunal supérieur chargé de connaî- 681 64 ANJOUAN (Comores). * 1887 Octobre... 15. Traité confirmant celui de 1886 (Analyse) 1888 Janvier..... 9. Décret approuvant le traité précédent. + Document cité. Années ANNAM et TONKIN. (V. Indo-Chine et Colonies françaises). ANNO. (V. Sénégal). RÉPUBLIQUE ARGENTINE. 1888 Décembre.. 5. Note relative à l'accession de la République Argentine à l'union télégraphique interna- Pages Décret sur le service des colis postaux. Novembre.. 23. Décret sur l'échange des colis postaux avec Obock . . . Décembre.. 1er. Note relative à l'accession de la République 167 298 305 320 et à l'acte additionnel de Lisbonne concer- 1890 Février...... 15. Décret relatif à l'expédition des lettres conte- la République Argentine Mars..... 5. Décret sur l'échange des colis postaux avec le Gabon et le Congo. télégraphique de Paris. Juin.......... 21. Tarifs et règlements arrêtés par la conférence Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers. . 339 360 394-420 552 ASCENSION (Ile de l'). 1889 Janvier..... 4. Décret fixant les taxes des correspondances. 187 1890 Août... . . 26. Décret sur le service des colis postaux. ASSINIE. 1888 Novembre.. 13. Traités de protectorat avec l'Abrou et le Bon 583 doukou. AUSTRALIE OCCIDENTALE. 153 1888 Octobre.... 11. Accession à la convention pour la protection ... des câbles sous-marins. 120 1889 Janvier.. 4. Décret fixant les taxes des correspondances. 187 1890 Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers (1) . (t) Non encore ratifiée par cette colonie (novembre 1892). 552 |