LUXEMBOURG (Suite). Années Pages 298 1889 Août.......... 26. Décret sur le service des colis postaux Septembre.. 4. Note publiée par la chancellerie fédérale suisse relativement à l'accession du Grand Duché de Luxembourg et de la principauté de Monaco à l'Union de Berne de 1886. 301 Octobre...... 15. Décret sur les lettres de valeurs déclarées avec le Gabon . . Novembre.. 23. Décret sur l'échange des colis postaux avec Obock . . . 1890 Mars... 5. Décret sur le service des colis postaux avec le Gabon-Congo. . 305 320 . . 360 Juin.......... 21. Tarifs et règlement arrêtés par la conférence 21. télégraphique de Paris. . . . 394-420 Acte signé à Paris entre M. le Directeur général des postes et télégraphes de France et le Délégué de l'administration des télégraphes de Luxembourg pour régler sur de nouvelles bases les relations télégraphiques des deux pays (approuvé par la déclaration du 4 mars 1891). . . Octobre..... 14. Convention de Berne sur les transports par 479 1889 Avril......... 13. Décret sur l'échange des lettres de valeurs déclarées avec Obock. Octobre...... 15. Décret semblable avec le Gabon. 1890 Août.......... 30. Décret sur le service des colis postaux MADAGASCAR (SAINTE-MARIE DE). (V. Colonies françaises). MAKHADOUGON. (V. Sénégal). MALTE. 221 305 593 1889 Juillet.. 1er. Convention franco-anglaise signée à Londres concernant le service des colis-postaux. . 278 Août......... 26. Décret sur le service des colis postaux. Novembre.. 23. Décret français relatif au même objet. 1890 Mars......... 5. Décret sur le service des colis postaux. MANDING. (V. Sénégal). 298 320 360 MARCABOUGOU. Années (V. Sénégal). Pages MAROC. 1890 Août...... 26. Décret sur l'échange des colis postaux avec Tanger par l'entremise de l'office anglais. 583 MASSCHALL (ILES). 1888 Octobre.... 1er. Accession à l'union postale. . 115 15. Décret fixant les taxes à acquitter en France MASSOUAH et ASSAB. (V. Colonies italiennes). MAURICE (ILE). 1888 Septembre.. 7. Convention franco-anglaise sur le service des colis postaux. convention.. 1889 Mars.......... 29. Décret français relatif à l'exécution de cette Août.......... 26. Décret sur le service des colis postaux 1890 Mars......... 5. Décret sur les colis postaux. 99 215 298 320 360 MAYOTTE. (V. France el Colonies françaises). MEXIQUE (ÉTATS-UNIS DU). 1890 Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers . . Août.......... 26. Décret sur le service des colis postaux MONACO. 552 583 *1889 Mai.......... 30. Accession à l'union littéraire internationale. 271 Septembre.. 4. Note de la chancellerie fédérale Suisse relative à l'accession du Luxembourg et de Monaco à l'Union littéraire de Berne. . MONDJIMBO. (V. Congo français). 304 * Document cité. 1 MONTÉNÉGRO. Années 1888 Décembre.. 17. Arrêté français concernant les mesures à pren 1889 Août.......... 26. dre contre la peste bovine. . . Décret sur le service des colis postaux. Novembre.. 23. Décret sur les colis postaux avec Obock. 1890 Mars......... 5. Décret sur les colis postaux. Juin....... 21. Tarifs télégraphiques et règlement arrêtés par la conférence de Paris. Pages 184 298 320 360 394-420 MOURDIARI. * 1888 Octobre.... 11. 1889 Janvier..... 4. 1890 Mars.... 31. (V. Sénégal). NALOUS. (V. Sénégal). NATAL. Accession à la convention de protection des Juin.......... 21. Tarifs et réglement arrêtés par la conférence télégraphique de Paris. Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers. . Août.......... 26. Décret sur le service des colis postaux. N'GOMA. (V. Congo français). NIAGALA. (V. Sénégal). NICARAGUA. 370 . 394-420 552 583 684. 1890 Juillet........ 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers . . NORVÈGE. 1888 Janvier.... 1er. Accession à l'arrangement sur le service des recouvrements conclu à Lisbonne le 21 552 * Document cité. Années NORVÈGE (Suite). 1888 Janvier...... 27. Décret relatif à l'exécution de cet arrangement dans les relations de la France, l'Algérie, la Tunisie avec la Norvège . 1889 Avril......... 13. Décret sur l'échange de lettres de valeurs dé Octobre...... 15. Décret semblable avec le Gabon Novembre.. 23. Décret sur les colis postaux avec Oboek. 1890 Mars..... Juin... 5. Décret sur les colis postaux . Pages 11 221 298 305 320 360 394-420 21. Tarifs et règlement arrêtés par la conférence télégraphique de Paris. . NOSSI-BÉ. (V. France et Colonies françaises). NOUKHO. (V. Sénégal). NOUVELLE-GALLES DU SUD. 1888 Octobre... 11. Accession à la convention de 1884 sur la pro tection des câbles . . . 1890 Juin.......... 21. Tarifs et règlement arrêtés par la conférence 120 394-420 Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers. . 8. Note relative à l'extension de la déclaration du 23 octobre 1889 ... Août.......... 26. Décret sur le service des colis postaux NOUVELLE-GUINÉE (Territoire de la Compagnie de la). 1888 Janvier. 1er. Accession à l'Union postale universelle. . . 1890 Juillet...... 1'. Accession aux arrangements sur les mandats postaux NOUVELLE-ZÉLANDE. * 1888 Octobre.... 11. Accession à la convention de protection des 552 569 583 10 494 120 Décret fixant les taxes de correspondance. . 187 Tarifs et règlement arrêtés par la conférence télégraphique de Paris. 394-420 Années NOUVELLE-ZÉLANDE (Suite). 1890 Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs.. Août.... 26. Décret sur le service des colis postaux. OBOCK. (V. France et colonies françaises). ORANGE (ÉTAT D'). 1889 Janvier...... 4. Décret sur la taxe des correspondances. 1890 Août................... 26. Décret sur le service des colis postaux. PARAGUAY. 1888 Octobre.... 20. Traité d'amitié, de commerce et de naviga Pages 552 583 187 583 1889 Octobre. 1890 Juillet..... tion signé à l'Assomption (non ratifié). . 142 6. Note sur le service des colis postaux. 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers. 305 552 PAYS-BAS. 1888 Août.... 30. Procès-verbal de la 26e séance de la confé- 30. Convention internationale sur le régime des sucres . . . 30. Déclaration annexée à la Convention Octobre... 1er. Accession des Indes néerlandaises à la Con- 29. Traité international sur le libre usage du Canal de Suez. . Novembre.. 29. Convention signée à Paris en vue de préparer le règlement par voie d'arbitrage du diffé- 1889 Février..... 1er. Déclaration signée à La Haye en vue de mo difier un article de la Convention du 6 mai 1882 sur la pêche dans la mer du Nord. . 193 Avril......... 13. Décret sur les lettres de valeurs déclarées 15. Déclaration signée à Berne en vue de modi- 223 * Documents cités. |