SÉNÉGAL et DÉPENDANCES (Suite). Années Pages * 1881 Novembre. 8. Traité semblable avec les pays de Makhana et de Kofé passé à Kérikoto 254 8. Traité semblable avec le Tambaoura passé à 254 13. Traité semblable avec les chefs de Niagala et 254 * 1882 Février.... 16. Traité semblable avec le Gangaran. 263 5. Traité semblable avec le Mourdiari passé à 241 13. Traité semblable avec le Dionkholoni passé 212 15. Traité semblable avec le Ségala passé à Sé- 242 22. Traité semblable avec le Doirébougou passé 243 22. Traité semblable avec le Nouko passé au vil- 243 Août.......... 14. Traité renouvelant celui du 16 mai 1881 avec les chefs du Fouta central. Novembre.. 3. Traité de protectorat signé à Dianah avec le 245 8. Traité pour l'exploitation des mines d'or passé 249 255 1884 Janvier...... 23. Acte additionnel au traité du 15 février 1866 conclu avec le Pongo au poste de Boffa. . 257 30. Acte additionnel au traité du 26 novembre 1865 traité de paix entre les chefs Nalous . . 1888 Mars... 30. . Convention supplémentaire au traité du 14 258 36 54 Années SÉNÉGAL et DÉPENDANCES (Suite). Pages 23. Décret portant approbation de traités con- clus avec des chefs indigènes du Sénégal. 234 23. Décret semblable concernant des traités con- clus avec des chefs indigènes du Sénégal. 257 23. Décret semblable concernant des traités con- 23. Décret semblable concernant des traités con- clus avec des chefs indigènes des rivières 23. Décret semblable concernant des traités con- Juin......... 30. Note relative à la prorogation de l'arrange- ment signé entre la France et l'Allemagne en 1887 pour l'établissement d'un régime douanier à la côte des Esclaves . Août.......... 1er. Rapport au Président de la République et dé- cret portant organisation des établisse- 10. Arrangement signé à Paris pour la délimita- tion des possessions franco-anglaises à la Octobre..... 15. Décret sur l'échange des lettres de valeurs Novembre. 2-19. Notes relatives à l'arrangement du 10 août 260 234 294-295 1889.. Décembre... 26. Arrangement signé à Berlin pour l'établisse- ment d'un régime douanier des posses- sions des deux États situés à la côte des 1890 Février...... 15. Décret sur l'échange des valeurs déclarées avec la République argentine. . Mars............... 12. Rapport au Président de la République et Dé- SÉNÉGAL et DÉPENDANCES (Suite). Pages Années 1890 Juin....... .. 3. Traité de protectorat avec le Djoloff. . . . . 389 394-420 Août... 5. Arrangement franco-anglais signé à Londres 18. Rapport au Président de la République et Dé- SERBIE. 15. Déclaration signée à Berne en vue de modi- fier un article de la Convention phylloxé- Octobre...... 15. Décret sur l'échange des colis-postaux avec 578 21. Tarifs télégraphiques et règlement arrêtés par Juillet....... 5. Convention de Bruxelles sur la publication Années RÉPUBLIQUE SUD-AFRICAINE (Transwaal). 1889 Janvier..... 4. Décret sur la taxe des correspondances tarifs. . 1890 Août......... 26. Décret sur le service des colis-postaux. SUÈDE. Pages 187 552 583 1888 Août.......... 30. Procès-verbal de la 26e séance de la Confé- rence internationale de Londres sur le ré- 30. Protocole annexe à la convention signée à Londres sur le régime des sucres. 1889 Avril......... 13. Décret sur l'échange des valeurs déclarées Novembre.. 23. Décret sur les colis postaux avec Obock. 1890 Mars......... 5. Décret semblable avec le Gabon et le Congo 1888 Janvier...... 13. Circulaire du Conseil fédéral relative à l'ac- cession de l'Italie à la Convention phyl- 31. Décret relatif au contrôle du mouvement des boissons entre la France et la Suisse.. Avril......... 14. Déclaration signée à Berne en vue de modi- fier certains articles de la Convention franco-suisse de 1880 sur la pêche dans les eaux frontières (A la suite l'exposé des mo- 24. Circulaire du Conseil fédéral notifiant l'acces- sion de la Tunisie à l'Union postale uni- Juillet....... 31. Arrêté du Ministre de l'Instruction publique 43 76 SUISSE (Suite). que aux préfets relative à l'exécution de la Août.......... 25. Décret complétant la nomenclature des bu- reaux désignés pour constater la sortie des boissons expédiées sur la Suisse. . . Décembre... 5. Loi tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 1890 l'application de la loi du 21 mars 1883 1889 Mars......... 15. Circulaire du Conseil fédéral suisse relative 27. Lettre du Ministre de Suisse à Paris au Mi- nistre des Affaires étrangères transmettant Avril......... 13. Décret sur l'échange des lettres de valeurs dé- 15. Déclaration signée à Berne en vue de modi- fier un article de la convention phylloxéri- Mai. 4. Réponse de M. Spuller à M. Lardy (Conférence de Berne). 29. Convention concernant l'admission réciproque dans les communes frontières de France et de Suisse, des médecins, chirurgiens, ac- coucheurs, sages-femmes et vétérinaires établis dans lesdites communes à l'exer- 212 30. Décret modifiant la nomenclature des bureaux désignés pour régulariser le mouvement des boissons entre la France et la Suisse. 304 Septembre. 4. Note publiée par la Chancellerie fédérale au sujet de l'accession du Luxembourg et de Monaco à la convention littéraire de Berne. 304 Octobre..... 15. Décret sur l'échange des lettres de valeurs dé- |