* 1891 Novembre. 9. Déclaration signée à Paris pour régler les conditions de l'exécution du service téléphonique entre la France et la Principauté de Monaco (Ratif. en suspens) . . . MONTÉNÉGRO. 1891 Janvier...... 24. Arrêté du Ministre de l'Agriculture concernant l'importation en France des moutons monténégrins. . Février...... 28. Décret relatif aux colis postaux échangés avec l'agence de Tanger . . Juillet...... 4. Convention postale universelle conclue à Vienne (1) . 4. Convention conclue à Vienne sur le service Pages 282 44 51 114 177 1892 Juin ......... 30. Traité de commerce et de navigation signé à Cettigne (A la suite l'exposé des motifs). 500 Août.......... 24. Arrêté relatif à l'importation en France des moutons monténégrins. . 521 ⚫ Documents cités. (1) Voir note 2, page 596. Années MORÉAH. (V. Rivières du Sud). MOSSOBAKA. (V. Congo français). MOULONIÉ. (V. Congo français). MOUTILA. (V. Congo français). NATAL. 1891 Février...... 28. Décret sur l'échange des colis postaux avec Juillet....... 4. Convention Août......... postale universelle signée à Tanger. Vienne (1). Pages 51 114 que de l'accession de la colonie de Natal 1892 Février...... 25. Décret concernant la taxe des colis postaux à Juin.......... 27. Note relative à l'accession de Natal à la con 29. Note concernant l'accession de diverses colo- 30. Décret fixant les taxes à percevoir sur les cor- 499 N'GOMBÉ. (V.Congo français). NIANGÉMÉ. (V. Congo français). NJO ABIAMIÉ. (V. Congo français). N'JOGOLLOUMA. (V. Congo français). N'KOUD. (V. Congo français). (1) Voir note 2, page 596. Années NORVÈGE. (V. Suède et Norvège). NOUVELLE CALÉDONIE. (V. Colonies francaises). NOUVELLE GALLES DU SUD. 1891 Février...... 28. Décret sur l'échange des colis postaux avec 1892 Tanger.. Pages 51 114 Juillet. 4. Convention postale universelle signée à Vienne (1) 277 Septembre.. 15. Décret fixant les taxes à percevoir sur les NOUVELLE GUINÉE ALLEMANDE. (V. Colonies allemandes). NOUVELLE GUINÉE BRITANNIQUE. 1891 Juillet....... 4. Convention postale universelle signée à 1892 Vienne (1) . 528 114 Septembre.. 15. Décret fixant les taxes à acquitter sur les 528 NOUVELLE-ZÉLANDE. 1891 Février...... 28. Décret sur l'échange des colis postaux avec de l'accession de la Nouvelle Zélande à la convention postale du 30 août 1890. . . 262 Septembre.. 7. Accession à l'Union par la protection de la propriété industrielle. . 15. Décret fixant les taxes à percevoir en France 276 277 Octobre...... 1er. Accession à la Convention de l'Union postale. 281 (1) Voir note 2, page 596. Documents cités. Années NOUVELLE-ZÉLANDE (Suite). 1892 Juin........... 27. Note relative à l'accession de divers pays à la convention postale universelle de Vienne. Pages 470 29. Note relative à l'accession de diverses co- N'SOSSO. (V. Congo français). N'TO. (V. Congo français). OBOCK. (V. Colonies françaises). OKOUANGABOUN. (V. Congo français). OLLAN. (V. Congo français). ORANGE (Etat libre d'). 1891 Février...... 28. Décret sur le service des colis postaux. Mai........... 26. Décret relatif au même objet. OUANGO. (V. Congo francais). OUOSSO. (V. Congo français). PARAGUAY. 1892 Juillet... 18-21. Lettres échangées entre le ministre de France près la République de Paraguay et le ministre résident du Paraguay à BuenosAires relativement à l'arrangement commercial négocié entre les deux pays. 507-508 21. Convention de commerce et de navigation signée à Buenos-Aires (V. p. 464, l'exposé des motifs).. 506 PAYS-BAS. Années . 1890 Décembre... 26. Circulaire relative aux commis-voyageurs. 15. Circulaire aux agents diplomatiques français 28. Lettre adressée par le Ministre royal des Af- La Haye au sujet de la dénonciation du Février...... 28. Décret sur le service des colis postaux Avril... 14. Arrangement concernant l'enregistrement in- 15. Protocole sur la dotation du bureau interna tional de la propriété industrielle signé à 28. Exposé des motifs du projet de loi portant Mai....... 13-25. Sentence arbitrale de l'Empereur de Russie, donnée à Gatchina concernant la délimita- Juillet... 4. Convention postale universelle signée à Vien ne (1) (3). 114 4. Arrangement signé à Vienne concernant l'é- 156 4. Convention concernant l'échange des colis 177 4. Arrangement signé à Vienne concernant le service des mandats poste (1) . . . . . 206 217 4. Arrangement signé à Vienne concernant le Août......... 23. Arrangement administratif entre le Gouver neur de la Guyane française et le Gouver- gler les concessions françaises de l'Awa. 264 (1) Acte signé pour les Pays-Bas et leurs colonies. (2) Acte signé pour les Pays-Bas et les Indes Orientales néerlandaises. (3) V. note 2, page 596. Documents cités. |