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* 1891 Novembre. 9. Déclaration signée à Paris pour régler les conditions de l'exécution du service téléphonique entre la France et la Principauté de Monaco (Ratif. en suspens) . . .

MONTÉNÉGRO.

1891 Janvier...... 24. Arrêté du Ministre de l'Agriculture concernant l'importation en France des moutons monténégrins. .

Février...... 28. Décret relatif aux colis postaux échangés avec

l'agence de Tanger . .

Juillet...... 4. Convention postale universelle conclue à

Vienne (1) .

4. Convention conclue à Vienne sur le service
des colis postaux. .

Pages

282

44

51

114

177

1892 Juin ......... 30. Traité de commerce et de navigation signé à Cettigne (A la suite l'exposé des motifs). 500 Août.......... 24. Arrêté relatif à l'importation en France des moutons monténégrins. .

521

⚫ Documents cités.

(1) Voir note 2, page 596.

Années

MORÉAH.

(V. Rivières du Sud).

MOSSOBAKA.

(V. Congo français).

MOULONIÉ.

(V. Congo français).

MOUTILA.

(V. Congo français).

NATAL.

1891 Février...... 28. Décret sur l'échange des colis postaux avec

Juillet....... 4. Convention

Août.........

postale universelle signée à

Tanger.

Vienne (1).
Notification par le Gouvernement britanni-

Pages

51

114

que de l'accession de la colonie de Natal
à la convention postale du 30 août 1890.. 262

1892 Février...... 25. Décret concernant la taxe des colis postaux à

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Juin.......... 27. Note relative à l'accession de Natal à la con

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29. Note concernant l'accession de diverses colo-
nies britanniques à la convention postale

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30. Décret fixant les taxes à percevoir sur les cor-
respondances à destination de Natal. .

499

N'GOMBÉ.

(V.Congo français).

NIANGÉMÉ.

(V. Congo français).

NJO ABIAMIÉ.

(V. Congo français).

N'JOGOLLOUMA.

(V. Congo français).

N'KOUD.

(V. Congo français).

(1) Voir note 2, page 596.

Années

NORVÈGE.

(V. Suède et Norvège).

NOUVELLE CALÉDONIE.

(V. Colonies francaises).

NOUVELLE GALLES DU SUD.

1891 Février...... 28. Décret sur l'échange des colis postaux avec

1892

Tanger..

Pages

51

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114

Juillet. 4. Convention postale universelle signée à

Vienne (1)

277

Septembre.. 15. Décret fixant les taxes à percevoir sur les
correspondances à destination d'un cer-
tain nombre de colonies britanniques. .
Octobre...... 1er. Accession à la convention de l'Union postale. 281
1er. Note relative à l'accession de divers pays à
la convention postale de Vienne. .

NOUVELLE GUINÉE ALLEMANDE.

(V. Colonies allemandes).

NOUVELLE GUINÉE BRITANNIQUE.

1891 Juillet....... 4. Convention postale universelle signée à

1892

Vienne (1) .

528

114

Septembre.. 15. Décret fixant les taxes à acquitter sur les
correspondances à destination d'un cer-
tain nombre de colonies britanniques. . 277
Octobre...... 1er. Accession à la convention de l'Union postale. 281
1er. Note relative à l'accession de divers pays à
la convention postale de Vienne.

528

NOUVELLE-ZÉLANDE.

1891 Février...... 28. Décret sur l'échange des colis postaux avec

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de l'accession de la Nouvelle Zélande à la convention postale du 30 août 1890. . . 262

Septembre.. 7. Accession à l'Union par la protection de la

propriété industrielle. .

15. Décret fixant les taxes à percevoir en France
sur les correspondances à destination de
diverses colonies britanniques. . . .

276

277

Octobre...... 1er. Accession à la Convention de l'Union postale. 281

(1) Voir note 2, page 596.

Documents cités.

Années

NOUVELLE-ZÉLANDE (Suite).

1892 Juin........... 27. Note relative à l'accession de divers pays à la convention postale universelle de Vienne.

Pages

470

29. Note relative à l'accession de diverses co-
lonies britanniques à la convention pos-
tale franco-anglaise du 30 août 1890. . . 499

N'SOSSO.

(V. Congo français).

N'TO.

(V. Congo français).

OBOCK.

(V. Colonies françaises).

OKOUANGABOUN.

(V. Congo français).

OLLAN.

(V. Congo français).

ORANGE (Etat libre d').

1891 Février...... 28. Décret sur le service des colis postaux. Mai........... 26. Décret relatif au même objet.

OUANGO.

(V. Congo francais).

OUOSSO.

(V. Congo français).

PARAGUAY.

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1892 Juillet... 18-21. Lettres échangées entre le ministre de France

près la République de Paraguay et le ministre résident du Paraguay à BuenosAires relativement à l'arrangement commercial négocié entre les deux pays. 507-508 21. Convention de commerce et de navigation signée à Buenos-Aires (V. p. 464, l'exposé des motifs)..

506

PAYS-BAS.

Années

.

1890 Décembre... 26. Circulaire relative aux commis-voyageurs.
1891 Janvier..... 8. Arrêté rapportant les interdictions d'impor-
tation et de transit en ce qui concerne les
animaux des espèces bovine et ovine, ca-
prine et porcine provenant de Hollande

15. Circulaire aux agents diplomatiques français
sur la dénonciation des traités de com-
merce. . .

28. Lettre adressée par le Ministre royal des Af-
faires étrangères au Ministre de France à

La Haye au sujet de la dénonciation du
Traité de 1884. . . .

Février...... 28. Décret sur le service des colis postaux

Avril... 14. Arrangement concernant l'enregistrement in-
ternational des marques de fabrique et de
commerce signé à Madrid. . .

15. Protocole sur la dotation du bureau interna

tional de la propriété industrielle signé à
Madrid. .

28. Exposé des motifs du projet de loi portant
approbation des arrangements télégraphi-
ques conclus à la suite de la conférence
de Paris avec la Belgique, les Pays-Bas,
l'Allemagne, le Luxembourg, la Russie et
la Suisse (V.tome XVIII, p. 482)

Mai....... 13-25. Sentence arbitrale de l'Empereur de Russie,

donnée à Gatchina concernant la délimita-
tion des possessions françaises et néerlan-
daises dans la Guyane.

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Juillet... 4. Convention postale universelle signée à Vien

ne (1) (3).

114

4. Arrangement signé à Vienne concernant l'é-
change des lettres et des boîtes de valeurs
déclarées..

156

4. Convention concernant l'échange des colis
postaux signée à Vienne (1) .

177

4. Arrangement signé à Vienne concernant le service des mandats poste (1) . . . . . 206

217

4. Arrangement signé à Vienne concernant le
service des recouvrements (2) . .

Août......... 23. Arrangement administratif entre le Gouver

neur de la Guyane française et le Gouver-
neur de la Guyane néerlandaise pour ré-

gler les concessions françaises de l'Awa. 264

(1) Acte signé pour les Pays-Bas et leurs colonies.

(2) Acte signé pour les Pays-Bas et les Indes Orientales néerlandaises.

(3) V. note 2, page 596.

Documents cités.

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