Années PAYS-BAS (Suite). Pages 1891 Septembre.. 5. Arrêté rapportant ceux qui ont interdit l'importation en France du bétail belge et néerlandais. . . . 275 Décembre... 29. Loi portant autorisation au Gouvernement 1892 Janvier...... 27. Note adressée par le Ministre de France à La gères au sujet de l'établissement d'un mo- 28. Réponse de M. de Tienhoven à M. Legrand. 30. Convention sanitaire (Venise) Mars.......... 7. Notification parle Gouvernement néerlandais 403 404 405 409 de l'accession des Indes néerlandaises à la Juillet........ 15. Notification de l'accession de Surinam à la câbles. . . . 503 517 Septembre.. 19. Décret concernant l'échange des mandats pos- Novembre.. 18. Arrêté interdisant temporairement l'entrée en 24. Note relative à l'accession du Gouvernement 1893 Janvier...... 27. Circulaire sur les commis-voyageurs. PÉROU. 1891 Juillet........ 4. Convention postale universelle signée à Vien 531 533 554 ne (2) . 114 PERSE. Années *1891 Juillet...... 2. Protocole de Bruxelles (1)... *1892 Juin......... 27. 4. Convention postale universelle signée à Vien- PETIT DREWIN. (V. Côte d'Or). PETIT LAHOU. (V. Côte d'Or). PFOULAH. (V. Congo français). PORTUGAL. 1890 Décembre.. 20. Circulaire du Ministre de l'Intérieur relative aux droits de patente applicable à certains 1891 Janvier...... 15. Circulaire aux agents diplomatiques français 23. Note du Ministre royal des Affaires étrangè- 31. Seconde note de M. Barboza du Bocage à Février...... 28. Décret sur le service des colis postaux 14. Arrangement signé à Madrid concernant la 15. Protocole concernant la dotation du bureau Juillet....... 4. Convention postale universelle signée à Vien ne (2) (3). . 72 720 75 114 Documents cités. (1) Voir note 1, page 596. (2) Voir note 2, page 596. (3) Acte signé pour le Portugal et les colonies portugaises. 1891 Juillet....... 4. Arrangement signé à Vienne concernant l'é change des lettres et boîtes de valeur dé- Pages 156 4. Convention conclue à Vienne concernant l'é- 177 4. Arrangement concernant le service des man- 206 4. Arrangement concernant le service des recou- 217 4. Arrangement concernant l'introduction des 1892 Janvier...... 30. Convention sanitaire (Venise). *1892 Mars........ 30. Protocole dressé à Bruxelles pour le dépôt des ratifications du Portugal sur l'acte gé- Avril........ 8. Arrangement signé à Lisbonne avec la France Décembre.. 15. Arrêté interdisant l'importation en France du QUEENSLAND. 1891 Février...... 28. Décret sur le service des colis postaux. Mai... 2. Notification par le Gouvernement belge de Juillet...... 4. Convention postale universelle signée à Août......... Vienne (3) . Notification par le Gouvernement britanni 226 409 539 51 98 114 Septembre.. 7. Accession à l'Union pour la protection de la propriété industrielle . . . 276 1892 Juin. 15. Décret fixant les taxes à acquitter sur les cor respondances à destination d'un certain 29. Note relative à l'extension à diverses colonies (1) Voir note 1, page 596. anglaises de la convention postale du (2) Acte signé pour le Portugal et les colonies portugaises. Documents cités. (3) Voir note 2, page 596. 277 470 499 Années RIVIÈRES DU SUD. (V. aussi Guinée). 1891 Janvier...... 21. Traité de protectorat signé à Dubréka avec le Takoubéa. . 24. Traité semblable avec le Somboya signé à Woukéfang. Février...... 28. Décret sur le service des colis postaux. Avril......... 15. Traité semblable avec le Fillacoundji. 17. Traité semblable avec le Moréah signé à Phar- 29. Décret sur le service des colis postaux Mai........... 26. Décret semblable. Bretagne pour la délimitation des sphères Décembre.. 17. Rapport et décret concernant la colonie de la Guinée française. ROCKTOWN. (V. Rivières du Sud). ROKIOU. (V. Rivières du Sud). ROUMANIE. *1888 Juin......... 1er. Accession aux arrangements internationaux Juillet....... de 1880 et 1885 sur les colis postaux . . 1891 Février...... 28. Décret sur le service des colis postaux 4. Convention postale universelle signée à Vienne (1). . 1 51 114 4. Arrangement signé à Vienne concernant l'é- 156 4. Convention signée à Vienne concernant l'é- 177 4. Arrangement signé à Vienne concernant le 206 4. Arrangement concernant l'introduction des 226 Années ROUMANIE (Suite). Pages 1893 Janvier.... 30. Loi déterminant les rapports commerciaux entre la France et la Roumanie (A la suite l'exposé des motifs). . . 548 Février...... 28. Convention commerciale signée à Paris. . . 558 RUSSIE. 1890 Décembre.. 26. Circulaire du Ministre de l'Intérieur relative aux droits de patente applicables en France à certains commis - voyageurs étrangers.. 1891 Février...... 28. Décret sur le service des colis postaux . Mars......... 23. Déclaration signée à Paris en vue de régler les relations télégraphiques (V. tome XVIII, p. 480). Avril......... 16. Arrêté relatif à l'importation en France des moutons russes. . Mai........... 13/25. Sentence arbitrale rendue par l'Empereur 34 51 86 100 Juillet.... 2. Protocole de Bruxelles (2) 114 4. Convention postale universelle signée à 114 4. Arrangement signé à Vienne concernant l'é- Septembre.. 7. Arrêté autorisant l'importation et la libre cir- Octobre..... 27. Arrêté relatif à l'importation des moutons. . la remise des successions des marins dé- Décembre.. 29. Loi fixant le régime douanier qui pourra être appliqué à l'entrée en France aux produits 1892 Janvier..... 12. Arrêté relatif à l'importation des moutons russes 156 276 278 282 286 304 332 |