SUISSE (Suite). Années Pages 28 décembre 1880 sur la pêche dans les *1891 Août.......... 14. Circulaire concernant l'accession des protec- Septembre.. 15. Notification de l'accession de la Nouvelle- la propriété industrielle. . . . 27. Note relative à l'accession des colonies anglai- 250 281 276 281 Décembre.. 29. Loi portant autorisation de proroger certai- . 288 31. Loi tendant à proroger au 31 décembre 1892 l'application de la loi du 21 mars 1893 sur le phylloxera (A la suite l'exposé des motifs). 307 1892 Janvier..... 8. Lettre de l'ambassadeur de France à Berne au Président de la Confédération Suisse rela- 308 15. Réponse du Président à M. Arago... 309 405 Juin.......... 27. Note relative à l'accession de divers pays à Juillet....... 23. Arrangement commercial signé à Paris (non 23. Article additionnel signé à Paris à la Conven- 23. Convention signée à Paris pour la garantie 31. Convention signée à Paris pour régler les Septembre.. 2. Décret sur le contrôle des boissons • Documents cités. l'Union postale.. 510 510 513 523 528 *1892 Octobre..... 18. Projet de loi (non vote) modifiant le régi- Novembre.. 21. Note relative à l'accession de la République 28. Notification par la Suisse de l'adhésion de Décembre. 28. Loi prorogeant jusqu'au 31 décembre 1893 30. Rapport au Président de la République et 1893 Janvier...... 27. Circulaire relative aux commis-voyageurs. Février...... 10. Circulaire semblable. Avril....... 23. Circulaire relative au régime des produits transitant par la Suisse. Pages 528 533 534 541 543 554 554 579 Juin...... 29. Circulaire relative aux commis-voyageurs. 589 587 12. Circulaire relative aux commis-voyageurs.. 588 SURINAM. (V. aussi Colonies Néerlandaises). 1891 Mai...... 13-25. Sentence arbitrale de l'Empereur de Russie concernant la délimitation des possessions françaises et néerlandaises de la Guyane. 100 Août.......... 23. Arrangement administratif entre le Gouverneur de la Guyane française et le Gouverneur de la Guyane néerlandaise pour régler les concessions françaises de l'Awa.. 264 *1892 Juillet....... 15. Notification de l'accession de Surinam à la Convention des câbles sous-marins . . . 503 Septembre.. 19. Décret concernant l'échange des mandats de poste entre la France, l'Algérie et les bu- TAHITI. (V. aussi Colonies Françaises). 1891 Mars......... 10. Loi ratifiant les déclarations du 29 décembre 527 1887 avec le roi Pomaré (V. tome XVII, p. 512). 51 * Documents cités. Années 1891 Février...... 28. Décret sur les colis-postaux. . TAHITI. (V. aussi Colonies Françaises) (Suite). Pages 51 Avril........ 29. Décret semblable. 95 101 . . 431 Mai.... 26. Décret semblable. 1892 Février...... 27. Rapport et décret sur la réorganisation de la Cour de cassation tahitienne. TAHOU. (V. Côte d'Or). TAKOUBIA. (V. Rivières du Sud). TASMANIE. (V. aussi Colonies Anglaises). 1891 Février...... 28. Décret sur les colis-postaux. . 1892 Septembre.. 15. Décret fixant les taxes des correspondances à TCHINENGOUM. (V. Congo français). TERRE-NEUVE. (V. aussi Colonies Anglaises). 1891 Février...... 28. Décret sur les colis postaux. Août.. Terre-Neuve (non ratifie). . Notification par le Gouvernement britanni que de l'accession de Terre-Neuve à la Décembre.. 28. Décret sur les colis-postaux 1892 Juin.......... 29. Note relative à cette accession. TOGBO. (V. Congo français). TOGO. (V. Colonies Allemandes). TOLL. (V. Congo français). TOLO. (V. Congo français). 51 114 277 281 528 51 62 262 303 499 (1) Voir note 2, page 596. TRIPOLI DE BARBARIE. 1891 Février..... 28. Décret sur les colis postaux Mai....... 26. Décret semblable.. TUNISIE. Pages 51 101 1890 Janvier...... 30. Décret supprimant la justice de paix de Medjez-el-Bab. . Juillet... 11. Décret ouvrant un crédit au Ministre de la Guerre à titre de fonds de concours applicables à la triangulation de la Tunisie. . Avril......... 21. Décret relatif à l'admission en franchise de 3 8 céréales et grains d'origine tunisienne . . 113 Octobre..... 15. Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie de 1881 à 1890.. 364 16. Décret relatif à l'admission de 4.500.000 litres d'huiles de provenance tunisienne . . . 1891 Janvier...... 24. Décret distrayant le caïdat des Neffat du res sort de la justice de paix de Gabès. Février......, 19. Décret portant création d'une seconde justice. de paix à Tunis. . . 28. Décret sur les colis postaux. Avril....... 14. Arrangement signé à Madrid pour la répres- 14. Arrangement semblable pour l'enregistrement 29. Décret sur les colis postaux. Mai......... 2. Décret sur le régime des huiles d'olive tuni siennes. . . 26. Décret sur les colis postaux 97 Juin.......... 27. Décret sur le régime des huiles d'olive tuni Années TUNISIE (Suite). Pages 1891 Juillet........ 4. Convention postale universelle de Vienne (1). 114 4. Arrangement signé à Vienne concernant l'échange des lettres et boîtes de valeurs déclarées. 156 4. Convention signée à Vienne sur le régime des 177 4. Arrangement signé à Vienne sur le service 206 4. Arrangement signé à Vienne sur le service 217 4. Arrangement signé à Vienne sur l'introduc- 226 Septembre.. 26. Décret qui distrait le Caïdat des Nefzeroua du ressort de la justice de paix de Tozeur Octobre..... 1. Décret sur le régime de certains produits tunisiens. . 1er. Décret semblable Novembre.. 17. Décret semblable. *1892 Janvier..... 9. Décret semblable. 15. Rapport au Président de la République sur la situation de la Tunisie en 1891 30. Décret sur le tarif minimum Juin......... 9. Décret beylical relatif à la conversion de l'em 280 281 281 282 311 339 405 prunt 3 1/2 0/0 en un emprunt 3 0/0... 467 25. Loi autorisant la conversion de l'emprunt précédent (A la suite l'exposé des motifs). 467 28. Décret concernant le régime de certains produits tunisiens . . 499 Instruction des postes concernant la réexpé- Septembre.. 21. Décret ajoutant le port de Tabarka à ceux par lesquels les produits tunisiens peuvent Novembre.. 19. Décret sur le régime de certains produits tu nisiens... Décembre.. 28. Décret concernant les télégrammes à prix rẻ- 528 531 542 TURQUIE. *1891 Janvier...... 1er. Accession aux arrangements internationaux de 1880 et 1881 sur les mandats-poste.. Février...... 28. Décret sur les colis postaux.. |