1892 Novembre.. 22, Colis postaux avec le Mexique.. 26. Abrogation de mesures sanitaires exception nelles . . 29. Régime douanier de l'Indo-Chine 1893 Février. 30. Commerce des armes à feu au Congo. Pages 532 534 534 542 543 30. Application du tarif maximum anx produits 543 545 556 578 559 588 13. Colis postaux avec la Belgique et l'Allemagne. Mars....... 10. Organisation des colonies de Guinée, Benin, Côte d'Ivoire. .. Avril..... .. 25. Marques de fabrique. Juillet........ 7. Extension aux Etats-Unis du nouveau régime des huiles minérales. c) Arrêtés ministériels. 1891 Janvier...... 8. Bétail néerlandais... 24. Moutons monténégrins.. Avril......... 16. Moutons russes. Septembre.. 5. Bétail belge et néerlandais. 30. Espagne. Application du modus vivendi avec 460 gne à Smyrne. 23. Moutons russes Juillet...... 21. Création d'une succursale de la caisse d'épar Aout..... 24. Moutons monténégrins. Novembre.. 18. Bétail néerlandais Décembre.. 15. Bétail portugais. MANDATS-POSTE. 1891 Janvier..... 1er. Turquie. Accession aux arrangements inter nationaux de 1878 et 1885. Juillet...... 4. Union postale. Arrangement international conclu à Vienne . 4. Union postale. Règlement de détail et d'ordre 508 510 521 531 539 13 206 211 Documents cités. Années MANDATS-POSTE (Suite). *1891 Octobre.... 1er. Allemagne. Accession des protectorats alle Pages 1892 Juin ...... 27. France. Exécution en France de l'arrange Juillet. 8. France. Dispositions administratives réglant dagascar. Septembre.. 19. France. Echange des mandats avec Cura çao et Surinam : décret. . MANDATS TÉLÉGRAPHIQUES. 1891 Juillet....... 4. Union postale. Arrangement de Vienne sur 504 527 4. Union postale. Règlement d'exécution: arti- 211 1892 Juin.......... 27. France. Décret sur les mandats-poste: arti MARQUES DE FABRIQUE. 1891 Avril......... 14. Conférence de Madrid. Arrangement signé à Madrid pour l'enregistrement international des marques de fabrique . . . . . 1893 Avril......... 25. France. Décret concernant les marques de fabrique . . Octobre...... 24. Maroc. Lettre chérifienne. MONNAIES. 1891 Février..... 15. France, Espagne. Admission des monnaies d'or espagnoles dans les caisses publiques françaises (note) NAVIRES NAUFRAGÉS (Sauvetage des). 1891 Juillet...... 1er, Grande-Bretagne. Extension à l'Inde britannique de la déclaration franco-anglaise du 23 octobre 1889: note . . 72 559 551 58 113 Août......... 3. Grande-Bretagne. Extension à la colonie du NOTIFICATIONS, LETTRES, CIRCULAIRES, etc. *1890 Avril........ 5. Philippines et Antilles. Accession à l'union télégraphique: notification allemande (1). 8 (1) Voir sous la rubrique France, les notes insérées au Journal Officiel au sujet des accessions. NOTES (Suite). Années 1890 Décembre.. 26. France. Régime des commis-voyageurs : cir culaire de l'intérieur. . 1891 Janvier..... 9. France. Dénonciation des traités de commerce lettre à la commission des doua nes. 9. Bornéo du Nord. Accession à l'union postale: Pages 34 37 36 15. France. Traités de commerce; circulaire aux 38 21. Suisse. Dénonciation des traités, propriété 23. Suisse. Dénonciation du traité de commerce 26. Espagne. Dénonciation du traité de 1882: 45 28. Pays-Bas. Dénonciation du traité de 1884 : 45 29. Suède et Norvège. Dénonciation du traité de 46 30. France. Réponse à la note suisse du 21. 42 47 31. Portugal. Dénonciation du traité de 1881 : Février..... 20. Grèce. Accord commercial provisoire : échan ge de notes. 21. France, Grèce. Envoi de l'accord: lettre Mars......... 17. Afrique orientale allemande. Accession à l'union postale: circulaire suisse. . . Mai......... 2. Egypte, Japon et divers. Accession à l'union Juillet....... 1er. Conférence de Bruxelles. Sursis à la ratifica tion par la France de l'acte général de 7. Conférence de Bruxelles. Signature par la Août....... 3. Bulgarie. Accession à l'union pour les tarifs * Documents cités. douaniers note belge 50 50 70 98 100 113 114 260 Années NOTES (Suite). Pages *1891 Août....... 3. Cap de Bonne Espérance. Accession à la dé- claration du 23 octobre 1889: note anglaise. 200 8, 12, 15. Le Cap et diverses colonies. Accession à la Convention du 30 août 1890: note anglaise. 262 14. Afrique allemande. Accession à l'arrange- Septembre.. 15. Colonies anglaises. Accession à l'union pour 281 la propriété industrielle : circulaire suisse. 276 31. Conférence de Bruxelles. Application à cer- tains territoires français des articles 30 à 30. Belgique. Modus vivendi : réponse belge. . 401 Février...... 17. Conférence de Bruxelles. Entrée en vigueur Mai....... 6-20. Colombie. Interprétation de la convention de commerce échange de lettres. . . . 462-463 Années 1892 Juin....... 27. France. Instruction des postes valeurs, enc NOTES (Suite). Tunisie.. tion des postes .. Juillet...... 8. France. Mandats avec Madagascar: instruc 16-28. Grèce. Prorogation de l'accord commercial : 15. Pays-Bas. Accession de Surinam à la Con- Pages 502 504 512 18-21. Paraguay. Interprétation de la convention de Août......... 23. Serbie. Dénonciation du traité de 1883: note 4. Serbie. Dénonciation: réponse française.. 512 18. Pays-Bas. Notification semblable concernant Curaçao Septembre. 5. Australie occidentale. Convention du 30 oc- Octobre...... 22. Italie. Légalisations consulaires : note fran 533 527 528 çaise. 23. Maroc. Accord commercial: lettre du Minis- 551 24. Maroc. Accord commercial: lettre chérifienne. 551 Novembre.. 28. Suède. Accession au service des recouvre ments note suisse .. échange de notes. Décembre.. 16. Grèce. Prorogation de l'accord commercial : 1893 Janvier...... 6. France, Espagne. Régime douanier des pro- 27. France. Commis-voyageurs: circulaire (con- 534 539 577 554 Février...... 6. France, Madagascar. Régime douanier des Mars...... 21. Italie. Légalisations consulaires : note ita lienne Avril......... 23. France. Produits transitant par la Suisse : Juin....... 17. Russie. Lettre relative au traité de commerce 554 529 579 29. France. Commis-voyageurs: circulaire (con- 589 Juillet... 4. France. Produits tirés des entrepôts suisses : 587 12. France. Commis-voyageurs: circulaire (doua nes) . . . 588 * Documents cités. |