| Great Britain. Foreign Office - Commercial treaties - 1917 - 1316 pages
...transportes, seront completement desinfectes. On entend par " partie du navire " la cabine du malade, les cabines attenantes, le couloir de ces cabines, le pont, les parties du pont sur lesquelles le ou les malades auraient sejourne. S'il est impossible de desinfecter la partie ou le... | |
| Austria - Austria - 1903 - 1262 pages
...transportes seront completement desiufectes. On entend par „partie du navire" la cabine du malade, les cabines attenantes, le couloir de ces cabines, le...parties du pont sur lesquels le ou les malades auraient sejourne. S'il est impossible de desinfecter la partie ou le compartiment du navire qui a ete occupe... | |
| Belgium - Law - 1900 - 518 pages
...transportés, seront complètement désinfectés. On entend par < partie du navire > la cabine du malade, les cabines attenantes, le couloir de ces cabines, le pont, les parties du pont sur lesquelles le ou les malades auraient séjourné. S'il est impossible de désinfecter la partie ou... | |
| History, Modern - 1893 - 390 pages
...transportes seront completement d£sinfecte's. On entend par "partie du navire" la cabine du malade, les cabines attenantes, le couloir de ces cabines, le pont, les parties du pont snr lesquels le ou les malades anraient sejourn6. || S'il est impossible de deiinfecter la partie ou... | |
| Belgium - Law - 1893 - 636 pages
...malade, les cabines attenantes, le couloir de ces cabines, le pont, les parties du pont sur lesquelles le ou les malades auraient séjourné. S'il est impossible...les personnes déclarées suspectes, ces personnes seronl, ou placées sur un autre navire spécialement affecté à cet usage, ou débarquées et logées... | |
| History, Modern - 1893 - 710 pages
...transportés seront complètement désinfectés. On entend par "partie du navire" la cabine du malade, les cabines attenantes, le couloir de ces cabines, le...sur lesquels le ou les malades auraient séjourné, [j S'il est impossible de désinfecter la partie ou le compartiment du navire qui a été occupé par... | |
| History, Modern - 1893 - 684 pages
...d6sinfecte"s. On entend par "partie du navire" la cabine du malade, les cabines attenantes, le conloir de ces cabines, le pont, les parties du pont sur lesquels le ou les malades anraient se'journe'. || S'il est impossible de desinfecter la partie ou le compartiment du navire qui... | |
| Baron Guillaume - Belgium - 1894 - 1014 pages
...transportés seront complètement désinfectés. On entend par « partie du navire r> la cabine du malade, les cabines attenantes, le couloir de ces cabines, le pont, les parties du pont sur lesquelles le ou les malades auraient séjourné. S'il est impossible de désinfecter la partie ou... | |
| Comparative law - 1894 - 920 pages
...transportés seront complètement désinfectés. On entend par « partie du navire » la cabine du malade, les cabines attenantes, le couloir de ces cabines, le pont, les parties du pont sur lesquelles le ou les malades auraient séjourné. S'il est impossible de désinfecter la partie ou... | |
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