ANNUAIRE DE L'INSTITUT DE DROIT INTERNATIONAL, 1877-1898.

ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE, 1872-1881.

ANNUAIRE DE LÉGISLATION FRANÇAISE ET ÉTRANGÈRE, 1881-1899.

AUBRY ET RAU, Cours de droit civil français, 4o éd., 1869-1879; 5o éd. par MM. Rau, Falcimaigne et Gault, Paris, 1897 (tomes I à III).

AUDINET, Principes élémentaires de droit international privé, Paris, 1894. BEUDANT (Ch.), Cours de droit civil français, publié par M. R. Beudant, Paris, 1896-1897.

BROCHER (Ch.), Cours de droit international privé suivant les principes consacrés par le droit positif français, Paris et Genève, 1882-1885.

BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, 1872-1898.
CALVO, 1o Le droit international théorique et pratique, 4° éd., Paris, 1887-1896.
2o Dictionnaire de droit international public et privé, Paris, 1885.
CLUNET, Journal du droit international privé, 1874-1900.

DELVINCOURT, 1° Cours de Code civil, Paris, 1819.

2o Cours de Code Napoléon, Paris, 1813.

DEMANGEAT, V. FELIX.

DEMANTE ET COLMET DE SANTERRE, Cours analytique de Code civil, 3o éd., Paris, 1884 et 1895.

DEMOLOMBE, Cours de Code civil, 5o éd., Paris.

DESPAGNET, Précis de droit international privé, 2o éd., Paris, 1891.

DURAND, Essai de droit international privé, Paris, 1884.

DURANTON, Cours de droit français suivant le Code civil, Paris, 1825-1842. FENET, Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, Paris, 1836. FIORE (P.), Diritto internazionale privato, 1re édition, traduite en français par PRADIER-FODÉRÉ, Paris, 1875.

2e édition, traduite en français par C. ANTOINE, Paris, 1889-1890. FELIX ET DEMANGEAT, Traité de droit international privé, 4o éd., Paris, 1866.

Huc, Commentaire théorique et pratique du Code civil, Paris, 1892-1899. LAINE, Introduction au droit international privé, contenant une étude historique et critique de la théorie des statuts et des rapports de cette théorie avec le Code civil, Paris 1888-1891.

LAURENT, Principes de droit civil, 3o éd., 1869-1878, et le supplément (3 vol.), Paris, 1896.

2o Le droit civil international, Paris, 1880-1882.

LOCRÉ, Procès-verbaux du Conseil d'État contenant la discussion du projet du Code civil, Paris, 1804.

MARCADE, Explication théorique et pratique du Code civil, Paris,1804. MARTENS, Traité de droit international, trad. par A. LÉO, Paris, 1883-1887. MASSE, Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens, 3o éd., Paris, 1874.

MERLIN, Recueil alphabétique des questions de droit, 4o éd., Bruxelles, 18281830.

PROUDHON, Traité sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du
Code civil, revu et augmenté par M. VALETTE, Paris, 1842-1848.
RENAULT (L.), Introduction à l'étude du droit international, Paris, 1879.
REVUE DE DROIT INTERNATIONAL, 1870-1899.

SURVILLE ET ARTHUYS, Cours élémentaire de droit international privé, 2o éd.,
Paris, 1896.

VALETTE, V. PROUDHON.

VIOLLET (P.), Précis de l'histoire du droit civil français, 2o éd., Paris, 1893. VINCENT ET PÉNAUD. Dictionnaire de droit international privé, Paris, 1888. WEISS (A.), 10 Traité théorique et pratique de droit international privé; t. I, De la nationalité, Paris, 1892; t. II, Le droit de l'étranger, Paris, 1894; t. III, Le conflit des lois, Paris, 1898.

2o Traité élémentaire de droit international privé, 3o éd., Paris, 1899.

ALAUZET, De la qualité de Français, de la naturalisation et du statut personnel des étrangers, 2o éd., Paris, 1880.

BEUDANT (Ch.), De la naturalisation ou modes d'assimilation de l'étranger au national (thèse), Paris, 1852.

COGORDAN (G.), La nationalité au point de vue des rapports internationaux, 2e éd., Paris, 1890.

DUCROCQ, De la nationalité au point de vue du dénombrement de la population dans chaque pays, et de la loi française sur la nationalité du 26 juin 1889 (extrait du Journal de la Société de statistique), Nancy, 1890.

FOLLEVILLE (D. de), 1o Un mot sur le procès de Mme la princesse de Beauffremont, aujourd'hui princesse Bibesco, Paris, 1876.

2o De la naturalisation en pays étranger des femmes séparées de corps en France, Paris, 1876.

3o Traité théorique et pratique de la naturalisation, études de droit international, Paris, 1880.

FOUILLÉE, La science sociale contemporaine, Paris, 1880.

GLASSON, 1o Le mariage civil et le divorce dans les principaux pays de l'Europe, 2e éd., Paris, 1880.

2o De la compétence des tribunaux français entre étrangers, Fontainebleau, 1881.

GRUFFY, De l'unité de nationalité dans la famille, étude sur la naturalisation des femmes mariées et des mineurs, Paris, 1893.

LE SUEUR ET DREYFUS, La nationalité, commentaire de la loi du 26 juin 1889, Paris, 1890.

LOISEAU, Du domicile comme principe de compétence législative (thèse), Paris, 1893.

MAGNIN, Traité des minorités, tutelles et curatelles, Paris, 1833.

MAURICE BERNARD, De la compétence des tribunaux français à l'égard des étrangers et de l'exécution des jugements étrangers en France (thèse), Paris, 1900.

NEVEU, Du régime des biens entre époux au point de vue du droit international privé (thèse), Paris, 1883.

Pic, Du mariage en droit international et en législation comparée (thèse), Lyon, 1885.

RICAUD, Des régimes matrimoniaux au point de vue du droit international privé (thèse), Paris, 1886.

SOLOMAN, Essai sur la condition juridique des étrangers dans les législations anciennes et dans le droit moderne (thèse), Caen, 1844.

III. Articles de revues, de journaux ou de recueils de jurisprudence.

AUDINET, Du changement de nationalité des mineurs (Revue critique, 1891, p. 27).

BLONDEAU, La femme belge qui a épousé un Français sous l'empire de la loi de 1816 peut-elle, après qu'un jugement (rendu par un tribunal compétent) a prononcé la séparation de corps entre elle et son mari, recouvrer la qualité de Belge, et demander, en conséquence, contre son mari resté sujet de la loi française la transformation de la séparation de corps en divorce, con

formément à l'article 310 du Code Napoléon qui régit encore la Belgique? (Revue de droit français et étranger, t. I, année 1844, p. 645, et t. II, année 1845, p. 133).

BLUNTSCHLI, De la naturalisation en Allemagne d'une femme séparée de corps

en France, et des effets de cette naturalisation (Revue pratique de droit français, 1876, p. 305).

CABOUAT, 1o Examen critique du projet de réforme de la séparation de corps adopté par le Sénat (Revue critique, 1890, p. 206).

2o Explication théorique et pratique de la loi du 6 février 1893 portant modification du régime de la séparation de corps (Recueil des lois nouvelles analysées et expliquées de SIMONET, 1893, p. 293).

CHARMONT, Commentaire de la loi du 6 février 1893 (Pandectes françaises, 1893, III, p. 35).

COHENDY, La loi du 26 juin 1889 sur la nationalité (Le Droit des 27 octobre, 2 et 3 novembre 1889).

DARESTE, Étude sur la condition légale des étrangers en Suède (Journal du droit international privé, 1880, p. 437).

DUVERGIER, Les enfants mineurs nés d'un père étranger et d'une mère fran

çaise, mais devenue étrangère par l'effet de son mariage, deviennent-ils Français de plein droit, dans le cas où leur mère, après le décès de son mari et durant la minorité de ses enfants, remplit les formalités voulues par la loi pour recouvrer la qualité de Française? (Consultation dans Sirey, 1832, II, p. 641).

FÉRAUD-GIRAUD, 1° De la compétence des tribunaux français pour connaître des contestations entre étrangers (Journal du droit international privé, 1880, p. 137 et 225).

2o De la compétence des tribunaux français pour connaître des contestations entre époux étrangers (Journal du droit international privé, 1885, p. 225 et 375). ·

3o De la réglementation de l'expulsion des étrangers en France (Journal du droit international privé, 1890, p. 414). FELIX, De la naturalisation collective et de la perte collective de la qualité de Français (Revue de droit français et étranger, t. II, année 1845, p. 339). HERBAUX, L'individu né en Belgique de parents français qui opte pour la nationalité belge reste-t-il soumis au service militaire en France? (Revue pratique, 1882, p. 155).

HOLZENDORFF, Une femme française séparée de corps peut-elle se faire naturaliser en pays étranger, notamment en Allemagne, sans autorisation maritale et y contracter un second mariage? (Journal du droit international privé, 1876, p. 1).