III. TABLE ALPHABÉTIQUE. Allumettes. Le monopole des allumettes chimiques en France.... Les allumettes chimiques en Allemagne. (Loi du 13 mai 1884.)...... Assurances. L'assurance des ouvriers contre les accidents en Italie.... L'assurance obligatoire des ouvriers contre les accidents en Allemagne. (Loi du 6 juillet 1884.). . . . . Banques. La crise et les banques aux États-Unis.. Les banques anglaises... Boissons. Production des vins et des cidres en 1884 et 1883... L'impôt sur les eaux-de-vie en Belgique.. Les eaux-de-vie de fruits et de raisins en Russie.... Budgets. Loi relative aux contributions directes de l'exercice 1885.... Lois portant ouvertures et annulations de crédits.... 645 198 et 328 249 128 613 31, 186 et 664 Receites et dépenses comparées des exercices 1870-1881. (Diagramme.) 1 78 La situation financière des communes en 1884..... 395 Le Message impérial et le budget de l'Empire d'Allemagne pour 188586... 678 Le budget de l'exercice 1884-85 en Angleterre. 195 Le budget autrichien pour 1884.. 110 Le projet de budget commun pour 1885 en Autriche-Hongrie... Le rapport annuel du Secrétaire du Trésor aux États-Unis.. 732 Le Message présidentiel aux États-Unis... 729 Les frais de perception du revenu intérieur aux États-Unis. Résultats comparatifs de l'ancien et du nouveau cadastre dans les communes recadastrées.. 181 Commerce extérieur. Le commerce extérieur de la France en 1883. (Résultats définitifs.). . 363 Le commerce extérieur de l'Allemagne en 1883. (Résultats définitifs.). Le commerce extérieur de la Belgique. Le commerce extérieur de la Chine.. L'admission temporaire des fils de coton en Italie.. Contributions directes. 368 591 682 687 673 355 354 Loi relative aux contributions directes de l'exercice 1885.. 128 Loi établissant une contribution foncière sur les propriétés bâties en 636 Évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties: (Rapport du 273 Le classement des cotes foncières par catégories de contenances. Le relèvement de l'income tax..... La réforme de l'impôt des patentes en Russie. . . . . . . Les impôts directs en Serbie..... Les impôts cantonaux en Suisse. 156 388 672 245 471 455 et 692 Contributions indirectes. Loi sur les sucres.. Décret concernant l'exécution de la loi sur les sucres. ... Décret concernant l'exécution de la loi sur les vinaigres. Le monopole des allumettes chimiques... Produits des contributions indirectes pendant le 1o semestre des années 1884 et 1883...... Production des vins et des cidres en 1884 et 1883.. Le régime des sucres en Allemagne.. Le régime fiscal des sucres en Allemagne depuis 1841.. .... Le régime des ouvrages d'or et d'argent en Allemagne. (Loi du 16 juillet 1884.)... L'impôt sur les eaux-de-vie en Belgique.. La question des sucres en Belgique. Pages. Les engagements du Trésor au 1 janvier 1884. (Diagramme.)... 493 Décret concernant les droits d'importation au Gabon.. Le projet de revision du tarif douanier en Allemagne.. Les recettes douanières en Allemagne depuis un demi-siècle. L'admission temporaire des fils de coton en Italie... Le nouveau tarif douanier de la Suisse.... Enregistrement, timbre et domaines. Les produits de l'enregistrement, des domaines et du timbre... Les ventes d'immeubles.... 487 265 368 87 426 354 706 Les baux et locations depuis 1878. Exposition. 40 152 148 651 L'exposition universelle de 1878..... Garantie. Le régime des ouvrages d'or et d'argent en Allemagne. (Loi du 16 juillet 1884.). Impôts. Loi relative aux contributions directes de l'exercice 1885..... 202 128 Le budget des recettes de 1885. (Loi portant fixation du budget des recettes, loi ouvrant des crédits provisoires applicables au 1o trimestre de 1885.). 613 Loi établissant une contribution foncière sur les propriétés bâties en Décret concernant l'exécution de la loi sur les vinaigres.. 257 Le tarif des contributions indirectes... 514 Le mouvement des impôts. (Situations mensuelles.). 21, 139, 277, 379, 503 et 655 Les produits de l'enregistrement, des domaines et du timbre... 40 15 89 Le régime fiscal des sucres en Allemagne depuis 1841 Le revenu intérieur en Angleterre en 1882-83... Le relèvement de l'income tax...... L'impôt sur les eaux-de-vie en Belgique.. Le régime des sucres en Belgique.... La question des sucres en Belgique.. ... Le produit des impôts en Belgique. (1o semestre 1884.). . . ... Le timbre des actes de vente en Prusse. (Loi du 20 juin 1884.).. 333 196 672 198 et 328 327 200 82 124 487 449 87 245 689 249 95 471 455 et 692 Législation. Loi relative aux contributions directes de l'exercice 1885.... er Le budget des recettes de 1885. (Loi portant fixation du budget des recettes, loi ouvrant des crédits provisoires applicables au 1o trimestre de 1885.)..... 128 613 Répartition du fonds de subvention. (Exercice 1885.). 326 Ouvertures et annulations de crédits.... Loi établissant une contribution foncière sur les propriétés bâties en 31, 186, 317 et 664 636 Loi sur les sucres.. 125 Décret concernant l'exécution de la loi sur les sucres... 253 Décret concernant l'exécution de la loi sur les vinaigres.. 257 Loi sur les ventes judiciaires d'immeubles... Loi concernant les droits fiscaux à percevoir sur les échanges d'immeu.bles ruraux. 489 492 Décret fixant le taux de la roupie dans les possessions françaises de l'Inde.... 361 Décret concernant les droits d'importation au Gabon.. 265 639 Les allumettes chimiques en Allemagne. (Loi du 13 mai 1884.)...... Le régime des ouvrages d'or et d'argent en Allemagne. (Loi du 16 juillet 1884.).... L'assurance obligatoire des ouvriers contre les accidents en Allemagne. (Loi du 6 juillet 1884.)...... Les sociétés en commandite par actions et les sociétés anonymes en Allemagne. (Loi du 28 juin 1884.).... . . . . 86 202 216 336 et 429 Le régime des sucres en Belgique.. L'impôt sur les eaux-de-vie en Belgique.. L'assurance des ouvriers contre les accidents en Italie. La statistique officielle du royaume d'Italie.. Le timbre des actes de vente en Prusse. (Loi du 20 juin 1884.).... La réforme de l'impôt des patentes en Russie. Les eaux-de-vie de fruits et de raisins en Russic.. Les impôts directs en Serbie.. Le nouveau tarif douanier de la Suisse... La réorganisation des finances tunisiennes.... Métaux précieux. Le régime des ouvrages d'or et d'argent en Allemagne. (Loi du 16 juillet 1884.)... Pages. 327 198 et 328 112 607 87 345 249 471 706 414 202 Le prix de l'argent.. Monnaies. Décret fixant le taux de la roupie dans les possessions françaises de l'Inde. Loi relative aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exer 598 361 97 128 245 Prix. départements.. 36 368 Le prix de l'argent... 598 Propriété. Loi sur les ventes judiciaires d'immeubles.. 489 Loi concernant les droits fiscaux à percevoir sur les échanges d'immeubles ruraux.... 492 Loi établissent une contribution foncière sur les propriétés bâties en Algérie . . . . . 636 Evaluation du revenu foncier des propriétés non bâties. (Rapport du 273 Résultats comparatifs de l'ancien et du nouveau cadastre dans les communes recadastrées.... 181 Le classement des cotes foncières par catégories de contenances. La propriété foncière dans les districts de Danzig et d'Aix-la-Chapelle... 304 La propriété fonciere en Belgique. 420 La propriété foncière aux Pays-Bas.... 424 |