1879, p. 152-215; p. 321-359; p. 561-650; 1880, p. 189-205; 1881, p. 447-515. Bynkershoek (Corn. van). Quæstiones juris publici, lib. I, p. 163 210 de ses Opera omnia, Colon. Allobrog., 1761. Calvo (Ch.) Le droit international théorique et pratique, 3o éd., vol. in-8°, Paris, 1880-81, III et IV. Carron (Ém.) La course maritime, Paris, Bertrand, 1875. Cauchy (Eug.) - Le droit maritime international considéré dans ses origines et dans ses rapports avec les progrès de la civilisation, 2 vol. in-8°, Paris, 1861. Du respect de la propriété privée dans la guerre maritime, Paris, 1866. Chitty. A practical treatise on the law of nations relative to the legal effect of war on the commerce of belligerents and neutrals, 1 vol. in-8, Boston, 1812. Cleirac. Us et coutumes de la mer, Bordeaux, 1647,IIIe partie, De la juridiction de la Marine ou d'Admirauté, tant en temps de paix qu'en temps de guerre. Deane (H. Bargrave). in-8. Delalande. The law of blockade, Londres, 1870, 1 vol. Des prises maritimes, Paris, 1875: Thèses doctorat Paris, 1875, I. Den Beer Poortugael. Het Oorlogsrecht, Breda, 1872, 1 vol. in-4, ch. II, B, De zee-orlog, p. 196-211, § 187-203. Desjardins (Arth.). Traité de droit commercial maritime, Paris, I, 1878, no 19-28, p. 39-70. Domin-Petrushevecz (A. de).— Précis d'un Code du droit international, Leipsig, 1861, 1 vol. in-8. Field (D. Dudley). — Outlines of an international Code, 2o éd., NewYork et Londres, 1876. Fiore. - Nouveau droit international public, trad. Pradier-Fodéré, Paris, 1869, 2 vol. in-8, II. De' doveri de' principi neutrali verso i principi guerregianti e di questi verso i neutrali, Naples, 1782, 1 vol. in-4. Gentilis (Albericus). Advocationis Hispanicæ libri duo, Hanoviæ, Le Droit des neutres sur mer, 2o éd., Paris et Berlin, Zur Reform des KriegsSeerechts, Berlin, 1875, broch. in-8 (Cf. R. D. I., 1875, p. 236-260). Kriegführende und neutrale Machte, Berlin, 1877, in-8. - Les grandes puissances et la réforme du droit international maritime, R. D. I., 1878, p. 489-500. Des tribunaux de prises et de leur réforme, R. D. I., 1881, p. 260-267. Grotius. De jure prædæ, 1868, éd. Hamaker, Hage Comitis, 1 vol. in-4. On certain proposed changes in international Law, Contemporary Review, octobre 1875, vol. XXVI (juin-nov. 1875), p. 735-759. · International Law, Londres et Oxford, 1880, 1 vol. in-8. - International Law, or Rules regulating the intercourse of States in peace and war, New-York, 1861 (1). (1) Nous n'avons pas eu sous les yeux la nouvelle édition qu'a publiée à Londres Sir Sherston Baker en 1878. Hautefeuille. - Propriétés privées des sujets belligérants sur mer, Paris, 1860, broch. in-8. Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international, Paris, 1869, 1 vol. in-8. Questions de droit maritime international, Paris, 1869. Heffter. Le droit des gens moderne de l'Europe, trad. Bergson, éd. 1873, revue par l'auteur. Jacobsen. Handbuch über das practische Seerecht der Englander und der Franzosen, in Hinsicht auf das von ihnen in Kriegszeiten angehaltene neutrale Eigenthum, 2 vol. in-8, Hambourg, 1803. Johnstone (Munro-Butler). Handbook of Maritime Rights and the Declaration of Paris considered, Londres, 1876, in-8. Kaltenborn (von). Grundsatze des praktischen Europaïschen Seerechts, Berlin, 1851, II. Katchenovsky — (1). Prize law, particularly with reference to the duties and obligations of belligerents and neutrals. Translated from the Russian by Pratt, Londres, 1867. Kent (le Chancelier). Commentaries on American Law, 12o éd., Boston, 1873, I, On the Law of Nations, Lect. III-VII (2). Landa (don Nicasio de). El Derecho de la Guerra conforme a la Moral, 3° éd., Pampelune, 1877, in-8. Laveleye (Ém. de). Du respect de la propriété privée en temps de guerre, Bruxelles, 1875, broch. in-8. -- Léveillé. De l'inviolabilité de la propriété privée des belligérants sur mer, Paris, 1863, broch. in-8. Lorimer. Observations sur l'article de M. Gessner: De la réforme du droit int. marit., R. D. I., 1875, p. 261-268. Lucchesi-Palli. Principes de droit public maritime, trad. de l'italien par J. Armand de Galiani, Paris, 1842. Mancini. — Diritto internazionale, Prelezioni, 1 vol. in-8, Naples, 1873. Manning (Oke). Commentaries on the Law of Nations, nouv. éd. par Sheldon Amos, Londres et Cambridge, 1875. Marco (Pietro di). Le guerre marittime secondo i principii del Codice italiano del 24 giugno 1865, Palerme, 1877, in-8. Martens (G. F. de). Essai concernant les armateurs, les prises et surtout les reprises, Goettingen, 1795. Massé. Le droit commercial considéré dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil, 3o éd., Paris, 1874, 3 vol. in-8, I. Negrin (don Ignacio de). Tratado elemental de derecho internacional maritimo, con varios apendices, Madrid, 1873, in-8. Neumann. - Grundriss des Volkerrechts, 2o éd., Vienne, 1877, in-8. Ortolan (Th.). - Règles internationales ou Diplomatie de la Mer, 4 éd., Paris, 1864, 2 vol. in-8. Paternostro (Aless). — Delle prede, delle riprede e dei giudizii relativi, Naples, Morano, 1879, in-8. Phillimore (Sir R.). 2o éd., Londres, 1873. Commentaries upon international Law, III, Pistoye et Duverdy (de). - Traité des prises maritimes, éd. augm., 1859, 2 vol. in-8. Nous écrivons avec un v simple, comme le traducteur anglais. (2) M. Abdy a publié à Londres en 1878 une nouvelle édition des Commentaires sur le droit international. Pütter Beitrage zur Volkerrechts-Geschichte und Wissenschaft, Leipsig, 1843, in-8. Renault (L.). - Introduction à l'étude du droit international, Paris, 1879, in-8. Rochussen (H.). De occupatione bellica bonorum privatorum in bello maritimo, Lugd. Batav., 1857, in-8. - Saripolos - Τὰ τῶν ἔθνων ἐν εἰρήνῃ και ἐν πόλεμῳ νόμιμα, Athènes, 1861, 2 vol. in-8, II. Tetens (lo. Nic.).— Considérations sur les droits réciproques des puissances belligérantes et des puissances neutres, Copenhague, 1805, in-8. Twiss (Sir Travers). The Law of Nations, On the rights and duties of nations in time of war, 2o éd., 1875. The Black Book of the Admiratly, edited by Sir Travers Twiss, I, Londres, 1870, contenant l'ordonnance française du 7 décembre 1373 sur le fait de l'Amirauté. La théorie de la continuité du voyage appliquée à la contrebande de guerre et aux blocus, mise en contraste avec la Déclaration de Paris de 1856, Paris, Amyot, 1877, broch. in-8. Valin. Traité des prises, La Rochelle, 1763, 2 vol. in-8. Commentaire sur l'ordonnance de 1681, La Rochelle, 1766, 2 vol. in-4, Il. Vidari (Ercole). Del rispetto della proprietà privata fra gli Stati in guerra, nouv. éd. refond., Pavie, 1867, in-8. - Ward. A treatise on the relative rights and duties of belligerent and neutral powers in maritime affairs, réimpr. Londres, 1875, in-8. Wheaton. Éléments du droit international, 5o éd., Leipsig, 1874, 2 vol. in-8. Wildman. Institutes of international Law, Londres, 1849-50, II. Wollheim da Fonseca. Der deutsche Seehandel und die franzo sischen Prisen-Gerichte, Berlin, 1873, in-8. Woolsey. Introduction to the study of international Law, 5o éd., Londres, 1879, in-8. Wynne (W.) — The life of Sir Leoline Jenkins,and a compleat series of letters, 2 vol. in-fol., Londres, 1724, II. AVANT-PROPOS On ne sera point surpris de voir traiter avec des développements de quelque étendue la question du sort de la propriété privée ennemie sous pavillon ennemi. Le temps des courtes monographies et des productions hâtives est désormais passé, ce nous semble, pour quiconque aborde ce grand problème : discuté et mûri comme il l'a été surtout depuis vingt-cinq ans, il mériterait, abstraction faite de son importance même, d'arrêter et d'absorber l'attention pendant de longs mois. C'est en creusant le problème du droit des neutres sur mer qu'on a vu surgir le problème qui fait l'objet de cet essai. Telle a été la marche des idées; et, s'il est permis à l'auteur de se mettre en scène un seul instant, telle a été la marche qu'a suivie son propre esprit en étudiant aussi profondément qu'il l'a pu les droits et les devoirs des neutres dans les guerres maritimes, il en est venu à se demander si toutes les conquêtes faites dans ce domaine seront jamais consolidées tant que subsistera la règle que toute propriété privée ennemie est saisissable sous pavillon ennemi, et à penser qu'il faut asseoir sur le roc, c'est-à-dire sur le principe de l'inviolabilité de la propriété privée ennemie à la mer, l'édifice du droit de la guerre maritime que les siècles passés ont bâti sur le sable mouvant. La Déclaration de Paris, même sincèrement appliquée par les belligérants, n'assure aux droits les moins contestés de la neutralité qu'une protection bien insuffisante, parce que, si elle abolit la course, elle maintient le droit de capture exercé par les vaisseaux de guerre sous le contrôle des tribunaux de prises du capteur. Cette vérité, que démontre l'analyse quelque peu attentive de la pratique actuelle, n'est pas une des raisons les moins fortes qui militent en faveur du principe de l'inviolabilité. Ce principe peut être combiné avec la création d'une marine volontaire, militairement organisée et incorporée dans les forces navales de l'État de sorte que, si la guerre maritime doit être transformée par l'abolition de la course et de la capture, il n'est pas question de supprimer ni même d'énerver les moyens d'action vraiment efficaces que la nature a placés entre les mains des puissances maritimes. Dans la discussion du principe de l'inviolabilité, on a surtout cherché à mettre en relief ces deux idées. Mais aujourd'hui la question est moins de savoir si le principe triomphera que de savoir dans quelle mesure il sera appliqué et quelles restrictions il recevra : aussi a-t-on dû chercher à indiquer avec quelque précision les causes déterminées pour lesquelles la propriété privée ennemie pourra être saisie sous pavillon ennemi. Il ne s'agit que de protéger le commerce pacifique : de là les restrictions de la contrebande de guerre et du blocus. On ne saurait avoir la prétention d'empêcher les navires de commerce ennemis et les cargaisons ennemies qu'ils portent de subir dans une juste mesure le contre-coup des nécessités militaires actuelles et constatées : de là, les droits de réquisition et de préemption à l'égard de ces navires et de ces cargaisons, empruntés aux usages les plus constants de la guerre. continentale. Ces restrictions, si l'on remettait le soin de les appliquer au bon plaisir des belligérants, n'anéantiraient-elles pas le principe? Il y a tout lieu de le craindre. Aussi, au lieu de laisser les belligérants juger dans leur propre cause d'après une procédure qui sacrifie les droits de la défense, a-t-on essayé d'établir qu'il est nécessaire d'organiser des tribunaux de prises internationaux et de créer pour les affaires de prises une procédure conforme aux principes généraux du droit et aux données les plus élémentaires de l'équité. Il s'agit donc, au point où en sont les choses, de réformer le droit de la guerre maritime dans son principe, dans les tribunaux appelés à statuer et dans la procédure à suivre en matière de prises. Ainsi se trouve justifiée Féconomie de cet essai. Dans une première partie intitulée Esquisse historique, |