Bulletin des lois |
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The Red Curse Karin Elder. Maire 15 Kelly 14 Maire 16 Maire 17 Maire 18 Kelly 15 Maire 19 Maire 20 Maire 21 Maire 22 Kelly 16 Maire 23 Kelly 17 Kelly 18 Maire 24 Kelly 19 Mr White Maire 25 Maire 26 Maire 27 Maire 28 Maire 29 Kelly 20 WHO ...
The Red Curse Karin Elder. Maire 15 Kelly 14 Maire 16 Maire 17 Maire 18 Kelly 15 Maire 19 Maire 20 Maire 21 Maire 22 Kelly 16 Maire 23 Kelly 17 Kelly 18 Maire 24 Kelly 19 Mr White Maire 25 Maire 26 Maire 27 Maire 28 Maire 29 Kelly 20 WHO ...
Page 6
... Maire Cosmetic Co. , on May 1 , 1946. The final report of Lester F. Martin , doing business as Le Maire Cosmetic Co. , indicates that such final report was for the month of April , 1946 ( Tr . 232 ) . In corresponding with the District ...
... Maire Cosmetic Co. , on May 1 , 1946. The final report of Lester F. Martin , doing business as Le Maire Cosmetic Co. , indicates that such final report was for the month of April , 1946 ( Tr . 232 ) . In corresponding with the District ...
Page 12
... Maire . Indeed they ought to let James build a house for himself . Anne . Some day they will , Maire . Maire . But we must not let some day be a far day . Anne ( hesitatingly ) . I think I'll show you something . Maire . What is it ...
... Maire . Indeed they ought to let James build a house for himself . Anne . Some day they will , Maire . Maire . But we must not let some day be a far day . Anne ( hesitatingly ) . I think I'll show you something . Maire . What is it ...
Page xv
... maire de Coucy le Chateau . CAMILLE BONDON , maire de Crecy - sur - Serre . STAPFER , délégué de la région de Crepy en Lannois . HENRI BOUDOT - LAMOTTE , délégué de la région de la Fere . EUGÈNE DROULERS , délégué régional de Fourmies ...
... maire de Coucy le Chateau . CAMILLE BONDON , maire de Crecy - sur - Serre . STAPFER , délégué de la région de Crepy en Lannois . HENRI BOUDOT - LAMOTTE , délégué de la région de la Fere . EUGÈNE DROULERS , délégué régional de Fourmies ...
Page 12
... Maire et Aldermen Maire Aldermen et Burgeisez Maire et Burgeises Maire Aldermen et Viscount ou Viscounts Maire Burgeisez et lour successours Maire Burgeisez lour heirs et successours Maire Viscountes et Burgeisez Maire Baillifs et ...
... Maire et Aldermen Maire Aldermen et Burgeisez Maire et Burgeises Maire Aldermen et Viscount ou Viscounts Maire Burgeisez et lour successours Maire Burgeisez lour heirs et successours Maire Viscountes et Burgeisez Maire Baillifs et ...
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Common terms and phrases
30 Septembre admis à établir amé et féal Août auront autorise AVONS ORDONNÉ bataillon bâtimens boissons boulangers Bulletin des lois bureau canonniers capitaine centimes chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries civils classe compagnie Conseil d'état Conseil d'état entendu conseil de prud'hommes continuera d'y résider corps royal cr ART d'artillerie d'état de l'intérieur d'état des finances débitans Décembre départemens Dieu directeur général écoles royales militaires établir son domicile féal chevalier grade guerre hectolitre hospices Idem impositions indirectes insérée au Bulletin L'ABBÉ DE MONTESQUIOU l'administration l'article L'IMPRIMERIE ROYALE l'octroi Légion d'honneur lesdits lieutenans lieutenant maire maréchaux-des-logis marine militaires ministre secrétaire d'état NAVARRE Octobre officiers Ordonnance qui l'anoblit ORDONNÉ et ORDONNONS pensions portant pourront préfet maritime présente ordonnance présentes verront régie régimens réglemens règne le vingtième royal des canonniers royaume Sceau Septembre 1814 sera insérée seront service sieur Dambray signé DAMBRAY Signé L'ABBÉ Signé LOUIS sous-officiers suit tion titre tribunal Voyez Anoblissement
Popular passages
Page 352 - DONNONS EN MANDEMENT à nos cours et tribunaux , préfets , corps administratifs , et tous autres , que les présentes ils gardent et maintiennent...
Page 461 - Préfets, Corps Administratifs et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos Sujets, ils les...
Page 536 - ... gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance. Si donnons en mandement à nos cours et tribunaux, préfets, corps administratifs et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel...
Page 538 - La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des pairs et par celle des députés, et sanctionnée par nous cejourd'hui, sera exécutée comme loi de l'État, voulons, en conséquence, qu'elle soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance. Si donnons en mandement à nos cours et tribunaux, préfets...
Page 297 - CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut.
Page 293 - ... car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le 1" jour du mois de mai de l'an de grâce 1825, et de notre règne le premier.
Page 245 - LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE; Sur le rapport de notre amé et féal chevalier, chancelier de France , le sieur...
Page 79 - A tous ceux qui ces présentes verront, SALUT. ; . Sur le compte qui nous a été rendu par notre ministre secrétaire d'état...
Page 194 - Ministre secrétaire d'État au département de l'Intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. Donné au château des Tuileries, le 21 mars de l'an de grâce 1816, et de notre règne le vingt et unième.
Page 238 - Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre ; Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur; Notre conseil d'État entendu, Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. 1".