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" En 1814 (ordonnance du 12 mai), les attributions du corps du génie en temps de paix, sont : l'inspection générale des frontières et des troupes de l'arme; la direction des travaux d'entretien et d'augmentation des places fortes, des batteries et du... "
Observations sur la constitution des armées de terre de la France en 1835 - Page 79
by Alexandre Louis Robert comte de Girardin - 1836
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Bulletin des lois

France - Law - 1814
...conseil de la guerre ; Notre Conseil d'état entendu, AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit : ART I ." Les attributions du corps du génie en temps de paix,...casernement , tant des places et postes de guerre, cjue des dépnrtemens de l'intérieur, et la surveillance des canaux qui intéressent la défense des...
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 45

Jean-Gabriel Peltier - 1814
...maréchaux-de-cacup, 48 colonels, -JJ majors, et 9(3 chefs de bat.iilkia ou d'eicadron. Génie. 27 Articles. Les attributions du corps du génie, en temps de paix, sont l'inspection générale d«s frontières et des troupes de l'armée, la direction drs travaux d'entretien et d'augmentation...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., Volume 19

France - 1827
...ordonnances du 6 mars 18 1 5 ; du 16 juillet i8i5; du 22 septembre i8i5; du 17 décembre 1817. Art. ier. Les attributions du corps du génie en temps de paix sont , l'inspection géne'rale des frontières et des troupes de l'arme , la direction des travaux d'entretien et d'augmentation...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - France - 1836
...ordonnances du 6 MARS i8i5, du 16 JUILLET l8l5, du 22 SEPTEMBRE l8l5, du 17 OKI. F. 11 CH1Î 1817. Art. i«. Les attributions du corps du génie en temps de paix...de l'arme, la direction des travaux d'entretien et d'augmenlatiou des places fortes, des batteries et du casernement , tant des places et postes de guerre...
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Dictionnaire de l'administration française, Volume 1

Maurice Block - Administrative law - 1881 - 1856 pages
...génie, en temps de paix, sont: L inspection générale des frontières, ainsi que des troupes de 1 arme, la direction des travaux d'entretien et d'augmentation des places fortes, des batteries ou du casernement, tant des places et postes de guerre que des départements de 1 intérieur, et la...
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