lie. Armistice; Bonaparte est maître en Ita Brune s'empare de la Toscane, gagne la bataille de Pozzolo, prend Arezzo d'assaut, et marche sur Rome et Naples. EN ÉGYPTE. Traité d'El-Arisch entre Kléber et le grandvisir; l'Égypte doit être évacuée; plusieurs places sont remises aux Turcs; l'Angleterre refuse d'y souscrire; Kléber reprend les armes et s'empare des places déjà cédées. Victoire d'Héliopolis; l'armée ottomane est détruite. Reprise du Caire. Kléber est assassiné par un fanatique venu exprès de Gaza; il est arrêté, jugé et empalé. Le général Menou commande en chef en Égypte : l'armée d'Égypte n'est plus invin cible. MARINE. Reddition de l'île de Malte aux Anglais. Départ de l'expédition aux Terres - Australes. Loi. NOUVELLE DIVISION DU TERRITOIRE en départemens, arrondissemens et communes. ÉTABLISSEMENS DES PRÉFETS, SOUS-PRÉFETS et Maires, des Conseils de préfecture, des Conseils généraux, d'arrondissement et municipaux. Loi. ORGANISATION DES TRIBUNAUX: leur division en Tribunaux de première instance, criminel, d'appel et de cassation. Janvier 9. Loi qui règle les opérations et communications respectives des autorités chargées par la constitution de concourir à la formation de la loi. 17. Février 26. Arrêté qui réduit à treize le nombre des journaux, et prohibe les autres, excepté ceux s'occupant exclusivement de sciences, arts, littérature, commerce, annonces et avis. Plusieurs arrêtés qui autorisent divers individus déportés à rentrer en France. Arrêté qui détermine la manière dont il sera procédé sur les demandes en radiation de la liste des émigrés. Loi qui détermine le mode d'application des lois relatives à l'émigration. Appel de 30,000 conscrits pour l'armée de réserve. Tout conscrit dénoncé comme déserteur paiera une amende de 1,500 francs. Loi qui met à la disposition du gouvernement tous les Français dont la vingtième année a été terminée le 23 septembre 1799. Règlement sur l'organisation de la ma rine. Arrêté relatif aux honneurs à rendre à la mémoire du général Desaix. Arrêté qui accorde à sa mère une indemnité de 3,000 francs, et une pension de 3,000 francs. Les décadis sont les seuls jours fériés; le citoyen travaille et se repose à volonté. Règlement sur l'organisation et le service général de la marine. A compter du deuxième semestre de l'an VIII, les rentes et pensions sur l'État seront acquittées en numéraire. Les déportés à la Guyane française seront transférés et mis en surveillance dans les îles de Ré et d'Oléron. Octobre 20. Novemb. 4. Arrêté qui détermine définitivement les radiations et les inscriptions sur la liste des émigrés. Le système décimal des poids et mesures sera définitivement mis à exécution à compter du 23 septembre 1801. 1801. INTÉRIEUR. PAIX GÉNÉRALE: la France a conclu des traités avec l'Autriche et l'Allemagne, le roi des Deux-Siciles, la Bavière, la Russie, l'Espagne, le Portugal, l'Angleterre et la Porte-Ottomane. er LE CONCORDAT, sur les affaires ecclésiastiques entre LE I CONSUL BONAPARTE ET LE Pape Pie vii, est signé à Paris le 15 juillet, et ratifié par le Pape le 15 août. Janvier 1er. 23. Février 9. Ouverture du congrès de Lunéville; l'Autriche déclare traiter sans le concours de l'Angleterre. Louis XVIII est forcé de quitter Mittau et le territoire russe; il se retire d'abord en Prusse, puis ensuite en Angleterre. Traité de paix de Lunéville avec l'Empereur et le corps 'germanique, ratifié le 7 mars par l'Empire, et le 18 mars par la France. |