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3717-129

INDEX BIBLIOGRAPHIQUE

Affre.

Traité de l'administration temporelle des paroisses.
Paris, 1884.

André.-Cours de Législation civile ecclésiastique. Paris, 1850.
Capitulaires des rois de France.

Baluze.

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Bourgain.

-

Etude sur les biens ecclésiastiques avant la

Révolution.

Chénon.

-

- 1o L'Eglise et la Révolution dans l'histoire géné-
ral de Lavisse et Rambaud, t. VIII. 1896.
20 Les rap-
ports de l'Eglise et de l'Etat du premier au vingtième
siècle. Paris, 1904.

Coulondre.

-

Des acquisitions de biens par les Etablisse-
ments ecclésiastiques, thèse X. Paris, 1886.

-

Crouzil. Le Concordat de 1801. Paris, Bloud, 1904.
Dubief et Gottofrey. Traité de l'Administration des
Cultes. Paris, Paul Dupont, 1892.

Ducrocq. Cours de Droit administratif.

-

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Durand de Maillane. Dictionnaire de Droit canonique.
Esmein. Cours d'histoire du Droit français, 2e édition.
Paris, 1895.

-

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Fourneret. Les Biens d'Eglise après les Edits de pacifi-

-

cation. Paris, Walzer, 1902.

Galtier. Du rôle des évêques dans leurs rapports avec le
pouvoir civil thèse. Paris, 1893.

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Traité de la Législation des Cultes. Paris, 14856.

Gérin-Roze. Manuel du Commissaire-Administrateur de

-

mense épiscopale. Murat, 1904.

Gohard. Traité des Bénéfices ecclésiastiques. Paris, 1765.
Revue administrative du Culte catholique.

Grousseau.

Lille.

Guérard. Cartulaire de l'église Notre-Dame de Paris.

[merged small][ocr errors]

Imbart de la Tour.

Les Lois ecclésiastiques de France.

Les paroisses rurales en France. du

quatrième au onzième siècle. Paris, 1900.

Ladrat. Articles sur les Menses épiscopales et le droit de
Régale, publiés dans la Revue générale d'Administra-
tion. Paris, 1890 et 1891.

Lafferrière. Traité de la Juridiction administrative.

Luchaire.

[ocr errors]

Manuel des Institutions françaises. Paris, 1892.

Planiol. Traité élémentaire du Droit civil.

Prompsault. Dictionnaire de Droit et de Jurisprudence.
en matière civile ecclésiastique. Paris, 1862.

Sicard. 10 La nomination aux Bénéfices ecclésiastiques

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Edition André, Bar-le-Duc, 1869.

Tissier (Théodore), - Traité théorique et pratique des Dons
et Legs aux Etablissements publics. Paris, 1896.
Vacant et Mangenot. Dictionnaire de Théologie catho-
lique. Paris, Letouzey, 1904.

Vuillefroy. Traité de l'administration du Culte catholi-
que. Paris, 1842.

Journal des Conseils de Fabrique, Paris.

SOMMAIRE

INDEX BIBLIOGRAPHIQUE.

SOMMAIRE. PRÉFACE.

-

INTRODUCTION

Biens des Églises et revenus de l'évêque depuis l'origine du
Christianisme jusqu'à la formation des menses épisco-
pales, p. 5.

§ 1. Biens des Églises et revenus de l'évêque pendant la
période romaine, p. 7.

§ 2.

§ 3.

-

Biens des Églises et revenus de l'évêque sous les
Mérovingiens, p. 15.

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Biens des Églises et revenus de l'évêque sous les
Carolingiens, p. 24.

Coup d'œil sur les biens d'Église pendant la féodalité, p. 32.

PREMIÈRE PARTIE

Régime des menses épiscopales avant 1789.

CHAPITRE PREMIER.

p. 37.

Formation des menses épiscopales,

Séparation, à Paris, de la mense épiscopale d'avec la mense capi-
tulaire.

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Classification des biens et revenus. Biens et revenus de la

mense épiscopale de Paris.
épiscopale de Sées.

-

Biens et revenus de la mense

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l'évêque pour l'administration de la mense.

CHAPITRE QUATRIÈME. p. 62.

Charges de la mense épiscopale,

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au chapitre. - Gouvernement et besoins généraux du diocèse. Dépenses de l'évêque pour l'entretien de sa maison.

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CHAPITRE SIXIÈME. Abolition des menses épiscopales.

Revenus de l'évêque de 1790 à 1813, p. 93.

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Exagération du patrimoine de l'Église. — Inégale répartition des biens du clergé. Abolition des menses épiscopales.

Revenus de l'évêque de 1790 à 1801. - Traitement des évêques et archevêques après le Concordat.

DEUXIÈME PARTIE

Les menses épiscopales depuis 1813 jusqu'à nos jours.

CHAPITRE PREMIER. Rétablissement des menses épiscopales, p. 109.

-

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évêques. Nature du budget des cultes.

tement des évêques.

y est placé.

Traitement des

Nature du trai

Suppression du traitement des

évêques. Usufruit du palais épiscopal et du mobilier qui

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